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Evolution des recettes de la fiscalité transport depuis 1970.
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Evolution des recettes de la fiscalité transport depuis 1970.

Oest

Evolution des recettes de la fiscalité transport depuis 1970. Alternate Text
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Evolution des recettes de la fiscalité transport depuis 1970.

Oest

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4 pages

Flag

Français

Diésélisation du parc automobile : seuil de rentabilité de la motorisation diesel et sensibilité aux conditions économiques.
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Diésélisation du parc automobile : seuil de rentabilité de la motorisation diesel et sensibilité aux conditions économiques.

Sesp

Diésélisation du parc automobile : seuil de rentabilité de la motorisation diesel et sensibilité aux conditions économiques. Alternate Text
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Diésélisation du parc automobile : seuil de rentabilité de la motorisation diesel et sensibilité aux conditions économiques.

Sesp

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83 pages

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Français

Proposition pour l harmonisation des tarifications d infrastructures aériennes, ferroviaires et routières.
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Proposition pour l'harmonisation des tarifications d'infrastructures aériennes, ferroviaires et routières.

Proposition pour l harmonisation des tarifications d infrastructures aériennes, ferroviaires et routières. Alternate Text
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Proposition pour l'harmonisation des tarifications d'infrastructures aériennes, ferroviaires et routières.

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100 pages

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Français

Fiscalité écologique et financement des politiques environnementales.
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Fiscalité écologique et financement des politiques environnementales.

Conseil Economique Social Et Environnemental

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Fiscalité écologique et financement des politiques environnementales.

Conseil Economique Social Et Environnemental

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84 pages

Flag

Français

Infrastructures de la SNCF. : 2034_1
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Infrastructures de la SNCF. : 2034_1

© Ministère De L'Equipement

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Infrastructures de la SNCF. : 2034_1

© Ministère De L'Equipement

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41 pages

Flag

Français

Infrastructures de la SNCF. : 2034_2
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Infrastructures de la SNCF. : 2034_2

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Infrastructures de la SNCF. : 2034_2

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75 pages

Flag

Français

Aspects sociaux des politiques environnementales. Contribution aux études empiriques. Rapport de la Commission des comptes et de l économie de l environnement.
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Aspects sociaux des politiques environnementales. Contribution aux études empiriques. Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement.

Commission Des Comptes Et De L'Economie De L'Environnement, Cgdd Service De L'Économie De L'Évaluation Et De L'Intégration Du Développement Durable

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Aspects sociaux des politiques environnementales. Contribution aux études empiriques. Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement.

Commission Des Comptes Et De L'Economie De L'Environnement, Cgdd Service De L'Économie De L'Évaluation Et De L'Intégration Du Développement Durable

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118 pages

Flag

Français

Fiscalité comparée de l énergie et du CO2 en Europe et en France.
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Fiscalité comparée de l'énergie et du CO2 en Europe et en France.

Cactus

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Fiscalité comparée de l'énergie et du CO2 en Europe et en France.

Cactus

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6 pages

Flag

Français

Transports urbains : quelles politiques pour demain ?
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Transports urbains : quelles politiques pour demain ?

Commissariat General Du Plan

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Transports urbains : quelles politiques pour demain ?

Commissariat General Du Plan

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133 pages

Flag

Français

Imputation des charges d infrastructures routières pour l année 1997 et mise en perspective de leurs évolutions entre 1990 et 1997 sur la base des travaux du rapport du CGPC n° 91-105 et de sa mise à jour de mai 1996 sur les coûts sociaux et environnementaux.
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Imputation des charges d'infrastructures routières pour l'année 1997 et mise en perspective de leurs évolutions entre 1990 et 1997 sur la base des travaux du rapport du CGPC n° 91-105 et de sa mise à jour de mai 1996 sur les coûts sociaux et environnementaux.

Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Imputation des charges d infrastructures routières pour l année 1997 et mise en perspective de leurs évolutions entre 1990 et 1997 sur la base des travaux du rapport du CGPC n° 91-105 et de sa mise à jour de mai 1996 sur les coûts sociaux et environnementaux. Alternate Text
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Imputation des charges d'infrastructures routières pour l'année 1997 et mise en perspective de leurs évolutions entre 1990 et 1997 sur la base des travaux du rapport du CGPC n° 91-105 et de sa mise à jour de mai 1996 sur les coûts sociaux et environnementaux.

Conseil General Des Ponts Et Chaussees

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72 pages

Flag

Français

La tarification, un instrument économique pour des transports durables.
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La tarification, un instrument économique pour des transports durables.

Cgdd Service De L'Économie De L'Évaluation Et De L'Intégration Du Développement Durable

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La tarification, un instrument économique pour des transports durables.

Cgdd Service De L'Économie De L'Évaluation Et De L'Intégration Du Développement Durable

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110 pages

Flag

Français

Rapport sur la maîtrise de l énergie. Maîtrise de l énergie et valorisation énergétique des déchets (avec une synthèse de 10 p.). : 4966_1
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Rapport sur la maîtrise de l'énergie. Maîtrise de l'énergie et valorisation énergétique des déchets (avec une synthèse de 10 p.). : 4966_1

© Ministère De L'Equipement

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Rapport sur la maîtrise de l'énergie. Maîtrise de l'énergie et valorisation énergétique des déchets (avec une synthèse de 10 p.). : 4966_1

© Ministère De L'Equipement

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90 pages

Flag

Français

Rapport sur la maîtrise de l énergie. Maîtrise de l énergie et valorisation énergétique des déchets (avec une synthèse de 10 p.). : 4966_2
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Rapport sur la maîtrise de l'énergie. Maîtrise de l'énergie et valorisation énergétique des déchets (avec une synthèse de 10 p.). : 4966_2

© Ministère De L'Equipement

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Rapport sur la maîtrise de l'énergie. Maîtrise de l'énergie et valorisation énergétique des déchets (avec une synthèse de 10 p.). : 4966_2

© Ministère De L'Equipement

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74 pages

Flag

Français

10 ans d imposition spécifique aux transports.
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10 ans d'imposition spécifique aux transports.

Oest

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10 ans d'imposition spécifique aux transports.

Oest

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2 pages

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Français

Les taxes environnementales en 2010.
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Les taxes environnementales en 2010.

Cgdd Service De L'Observation Et Des Statistiques

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Les taxes environnementales en 2010.

Cgdd Service De L'Observation Et Des Statistiques

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4 pages

Flag

Français

Ecotaxes : quels enseignements ?
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Ecotaxes : quels enseignements ?

Ministère De L'Environnement, Institut Du Developpement Durable Et Des Relations Internationales

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Ecotaxes : quels enseignements ?

Ministère De L'Environnement, Institut Du Developpement Durable Et Des Relations Internationales

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48 pages

Flag

Français

La fiscalité environnementale en France : un état des lieux.
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La fiscalité environnementale en France : un état des lieux.

Cgdd Service De L'Économie De L'Évaluation Et De L'Intégration Du Développement Durable

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La fiscalité environnementale en France : un état des lieux.

Cgdd Service De L'Économie De L'Évaluation Et De L'Intégration Du Développement Durable

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50 pages

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