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Audit sur la situation de l'ISTED et son avenir (Institut des Sciences et des Techniques de l'Equipement et de l'Environnement pour le Développement)
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Apied Viviane, Jacques Roudier
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan par le groupe de travail sur l'avenir de la viticulture française
César Gérard, Sénat
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur la communication de la Cour des Comptes relative aux actions de développement et de reconversion industriels menés par le secrétariat à l'industrie
Clouet Jean, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
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Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur la communication de la Cour des Comptes relative aux actions de développement et de reconversion industriels menés par le secrétariat à l'industrie
Clouet Jean, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
117 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'entretien de la flotte
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Cova Charles, Kerdraon Jean-Noël
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'entretien de la flotte
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Cova Charles, Kerdraon Jean-Noël
161 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur la carte judiciaire
Roustan Max, Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire
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La Banque de France : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés
Cour Des Comptes
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La crise bancaire et la régulation financière
Bourven Monique, Conseil Économique, Zehr Yves, Social Et Environnemental
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Rapport du groupe de travail sur la transposition de la directive concernant les offres publiques d'acquisition
Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie, Lepetit Jean-François
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Rapport sur les Relais Services Publics en milieu rural
Blot Yvan, Inspection Générale De L'Administration, Fromion Jean-Michel
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense - Tome II : deuxième rapport d'étape
Cornut-Gentille François, Bernard Cazeneuve, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense - Tome II : deuxième rapport d'étape
Cornut-Gentille François, Bernard Cazeneuve, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
132 pages
Français
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Aides d’État : la Commission ouvre une enquête approfondie sur la restructuration du groupe PSA Peugeot Citroën
Leszczynska-Vargin Olga (Comm)
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la fiscalité des mutations à titre gratuit
Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances, Philippe Marini
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Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la fiscalité des mutations à titre gratuit
Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances, Philippe Marini
174 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur l'externalisation de certaines tâches relevant du ministère de la défense
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Dasseux Michel
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur l'externalisation de certaines tâches relevant du ministère de la défense
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Dasseux Michel
65 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission de contrôle, sur pièce et sur place, de l'Etablissement public d'aménagement de de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
Cazalet Auguste, Sénat. Commission Des Finances, Doligé Éric, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
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Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission de contrôle, sur pièce et sur place, de l'Etablissement public d'aménagement de de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
Cazalet Auguste, Sénat. Commission Des Finances, Doligé Éric, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
72 pages
Français
Documents
Le système éducatif dans l'académie de la Guadeloupe : bilan et perspectives
Guerin Yves, Le Goff François, Ceas Yvon, Charles Martin, Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche
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Autres
Le système éducatif dans l'académie de la Guadeloupe : bilan et perspectives
Guerin Yves, Le Goff François, Ceas Yvon, Charles Martin, Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche
38 pages
Français
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Eléments pour une prospective du transport aérien européen : rapport final
Maison Rhone Alpes Des Sciences De L'Homme. Laboratoire D'Économie Des Transports; Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale, Molin Bénédicte
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Conférence nationale des services publics en milieu rural : rapport présenté par Monsieur Paul Durieu, président
Durieu Paul, Premier Ministre
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le réseau de la Banque de France
Jean Arthuis, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
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Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le réseau de la Banque de France
Jean Arthuis, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
181 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense - Tome I : Rapport d'étape
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Cornut-Gentille François, Bernard Cazeneuve
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense - Tome I : Rapport d'étape
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Cornut-Gentille François, Bernard Cazeneuve
116 pages
Français
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