#rapport
Documents
Comment Facebook, Google, Amazon et Apple ont payé moins d'impôts en 2011 – Etude comparative internationale sur la fiscalité spécifique des opérateurs télécoms et les schémas d’optimisation fiscale des acteurs « Over-the-Top »
Documents
Rapport d'activité 2012 du Centre d'analyse stratégique et du Conseil d’analyse économique, du Conseil d’analyse de la société, du Conseil d’orientation pour l’emploi et du Conseil d’orientation des retraites.
Documents
Zones dynamiques et zones désertées : Quels sont les projets immobiliers des Français selon leur secteur d’habitation ? (Etude CSA pour Guy Hoquet)
Documents
Rapport au Premier Ministre : Sécuriser les parcours des ressortissants étrangers en France : mise en oeuvre du titre pluriannuel de séjour, amélioration de l'accueil en préfecture et contrôle juridictionnel de la rétention et de l'éloignement
Collection
{{collectionTitle}}
Collection
{{collectionTitle}}
Collection
{{collectionTitle}}
{{productCategoryLabel}}
{{productTitle}}
{{productCategoryLabel}}
{{productThemeLabel}}
{{productTitle}}
{{productPages}}
{{productLanguageIsoCode}}
