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La redistribution intragénérationnelle dans le système de retraite des salariés du privé : une approche par microsimulation
Rev07
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L'économie sociale et solidaire : Un secteur marqué par la précarité de l'emploi associatif
Christophe Hillairet
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la prestation d'accueil du jeune enfant
Clergeau Marie-Françoise, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la prestation d'accueil du jeune enfant
Clergeau Marie-Françoise, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales
279 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du Règlement par la Commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2008-1330 du 18 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale pour 2009
Bur Yves, Jacquat Denis, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Door Jean-Pierre, Pinville Martine
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du Règlement par la Commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2008-1330 du 18 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale pour 2009
Bur Yves, Jacquat Denis, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Door Jean-Pierre, Pinville Martine
120 pages
Français
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Mission préparatoire à l'expérimentation de la réintégration du budget médicaments dans le forfait soins des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Pierre-Jean Lancry, Ministère Du Travail, Des Relations Sociales, De La Famille, De La Solidarité Et De La Ville; Ministère De La Santé Et Des Sports; Secrétariat D'Etat Aux Aînés
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Mission préparatoire à l'expérimentation de la réintégration du budget médicaments dans le forfait soins des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Pierre-Jean Lancry, Ministère Du Travail, Des Relations Sociales, De La Famille, De La Solidarité Et De La Ville; Ministère De La Santé Et Des Sports; Secrétariat D'Etat Aux Aînés
32 pages
Français
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Rapport annuel 2008 du Fonds de solidarité vieillesse
Ministère Du Travail, Des Relations Sociales, Des Finances Et De L'Emploi; Ministère Du Budget, De La Famille Et De La Solidarité; Ministère De L'Économie, Des Comptes Publics Et De La Fonction Publique
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Rapport annuel 2008 du Fonds de solidarité vieillesse
Ministère Du Travail, Des Relations Sociales, Des Finances Et De L'Emploi; Ministère Du Budget, De La Famille Et De La Solidarité; Ministère De L'Économie, Des Comptes Publics Et De La Fonction Publique
97 pages
Français
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Contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique - « Association pour la recherche sur le cancer (ARC) »
Cour Des Comptes
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Rapport du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Juillet 2008
Haut Conseil Pour L'Avenir De L'Assurance Maladie
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Minima sociaux et prestations sociales en 2010 - Ménages aux revenus modestes et redistribution
De L'Évaluation Et Des Statistiques, Direction De La Recherche, Des Études
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La protection sociale en France et en Europe en 2010
Des Études, Direction De La Recherche, De L'Évaluation Et Des Statistiques
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Les Politiques de lutte contre la grande pauvreté : rapport de synthèse et rapport d'enquête
Guery Hervé, Bouget Denis, Centre D'Economie Des Besoins Sociaux (Nantes); Conseil Économique Et Social, Cadio Jacqueline
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Rapport sur le statut des conjoints d'exploitants et des autres membres de la famille associés aux travaux d'exploitation : rapport présenté par le Gouvernement au Parlement en application de l'article 46 de la loi n° 95-95 du 1er février de modernisation de l'agriculture
De La Pêche Et De L'Alimentation, Ministère De L'Agriculture
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Rapport sur le statut des conjoints d'exploitants et des autres membres de la famille associés aux travaux d'exploitation : rapport présenté par le Gouvernement au Parlement en application de l'article 46 de la loi n° 95-95 du 1er février de modernisation de l'agriculture
De La Pêche Et De L'Alimentation, Ministère De L'Agriculture
26 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les changements démographiques et la nouvelle solidarité entre générations
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Franco Arlette
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Stratégies nouvelles de prévention de la Commission d'orientation prévention : rapport d'étape
Ministère De La Santé Et Des Solidarités, Toussaint Jean-François
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Analyse des difficultés rencontrées par les salariés et les entreprises au regard des textes régissant la mobilité internationale au sein d'un même groupe
Aubry Éric, Chevallereau Jean-François, Inspection Générale Des Affaires Sociales
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Actes du séminaire Travail, citoyenneté et intégration sociale - Année 2000
Patrick Nivolle, Seine-Saint-Denis), Cécile Baron, Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand
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France 2025. Diagnostic stratégique : : D - Groupe 4 - Production et emploi.
Premier Ministre, Centre D'Analyse Stratégique
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France 2025. Diagnostic stratégique : : F - Groupe 6 - Risques et protection.
Centre D'Analyse Stratégique, Premier Ministre
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Le financement des syndicats : étude d'administration comparée - Le cas de la Belgique
Guedj Jérôme, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Osterrieder Holger, Saintignon Pierre De, Saintoyant Valérie
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Les Cotisations sociales à la charge des employeurs : analyse économique
Edmond Malinvaud, Pisani Ferry Jean, André Gauron, Conseil D'Analyse Economique
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