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Le Vade mecum du chef de terre - Volume 1

Pascal Mani

Le bureau des affaires occultes - Tome 2 : Le fantôme du Vicaire

Eric Fouassier, Benjamin Jungers

Le Bureau des affaires occultes

Eric Fouassier

Rapport sur la préparation de la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances, en application de l'article 109 de la loi de finances pour 2003

Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère Du Budget Et De La Réforme De L'Etat

Rapport d'activité 1993-1994 de l'Inspection générale de l'administration

Inspection Générale De L'Administration

L'autorité environnementale en directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Sesboue Eric, Jérôme Laurent, Brillet Bernard, Chapelon Jean, Doizelet Marie-Pierre, Femenias Alain

La Simplification de l'Etat dans ses relations avec le public et avec les collectivités locales : rapport présenté à M. le Premier ministre

Houssin Pierre-Rémy, Premier Ministre

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les Groupes d'intervention régionaux (GIR)

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Le Fur Marc, De L'Économie Générale Et Du Plan

Le Silo du Batardeau à Auxerre

Inspection Generale De L'Environnement, Legrand Henri, Roussot Jacques

Le décrêt du Ministère de l'Intérieur qui a mis fin aux fonctions de Daniel Matalon

Rapport du Gouvernement au Parlement sur le contrôle a posteriori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux - Vingtième rapport : années 2004-2005-2006

Direction Générale Des Collectivités Locales

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur les services publics et les territoires

Nayrou Henri, Cohen Pierre, Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire

La simplification de l'activité des collectivités territoriales

Michel Lafon, Ministère Des Collectivités Territoriales

Rapport du Gouvernement au Parlement sur le contrôle a posteriori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux, établi en application des dispositions du Code général des collectivités territoriales - Dix-neuvième rapport : années 2001, 2002, 2003

Direction Générale Des Collectivités Locales

Rapport sur l'audit du contrôle de légalité, du contrôle budgétaire et du pouvoir de substitution

Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Environnement

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur les préfectures et la réorganisation territoriale de l'Etat

Andre Michèle, Sénat. Commission Des Finances

Missions et organisation Développement durable de la Préfecture de l'Isère - Tome I : rapport général - Tome II : Les outils d'analyse des politiques publiques et des projets en matière de développement durable

Inspection Générale De L'Administration, Simoni Marie-Louise, Battesti Jean-Pierre

Zones de défense et de sécurité : propositions d'évolution

Duffe Pierre, Inspection Générale De L'Administration, Taheri Françoise

Rapport sur la mise en oeuvre du programme Administration territoriale par la préfecture de la Martinique

Duffe Pierre, Inspection Générale De L'Administration, Taheri Françoise

LES RIVERAINS ET USAGERS DES COURS D'EAU

Lf

Rapport relatif à l'organisation et au fonctionnement de la chaîne de commandement en Corse

Limodin Daniel, Inspection Générale De L'Administration

Coût du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

Perico Bernard, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Bourgeois Pierre, Lorrang Fernand, Jean-Louis Verrel

L'organisation du contrôle de légalité : mission d'audit de modernisation

Inspection Générale De L'Administration; Contrôle Général Économique Et Financier

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l'élaboration des schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI)

Gourault Jacqueline, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Claude Belot, Braye Dominique

Mission d'inspection relative à l'actualisation et à la diffusion de l'inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique (ZNIEFF)

Blaise Louis, Vidal Joseph, Mission D'Inspection Spécialisée De L'Environnement

L'accueil des gens du voyage : rapport de mission sur la mise en oeuvre de la loi n°2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage

Bernard Perret, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Retour d'expérience sur la mise en place des directions départementales interministérielles

Bondaz Marianne, Gaudot Claire, Belotte Jean-Yves, Oziol Francis, Pierre Naves, François Langlois, Bret Cyrille, Bobenriether Odile, Bouchout Jean-Pierre, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général De L'Alimentation, Beaufils Marc, De La Consommation Et De La Répression Des Fraudes, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De La Jeunesse Et Des Sports; Inspection Générale Des Services De La Concurrence