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Citoyenneté et pauvreté : Politiques, pratiques et stratégies d insertion en emploi et de lutte contre la pauvreté
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Citoyenneté et pauvreté : Politiques, pratiques et stratégies d'insertion en emploi et de lutte contre la pauvreté

Pierre-Joseph Ulysse, Frédéric Lesemann

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Ressources professionnelles

Citoyenneté et pauvreté : Politiques, pratiques et stratégies d'insertion en emploi et de lutte contre la pauvreté

Pierre-Joseph Ulysse, Frédéric Lesemann

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237 pages

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La Corruption parlementaire sous la Terreur
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La Corruption parlementaire sous la Terreur

Albert Mathiez

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La Corruption parlementaire sous la Terreur

Albert Mathiez

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97 pages

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Un parlement en toc
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Un parlement en toc

Annie Chapelier

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Un parlement en toc

Annie Chapelier

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101 pages

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Expliquez-moi le Parlement européen
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Expliquez-moi le Parlement européen

Michel Heintz, Fabrice Serodes

Expliquez-moi le Parlement européen Alternate Text
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Expliquez-moi le Parlement européen

Michel Heintz, Fabrice Serodes

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57 pages

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Le Parlement européen
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Le Parlement européen

Fabrice Serodes

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Le Parlement européen

Fabrice Serodes

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Le Sénat
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Le Sénat

Ouvrage Collectif

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Jeune Adulte

Le Sénat

Ouvrage Collectif

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48 pages

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La Commission européenne
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La Commission européenne

Fabrice Serodes

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La Commission européenne

Fabrice Serodes

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60 pages

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Mise en oeuvre des schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999. Rapport d  information portant avis sur le projet de décret. : rapport_synthese
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Mise en oeuvre des schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999. Rapport d' information portant avis sur le projet de décret. : rapport_synthese

Assemblée Nationale

Mise en oeuvre des schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999. Rapport d  information portant avis sur le projet de décret. : rapport_synthese Alternate Text
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Mise en oeuvre des schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999. Rapport d' information portant avis sur le projet de décret. : rapport_synthese

Assemblée Nationale

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Mise en oeuvre des schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999. Rapport d  information portant avis sur le projet de décret. : annexes
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Mise en oeuvre des schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999. Rapport d' information portant avis sur le projet de décret. : annexes

Assemblée Nationale

Mise en oeuvre des schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999. Rapport d  information portant avis sur le projet de décret. : annexes Alternate Text
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Mise en oeuvre des schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999. Rapport d' information portant avis sur le projet de décret. : annexes

Assemblée Nationale

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367 pages

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Rapport d information déposé par la Délégation de l Assemblée nationale pour l Union européenne, sur la Constitution européenne
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la Constitution européenne

Lequiller Pierre, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport d information déposé par la Délégation de l Assemblée nationale pour l Union européenne, sur la Constitution européenne Alternate Text
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la Constitution européenne

Lequiller Pierre, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

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894 pages

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Rapport d information fait au nom de la Délégation pour l Union européenne sur les conséquences constitutionnelles des dispositions relatives aux parlements nationaux figurant dans le traité établissant une Constitution pour l Europe
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur les conséquences constitutionnelles des dispositions relatives aux parlements nationaux figurant dans le traité établissant une Constitution pour l'Europe

Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne, Haenel Hubert

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Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur les conséquences constitutionnelles des dispositions relatives aux parlements nationaux figurant dans le traité établissant une Constitution pour l'Europe

Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne, Haenel Hubert

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi des procédures d infraction au droit communautaire dans le domaine de l environnement
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi des procédures d'infraction au droit communautaire dans le domaine de l'environnement

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Keller Fabienne, Sénat. Commission Des Finances

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi des procédures d'infraction au droit communautaire dans le domaine de l'environnement

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Keller Fabienne, Sénat. Commission Des Finances

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Rio+20 : l émergence d un nouveau monde. Rapport d information du groupe de travail "Négociations internationales - Climat Environnement".
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Rio+20 : l'émergence d'un nouveau monde. Rapport d'information du groupe de travail "Négociations internationales - Climat Environnement".

Senat

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Rio+20 : l'émergence d'un nouveau monde. Rapport d'information du groupe de travail "Négociations internationales - Climat Environnement".

Senat

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114 pages

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Loi et négociation collective : rapport au ministre du travail et des affaires sociales
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Loi et négociation collective : rapport au ministre du travail et des affaires sociales

Robineau Yves, Ministère Du Travail Et Des Affaires Sociales

Loi et négociation collective : rapport au ministre du travail et des affaires sociales Alternate Text
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Loi et négociation collective : rapport au ministre du travail et des affaires sociales

Robineau Yves, Ministère Du Travail Et Des Affaires Sociales

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38 pages

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Projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires (Texte définitif adopté par le Parlement le 18 juillet 2013)
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Projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires (Texte définitif adopté par le Parlement le 18 juillet 2013)

Parlement

Projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires (Texte définitif adopté par le Parlement le 18 juillet 2013) Alternate Text
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Actualité, évènements

Projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires (Texte définitif adopté par le Parlement le 18 juillet 2013)

Parlement

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86 pages

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Rapport au Parlement sur les exportations d armes de la France
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Rapport au Parlement sur les exportations d'armes de la France

Ministère De La Défense

Rapport au Parlement sur les exportations d armes de la France Alternate Text
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Analyses et études sectorielles

Rapport au Parlement sur les exportations d'armes de la France

Ministère De La Défense

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129 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances

Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances, Jean Arthuis, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Rapport d information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances Alternate Text
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Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances

Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances, Jean Arthuis, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

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122 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles [...] par la mission d information sur les Parlements de pays européens
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Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles [...] par la mission d'information sur les Parlements de pays européens

Gelard Patrice, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Peyronnet Jean-Claude, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale

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Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles [...] par la mission d'information sur les Parlements de pays européens

Gelard Patrice, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Peyronnet Jean-Claude, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale

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217 pages

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Rapport d information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur la commission pour l avenir du Parlement de Finlande
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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur la commission pour l'avenir du Parlement de Finlande

Bourdin Joël, Délégation Sénatoriale À La Prospective

Rapport d information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur la commission pour l avenir du Parlement de Finlande Alternate Text
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Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur la commission pour l'avenir du Parlement de Finlande

Bourdin Joël, Délégation Sénatoriale À La Prospective

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25 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur le développement du rôle européen du Sénat
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur le développement du rôle européen du Sénat

Haenel Hubert, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur le développement du rôle européen du Sénat Alternate Text
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Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur le développement du rôle européen du Sénat

Haenel Hubert, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

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52 pages

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Rapport sur Science, Société et Parlements (compte-rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l évaluation des choix scientifiques et technologiques des Parlements de l Union européenne et du Parlement européen - 22 septembre 2008)
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Rapport sur Science, Société et Parlements (compte-rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l'évaluation des choix scientifiques et technologiques des Parlements de l'Union européenne et du Parlement européen - 22 septembre 2008)

Revol Henri, Birraux Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

Rapport sur Science, Société et Parlements (compte-rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l évaluation des choix scientifiques et technologiques des Parlements de l Union européenne et du Parlement européen - 22 septembre 2008) Alternate Text
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Droit et juridique

Rapport sur Science, Société et Parlements (compte-rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l'évaluation des choix scientifiques et technologiques des Parlements de l'Union européenne et du Parlement européen - 22 septembre 2008)

Revol Henri, Birraux Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

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64 pages

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Effets directs et indirects de la loi du 6 juin 2000 : un bilan contrasté
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Effets directs et indirects de la loi du 6 juin 2000 : un bilan contrasté

Zimmermann Marie-Jo, Observatoire De La Parité Entre Les Femmes Et Les Hommes

Effets directs et indirects de la loi du 6 juin 2000 : un bilan contrasté Alternate Text
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Droit et juridique

Effets directs et indirects de la loi du 6 juin 2000 : un bilan contrasté

Zimmermann Marie-Jo, Observatoire De La Parité Entre Les Femmes Et Les Hommes

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85 pages

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Rapport d information déposé en application de l article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l économie générale et du plan sur la mise en oeuvre de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances
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Documents

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la mise en oeuvre de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances

Migaud Didier, De L'Économie Générale Et Du Plan, Jean-Pierre Brard, Bouvard Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Courson Charles De

Rapport d information déposé en application de l article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l économie générale et du plan sur la mise en oeuvre de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances Alternate Text
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Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la mise en oeuvre de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances

Migaud Didier, De L'Économie Générale Et Du Plan, Jean-Pierre Brard, Bouvard Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Courson Charles De

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81 pages

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Statut de "personne soupçonnée" - projet de loi du Sénat
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Statut de "personne soupçonnée" - projet de loi du Sénat

Statut de "personne soupçonnée" - projet de loi du Sénat Alternate Text
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Actualité, évènements

Statut de "personne soupçonnée" - projet de loi du Sénat

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108 pages

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La liberté des cultes
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La liberté des cultes

François-Antoine De Boissy D’Anglas

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Sciences humaines et sociales

La liberté des cultes

François-Antoine De Boissy D’Anglas

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9 pages

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Rapport d information déposé... par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le contrôle parlementaire des opérations extérieures
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Rapport d'information déposé... par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le contrôle parlementaire des opérations extérieures

Lamy François, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Rapport d information déposé... par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le contrôle parlementaire des opérations extérieures Alternate Text
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Droit et juridique

Rapport d'information déposé... par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le contrôle parlementaire des opérations extérieures

Lamy François, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

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140 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d administration générale par la mission d information sur les Parlements des pays européens
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par la mission d'information sur les Parlements des pays européens

Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Gelard Patrice, De Législation, Peyronnet Jean-Claude, Du Règlement Et D'Administration Générale

Rapport d information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d administration générale par la mission d information sur les Parlements des pays européens Alternate Text
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Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par la mission d'information sur les Parlements des pays européens

Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Gelard Patrice, De Législation, Peyronnet Jean-Claude, Du Règlement Et D'Administration Générale

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4 pages

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Propositions pour une révision de la Constitution : rapport au Président de la République
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Propositions pour une révision de la Constitution : rapport au Président de la République

Georges Vedel, Présidence De La République

Propositions pour une révision de la Constitution : rapport au Président de la République Alternate Text
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Propositions pour une révision de la Constitution : rapport au Président de la République

Georges Vedel, Présidence De La République

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106 pages

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Rapport au Premier ministre du groupe de travail chargé d une réflexion sur les suites du rapport public 2006 du Conseil d Etat
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Rapport au Premier ministre du groupe de travail chargé d'une réflexion sur les suites du rapport public 2006 du Conseil d'Etat

Secrétariat Général Du Gouvernement

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Rapport au Premier ministre du groupe de travail chargé d'une réflexion sur les suites du rapport public 2006 du Conseil d'Etat

Secrétariat Général Du Gouvernement

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172 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d administration générale par le groupe de travail sur les conflits d intérêts
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Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur les conflits d'intérêts

Anziani Alain, Collombat Pierre-Yves, Escoffier Anne-Marie, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Hyest Jean-Jacques, Detraigne Yves, Vial Jean-Pierre, De Législation, Borvo Cohen-Seat Nicole, Du Règlement Et D'Administration Générale

Rapport d information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d administration générale par le groupe de travail sur les conflits d intérêts Alternate Text
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Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur les conflits d'intérêts

Anziani Alain, Collombat Pierre-Yves, Escoffier Anne-Marie, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Hyest Jean-Jacques, Detraigne Yves, Vial Jean-Pierre, De Législation, Borvo Cohen-Seat Nicole, Du Règlement Et D'Administration Générale

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