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Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2009
Délégation Générale À La Langue Française Et Aux Langues De France
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Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2010
Délégation Générale À La Langue Française Et Aux Langues De France
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La responsabilité des entreprises en matière de droits de l'homme. : 1
Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme
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La responsabilité des entreprises en matière de droits de l'homme. : 2
Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne par le groupe de travail chargé de suivre le déroulement des négociations commerciales multilatérales au sein de l'OMC sur la conférence interministérielle de l'OMC qui s'est tenue du 10 au 14 septembre 2003 à Cancun
Becot Michel, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Bizet Jean, Soulage Daniel
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne par le groupe de travail chargé de suivre le déroulement des négociations commerciales multilatérales au sein de l'OMC sur la conférence interministérielle de l'OMC qui s'est tenue du 10 au 14 septembre 2003 à Cancun
Becot Michel, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Bizet Jean, Soulage Daniel
31 pages
Français
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Analyse comparative des méthodes d'évaluation des grandes infrastructures de transport. Rapport n° 2005-0353-01.
Conseil General Des Ponts Et Chaussees
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Rapports organisation mondiale du commerce/Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires. Contribution à l'étude du processus de mondialisation des rapports économiques et commerciaux., Comparative study between the World Trade Organization (WTO) and the Organization for the Harmonization of Business Law in Africa (OHADA)
Hamzata Haidara
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Savoirs
Rapports organisation mondiale du commerce/Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires. Contribution à l'étude du processus de mondialisation des rapports économiques et commerciaux., Comparative study between the World Trade Organization (WTO) and the Organization for the Harmonization of Business Law in Africa (OHADA)
Hamzata Haidara
406 pages
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les contributions financières de la France aux organisations internationales
Gouteyron Adrien, Sénat. Commission Des Finances
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les contributions de la France aux organisations internationales
Sénat. Commission Des Finances, Gouteyron Adrien, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
Documents
Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les contributions de la France aux organisations internationales
Sénat. Commission Des Finances, Gouteyron Adrien, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
52 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur les droits de la personne et la francophonie
Roudy Yvette, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur la mission effectuée par une délégation de la Commission au Kosovo
Roudy Yvette, Andre René, Mangin René, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
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Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2013
Délégation Générale À La Langue Française Et Aux Langues De France
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Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2004
Ministère De La Culture Et De La Communication. Délégation Générale À La Langue Française Et Aux Langues De France
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Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2011
Délégation Générale À La Langue Française Et Aux Langues De France
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Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2012
Délégation Générale À La Langue Française Et Aux Langues De France
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Rapport au Parlement sur l'application des dispositions des conventions ou traités internationaux relatives au statut de la langue française dans les institutions internationales
Délégation Générale À La Langue Française
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Mission d'évaluation de la présence française à l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI)
Benadon Danielle, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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Note de décryptage des enjeux de la Conférence Rio+20. Mettre au monde une économie verte équitable et une gouvernance démocratique de la planète dans un cadre de développement durable.
Organisation Internationale De La Francophonie, Association 4d, Institut De L'Energie Et De L'Environnement De La Francophonie
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Autres
Note de décryptage des enjeux de la Conférence Rio+20. Mettre au monde une économie verte équitable et une gouvernance démocratique de la planète dans un cadre de développement durable.
Organisation Internationale De La Francophonie, Association 4d, Institut De L'Energie Et De L'Environnement De La Francophonie
141 pages
Français
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Contribution des acteurs publics et privés à la conception et à la promotion de la ville durable au plan international. Propositions pour favoriser la participation des acteurs publics et privés au développement urbain durable à l'international. Rapport n° 008352-01.
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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Autres
Contribution des acteurs publics et privés à la conception et à la promotion de la ville durable au plan international. Propositions pour favoriser la participation des acteurs publics et privés au développement urbain durable à l'international. Rapport n° 008352-01.
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
110 pages
Français
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Rapport annuel 2008. Vol 1 - Rapport d'activité et rapport sur la responsabilité d'entreprise.
Banque Europeenne D'Investissement
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement, au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE) sur l'activité de cette Assemblée au cours de l'année 2007
Michel Voisin, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
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Autres
Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement, au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE) sur l'activité de cette Assemblée au cours de l'année 2007
Michel Voisin, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
127 pages
Français
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Etude sur les relations entre ONG et institutions internationales
Rouille D'Orfeuil Henri, Haut Conseil De La Coopération Internationale
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La lutte contre la fraude à la constitution en Afrique Noire francophone, The fight against fraud in Francophone African constitution
Séni Mahamadou Ouedraogo
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