#monopole
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur la libéralisation des transports ferroviaires dans l'Union européenne
Documents
Rapport sur l'évaluation de la mise en oeuvre des dispositifs départementaux d'aide aux personnes et familles qui éprouvent des difficultés à acquitter leurs factures d'eau
Documents
Mission de réflexion et de concertation sur la transposition de la directive européenne sur le marché intérieur du gaz : rapport remis au Premier ministre
Documents
Services publics en réseau : perspectives de concurrence et nouvelles régulations : rapport du groupe présidé par Jean Bergougnoux ; Luc Baumstark, Nicole Jestin-Fleury ; Commissariat général du plan
Documents
Etude comparative des conditions et instruments de régulation économique de services publics en réseaux : rapport de Claude Henry ; Ecole polytechnique, Laboratoire d'économétrie
Documents
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur la libéralisation du transport ferroviaire en Europe (E 5642 et E 5840)
Collection
{{collectionTitle}}
Collection
{{collectionTitle}}
Collection
{{collectionTitle}}
{{productCategoryLabel}}
{{productTitle}}
{{productCategoryLabel}}
{{productThemeLabel}}
{{productTitle}}
{{productPages}}
{{productLanguageIsoCode}}
