Documents
Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le service de santé des armées
Menard Christian, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
Documents
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 13 avril 2004 sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour l'exercice 2004
Teissier Guy, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 13 avril 2004 sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour l'exercice 2004
Teissier Guy, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
29 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la relance de l'Europe de la défense
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Pueyo Joaquim, Fromion Yves
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 22 septembre au 1er octobre 2009, en Inde, au Pakistan et en Afghanistan
De La Défense Et Des Forces Armées, Rohan Josselin De, Jean-Pierre Chevènement, Boulaud Didier, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 22 septembre au 1er octobre 2009, en Inde, au Pakistan et en Afghanistan
De La Défense Et Des Forces Armées, Rohan Josselin De, Jean-Pierre Chevènement, Boulaud Didier, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
151 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances [...] sur un projet de décret d'avance reçu par la commission le 11 octobre 2006, en application de l'article 13 de la LOLF
Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
Documents
Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances [...] sur un projet de décret d'avance reçu par la commission le 11 octobre 2006, en application de l'article 13 de la LOLF
Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
32 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la politique africaine de la France
Rohan Josselin De, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
Documents
Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2003 : Tome I - Compte-rendu des travaux de la Délégation ; Tome II - Actes du colloque sur la protection des biens culturels africains (Palais du Luxembourg - 28 mars 2003)
Assemblée Nationale. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe, Mignon Jean-Claude
Documents
Autres
Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2003 : Tome I - Compte-rendu des travaux de la Délégation ; Tome II - Actes du colloque sur la protection des biens culturels africains (Palais du Luxembourg - 28 mars 2003)
Assemblée Nationale. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe, Mignon Jean-Claude
43 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères Afghanistan : Un chemin pour la paix
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Plagnol Henri, Glavany Jean
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite de la mission effectuée en Israël et dans les Territoires palestiniens, du 17 au 21 mars 2002, par le délégation de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Pelchat Michel, Villepin Xavier De, Bidart Reydet Danielle, De La Défense Et Des Forces Armées
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite de la mission effectuée en Israël et dans les Territoires palestiniens, du 17 au 21 mars 2002, par le délégation de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Pelchat Michel, Villepin Xavier De, Bidart Reydet Danielle, De La Défense Et Des Forces Armées
47 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail : « Quelle Europe, pour quelle défense ? »
Gautier Jacques, Pintat Xavier, De La Défense Et Des Forces Armées, Reiner Daniel, Vallini André, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail : « Quelle Europe, pour quelle défense ? »
Gautier Jacques, Pintat Xavier, De La Défense Et Des Forces Armées, Reiner Daniel, Vallini André, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
65 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur les drones
Vandewalle Yves, Viollet Jean-Claude, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
Documents
Rapport du groupe de travail Monument aux morts en opérations extérieures
Ministère De La Défense Et Des Anciens Combattants, Thorette Bernard
Documents
Markit : L’indice PMI enregistre une nouvelle hausse et met en évidence la plus forte croissance trimestrielle de l’Eurozone depuis deux ans et demi
Markit
Documents
Rapport d'information déposé par la Commission des finances (...) en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le coût des opérations militaires extérieures, notamment sous mandat international
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Giscard D'Estaing Louis, Olivier-Coupeau Françoise, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission des finances (...) en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le coût des opérations militaires extérieures, notamment sous mandat international
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Giscard D'Estaing Louis, Olivier-Coupeau Françoise, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire
168 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l'aéromobilité
Sordi Michel, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Viollet Jean-Claude, Alain Marty
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense et des forces armées sur les actions civilo-militaires
Chambefort Guy, Folliot Philippe, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
Documents
Rapport pour le président de la République sur les conséquences du retour de la France dans le commandement intégré de l'OTAN, sur l'avenir de la relation transatlantique et les perspectives de l'Europe de la défense
Présidence De La République, Vedrine Hubert
Documents
Droit et juridique
Rapport pour le président de la République sur les conséquences du retour de la France dans le commandement intégré de l'OTAN, sur l'avenir de la relation transatlantique et les perspectives de l'Europe de la défense
Présidence De La République, Vedrine Hubert
25 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Europe de la défense à la veille du Livre blanc
Fromion Yves, Pueyo Joaquim, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'opération Serval au Mali
Guilloteau Christophe, Nauche Philippe, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'opération Serval au Mali
Guilloteau Christophe, Nauche Philippe, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
128 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le retrait d'Afghanistan
Nauche Philippe, Meunier Philippe, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le retrait d'Afghanistan
Nauche Philippe, Meunier Philippe, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
64 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 56ème session ordinaire - 2009 - de cette assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Durrieu Josette, Sénat
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 56ème session ordinaire - 2009 - de cette assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Durrieu Josette, Sénat
59 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure
Garriaud-Maylam Joëlle, De La Défense Et Des Forces Armées, Boutant Michel, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure
Garriaud-Maylam Joëlle, De La Défense Et Des Forces Armées, Boutant Michel, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
398 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l'action civile des armées sur les théâtres extérieurs (action civilo-militaire)
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Gaia Robert
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l'action civile des armées sur les théâtres extérieurs (action civilo-militaire)
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Gaia Robert
139 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé... par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le contrôle parlementaire des opérations extérieures
Lamy François, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé... par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le contrôle parlementaire des opérations extérieures
Lamy François, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
140 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur la mission effectuée par une délégation de la Commission au Timor oriental
Blum Roland, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Pierre Brana
Documents
Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2002
Assemblée Nationale. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe, Mignon Jean-Claude
Documents
Autres
Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2002
Assemblée Nationale. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe, Mignon Jean-Claude
29 pages
Français
Collection
{{collectionTitle}}
Collection
{{collectionTitle}}
Collection
{{collectionTitle}}
{{productCategoryLabel}}
{{productTitle}}
{{productAuthors}}
{{productCategoryLabel}}
{{productThemeLabel}}
{{productTitle}}
{{productAuthors}}
{{productPages}}
{{productLanguageIsoCode}}