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Audit des processus de gestion des dispositifs en faveur de l'emploi dans les DOM
Gagneron Werner, Cherge Stanislas De, Romenteau Pascale, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, sur les caisses de congés payés du bâtiment et des travaux publics
Sénat. Commission Des Finances, Jean Arthuis
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités
Apparu Benoist, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Familiales Et Sociales
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Education
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités
Apparu Benoist, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Familiales Et Sociales
77 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles et de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation par le groupe de travail sur la réforme de l'allocation des moyens par l'Etat aux universités
Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Adnot Philippe, Gaudin Christian, Longuet Gérard, Dupont Jean-Léonce, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles; Sénat. Commission Des Finances, Lagauche Serge, Richert Philippe
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Education
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles et de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation par le groupe de travail sur la réforme de l'allocation des moyens par l'Etat aux universités
Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Adnot Philippe, Gaudin Christian, Longuet Gérard, Dupont Jean-Léonce, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles; Sénat. Commission Des Finances, Lagauche Serge, Richert Philippe
54 pages
Français
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Les Actifs immatériels dans l'entreprise : rapport de recherche pour le Commissariat général du plan
Helmuth Cremer, Universite Des Sciences Sociales (Toulouse); Commissariat Général Du Plan, Crampes Claude, Cremer Jacques
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Transparence financière des associations : rapport
Lecolle Michel, Arnoult-Brill Edith, Conseil National De La Vie Associative
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La Bibliothèque nationale de France
Jutteau Maud, Klein René, Azoulay Jack, Richard De La Tour Jean, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Culturelles, Coppinger Nathalie, Lapidus Aurélie
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L'université Rennes II : rapport d'évaluation
Bouvier Jean-Claude, Gilles Bertrand, Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique, Culturel Et Professionnel
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Evaluation de l'université de technologie de Belfort - Montbéliard
Geoffroy Jean, Balme Pierre, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche
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Contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique : « Association française contre les myopathies (AFM) »
Cour Des Comptes
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Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur le fonctionnement des COTOREP
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Forgues Pierre, De L'Économie Générale Et Du Plan
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Autres
Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur le fonctionnement des COTOREP
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Forgues Pierre, De L'Économie Générale Et Du Plan
257 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des finances [...], sur les relations entre le ministère chargé de la jeunesse et de la vie associative et l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP) et les associations intervenant en direction des jeunes
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Merville Denis, De L'Économie Générale Et Du Plan
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Autres
Rapport d'information déposé par la Commission des finances [...], sur les relations entre le ministère chargé de la jeunesse et de la vie associative et l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP) et les associations intervenant en direction des jeunes
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Merville Denis, De L'Économie Générale Et Du Plan
40 pages
Français
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Situation financière et réorganisation de l'association Sida Info Service
Inspection Générale Des Affaires Sociales, Dieuleveux Thierry
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Audit du programme Transports terrestres et Maritimes
Genevois René, Lempereur Paul, Massoni Michel, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Duranthon Jean-Philippe, Lecomte Chantal, Massenet Yves, Picquand Jean-Louis
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la situation de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)
Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain
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La gestion de l'allocation personnalisée d'autonomie. Synthèse des contrôles dela mise en oeuvre de l'APA réalisés dans plusieurs départements
Laroque Michel, Puydebois Cédric, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Annie Fouquet
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Rapport au Parlement et au gouvernement portant sur le développement des activités physiques et sportives : 2002. Modernisation des méthodes et dimensions sociales du sport
Conseil National Des Activités Physiques Et Sportives
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi du rapport d'information n° 61 (2006-2007) concernant l'enquête de la Cour des comptes relative à CulturesFrance, ex Association française d'action artistique
Charasse Michel, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances, Gouteyron Adrien
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi du rapport d'information n° 61 (2006-2007) concernant l'enquête de la Cour des comptes relative à CulturesFrance, ex Association française d'action artistique
Charasse Michel, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances, Gouteyron Adrien
37 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le compte d'avances aux collectivités locales
Sénat. Commission Des Finances, Loridant Paul, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le compte d'avances aux collectivités locales
Sénat. Commission Des Finances, Loridant Paul, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
81 pages
Français
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Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi des ressources collectées auprès du public par le Comité français pour l'UNICEF - Exercices 1998 (du 1er avril) à 2002 (au 31 mars)
Cour Des Comptes
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Compte d'emploi des ressources collectées par l'association Secours populaire français
Grivel Nicolas, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Boutereau Tichet Sylvie, Larger Danièle, Maigne Gautier
Documents
Rapport de mission d'inspection sur la gestion de la taxe sur les nuisances sonores aériennes (TNSA)
Socie Michel, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Wendt Claude, Dominique Bidou
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion de l'Association française d'action artistique (AFAA)
Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Gouteyron Adrien, Charasse Michel, Sénat. Commission Des Finances
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion de l'Association française d'action artistique (AFAA)
Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Gouteyron Adrien, Charasse Michel, Sénat. Commission Des Finances
106 pages
Français
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Fonctionnement de la Fondation pour la protection des habitats de la faune sauvage (FPHFS)
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Balland Pierre, Fedou Daniel
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