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Ghosts Over the Boiler

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Sciences humaines et sociales

Ghosts Over the Boiler

230 pages

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Synthèse des constats et propositions de la mission sur les services d aide aux personnes

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Synthèse des constats et propositions de la mission sur les services d'aide aux personnes

Véronique Hespel, Thierry Michel, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales

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Synthèse des constats et propositions de la mission sur les services d'aide aux personnes

Véronique Hespel, Thierry Michel, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales

96 pages

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Evaluation des mesures en faveur des zones de revitalisation rurale (ZRR)

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Evaluation des mesures en faveur des zones de revitalisation rurale (ZRR)

Conseil Général De L'Alimentation, Garcia Alain, Ruiz Gérard, Sardais Claude, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Daniel Christine, Roche-Bruyn François, Verlhac Eric

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Evaluation des mesures en faveur des zones de revitalisation rurale (ZRR)

Conseil Général De L'Alimentation, Garcia Alain, Ruiz Gérard, Sardais Claude, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Daniel Christine, Roche-Bruyn François, Verlhac Eric

124 pages

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L évaluation du dispositif d exonérations de charges sociales spécifiques à l outre-mer : mission d audit de modernisation

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L'évaluation du dispositif d'exonérations de charges sociales spécifiques à l'outre-mer : mission d'audit de modernisation

Layani Stéphane, Postel-Vinay Daniel, Ramiro Riera, Bolliet Anne, Fontaine Bernard, Escande-Vilbois Sylvie, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales

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L'évaluation du dispositif d'exonérations de charges sociales spécifiques à l'outre-mer : mission d'audit de modernisation

Layani Stéphane, Postel-Vinay Daniel, Ramiro Riera, Bolliet Anne, Fontaine Bernard, Escande-Vilbois Sylvie, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales

102 pages

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Bilan des zones franches urbaines et des zones de redynamisation urbaine : rapport au Parlement en application de la loi du 14 novembre 1996 relative à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville présenté au nom du gouvernement

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Bilan des zones franches urbaines et des zones de redynamisation urbaine : rapport au Parlement en application de la loi du 14 novembre 1996 relative à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville présenté au nom du gouvernement

Bartolone Claude, Ministère De La Ville

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Bilan des zones franches urbaines et des zones de redynamisation urbaine : rapport au Parlement en application de la loi du 14 novembre 1996 relative à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville présenté au nom du gouvernement

Bartolone Claude, Ministère De La Ville

52 pages

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Rapport d information déposé en application de l article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l économie générale et du plan sur la redevance audiovisuelle

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Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la redevance audiovisuelle

De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Martin-Lalande Patrice

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Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la redevance audiovisuelle

De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Martin-Lalande Patrice

52 pages

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Rapport d information déposé en application de l article 145 du Règlement par la mission d information commune sur les exonérations de cotisations sociales

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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la mission d'information commune sur les exonérations de cotisations sociales

Bur Yves, Assemblée Nationale

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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la mission d'information commune sur les exonérations de cotisations sociales

Bur Yves, Assemblée Nationale

316 pages

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Rapport d information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission d évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les affections de longue durée

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les affections de longue durée

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Door Jean-Pierre, Familiales Et Sociales

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Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les affections de longue durée

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Door Jean-Pierre, Familiales Et Sociales

217 pages

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Une évaluation des effets des baisses de cotisations sociales sur les bas salaires dans le cadre de la réforme Fillon de 2003

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Une évaluation des effets des baisses de cotisations sociales sur les bas salaires dans le cadre de la réforme Fillon de 2003

Matthieu Bunel, Kwok Patrick, Perraudin Corinne, Richard Duhautois, Yannick L'Horty, Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand, Gilles Fabrice, Pauchet Marianne, Seine-Saint-Denis)

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Une évaluation des effets des baisses de cotisations sociales sur les bas salaires dans le cadre de la réforme Fillon de 2003

Matthieu Bunel, Kwok Patrick, Perraudin Corinne, Richard Duhautois, Yannick L'Horty, Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand, Gilles Fabrice, Pauchet Marianne, Seine-Saint-Denis)

149 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le droit à l image collective de sportifs professionnels

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le droit à l'image collective de sportifs professionnels

Sénat. Commission Des Finances, Sergent Michel, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le droit à l'image collective de sportifs professionnels

Sénat. Commission Des Finances, Sergent Michel, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

37 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur les zones franches urbaines

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur les zones franches urbaines

Sénat, André Pierre

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur les zones franches urbaines

Sénat, André Pierre

70 pages

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Rapport au Parlement sur la mise en oeuvre de l article 1 de la loi du 21 août 2007 en faveur du travail, de l emploi et du pouvoir d achat relatif aux exonérations de charges sur les heures supplémentaires

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Rapport au Parlement sur la mise en oeuvre de l'article 1 de la loi du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat relatif aux exonérations de charges sur les heures supplémentaires

Ministère De L'Économie, De L'Industrie Et De L'Emploi

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Rapport au Parlement sur la mise en oeuvre de l'article 1 de la loi du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat relatif aux exonérations de charges sur les heures supplémentaires

Ministère De L'Économie, De L'Industrie Et De L'Emploi

20 pages

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Rapport d information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l intégration dans un barème des taux de cotisations patronales et des exonérations sur les bas salaires et sur les heures supplémentaires

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l'intégration dans un barème des taux de cotisations patronales et des exonérations sur les bas salaires et sur les heures supplémentaires

Familiales Et Sociales, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Méhaignerie Pierre

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l'intégration dans un barème des taux de cotisations patronales et des exonérations sur les bas salaires et sur les heures supplémentaires

Familiales Et Sociales, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Méhaignerie Pierre

73 pages

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Les Départements d outre-mer : un pacte pour l emploi : rapport à M. le Secrétaire d Etat à l outre-mer

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Les Départements d'outre-mer : un pacte pour l'emploi : rapport à M. le Secrétaire d'Etat à l'outre-mer

Fragonard Bertrand, Secrétariat D'Etat À L'Outre-Mer, Soubeyran Denis, Michel Raymond

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Les Départements d'outre-mer : un pacte pour l'emploi : rapport à M. le Secrétaire d'Etat à l'outre-mer

Fragonard Bertrand, Secrétariat D'Etat À L'Outre-Mer, Soubeyran Denis, Michel Raymond

123 pages

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