#droit-de-la-famille

L'Enfant et le litige en matiere de garde

Karine Poitras, Louis Mignault, Dominique Goubau

Droit du travail, droit des parents

Gwenaëlle Leray

Géopolitique des féminismes

Marie-Cécile Naves

La famille mutante

Solange Mirabail

Je suis Pompéi

Ava Rose Riverin

S. Guinchard, Droit patrimonial de la famille au Sénégal (Régimes matrimoniaux, libéralités, successions) - note biblio ; n°3 ; vol.32, pg 664-664

Non Renseigné

Rapport fait au nom de la mission d'information sur la famille et les droits des enfants - Tome I : Rapport ; Tome II - Auditions

Bloche Patrick, Pecresse Valérie, Assemblée Nationale

Rapport d'activité 2007-2008 du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

Conseil National Pour L'Accès Aux Origines Personnelles

Assurer les bases de l'autorité parentale pour rendre les parents plus responsables : rapport présenté au Ministre de l'emploi et de la solidarité au nom du groupe de travail Paternité

Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité, Alain Bruel

Rapport d'activité 2010 du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

Conseil National Pour L'Accès Aux Origines Personnelles

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois [...] sur les nouvelles formes de parentalité

Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Suffrage Universel, Hyest Jean-Jacques, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale

Rapport d'activité fait pour l'année 2005-2006 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte rendu des travaux de cette délégation sur les familles monoparentales et les familles recomposées

Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Gautier Gisèle

La famille, espace de solidarité entre générations : conférence de la famille 2006

Des Personnes Handicapées Et De La Famille, Annie Fouquet, Des Personnes Âgées, Cordier Alain, Délégation Interministérielle À La Famille; Ministère De La Sécurité Sociale

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale par la mission d'information sur le bilan et les perspectives de la législation funéraire

Jean-Pierre Sueur, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Suffrage Universel, Lecerf Jean-René, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale

Rapport d'information déposé [...] par la Commission des affaires culturelles [...] sur la mise en application de la loi n° 2005-744 du 4 juillet 2005 portant réforme de l'adoption

Familiales Et Sociales, Tabarot Michèle, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

La capacité civile de la femme mariée à Cuba - compte-rendu ; n°2 ; vol.4, pg 310-312

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Droit du travail en U.R.S.S. - note biblio ; n°2 ; vol.4, pg 365-370

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W. Brorsen, Die Verfassungen der Erde - note biblio ; n°3 ; vol.4, pg 624-624

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D. Evrigenis, La promesse de libération, Contribution à l'étude des dispositions du Code civil sur la reprise de dette - note biblio ; n°4 ; vol.4, pg 805-806

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N. Gärde, T. Engströmer, T. Strandberg. E. Söderlund, Nya rättegângsbalken - note biblio ; n°4 ; vol.4, pg 807-809

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F. Spachner, La condition légale des étrangers en France - note biblio ; n°2 ; vol.5, pg 463-463

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Association of American Law School.- Soviet Legal Philosophy. - note biblio ; n°4 ; vol.5, pg 751-752

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Louis Baudouin.- Le droit civil de la Province de Québec; - note biblio ; n°4 ; vol.5, pg 752-753

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J. Percerou et J. Bouteron.- La nouvelle législation française et internationale de la lettre de change, du billet à ordre et du chèque. - note biblio ; n°4 ; vol.5, pg 778-780

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Le colloque international sur le droit privé et le droit social (Paris, 13-15 mai 1954) - compte-rendu ; n°2 ; vol.6, pg 353-356

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A. Bergmann, Internationales Ehe-und Kindschaftsrecht, tome I : Ehe-und Kindschaftsrecht der europaischen Staaten - note biblio ; n°2 ; vol.6, pg 366-367

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L'influence du Code civil français sur le droit civil japonais - article ; n°4 ; vol.6, pg 744-752

Ishimoto

Réunion du Bureau du Comité international. de droit comparé (Munich, 28-30 juillet 1954) - compte-rendu ; n°4 ; vol.6, pg 824-825

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M. Ancel, La défense sociale nou­velle - note biblio ; n°4 ; vol.6, pg 842-847

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Brauer, Der Zivilrechtsfall in Prûfûng und Praxis - note biblio ; n°4 ; vol.6, pg 851-852

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