#droit-de-l-union-europeenne

Des normes antipollution de plus en plus rigoureuses dans les transports.

Ses

La politique autoroutière française. : 1

Cour Des Comptes

La politique autoroutière française. : 2

Cour Des Comptes

La politique autoroutière française. : 3

Cour Des Comptes

La politique autoroutière française. : 5

Cour Des Comptes

La politique autoroutière française. : C

Cour Des Comptes

Evolution du cadre réglementaire de la grande distribution française. Conséquences sur la logistique et le transport. : 3

Ses, Rues

L'Union européenne et le renforcement de la protection de l'environnement. Rapport d'information.

Assemblée Nationale

La contribution carbone et son articulation avec le marché européen des quotas de CO2 - Taxe carbone : un état des lieux Rapport d'information.

Senat

Evaluation de la mise en oeuvre de l'article 5 de la Charte de l'environnement relatif à l'application du principe de précaution. Rapport d'information.

Assemblée Nationale

Rapport d'information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur les services sociaux d'intérêt général

Rosso-Debord Valérie, Forgues Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Caresche Christophe, Lecou Robert

Les Peines d'interdiction du territoire

Christine Chanet, Valdes Boulouque Martine, Guyomar Mathias, Ministère De La Justice

La gestion des estuaires dans une approche communautaire

Yves-Marie Allain, Helias Annick, Ribiere Georges, Genevois René, Le Dore Francis, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Environnement

Rapport de la Commission sur l'enregistrement et la diffusion des débats judiciaires

Linden Elisabeth, Ministère De La Justice

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le droit commun européen de la vente (COM (2011) 635 final/E 6713)

Marietta Karamanli, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les agences européennes

Christian Philip, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Quelles mesures de gestion pour améliorer la qualité de l'air intérieur ?

Ministere De L'Environnement Direction Des Études Économiques Et De L'Évaluation Environnementale

Livre vert sur les instruments fondés sur le marché en faveur de l'environnement et des objectifs politiques connexes - Sec (2007) 388.

Commission Europeenne

Rapport de la France sur l'application de la Convention d'Aarhus relative à l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement. : 1

Utilisateur

La politique des transports routiers. Des routes ouvertes à travers l'Europe.

Commission Europeenne Direction Générale De L'Énergie Et Des Transports

Une nouvelle dynamique pour le transport intermodal.

Conseil Economique Et Social

Fiscalité et environnement : vingt-troisième rapport au Président de la République.

Conseil Des Impots

Rapport sur la simplification des enquêtes publiques.

Ministère Du Budget, Inspection Generale De L'Environnement, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

[L']harmonisation des nomenclatures d'activités de produits.

© Ministère De L'Equipement

Rapport d'information sur la préparation de la conférence de Copenhague.

Assemblée Nationale

Analyse des sanctions applicables en cas d'infraction grave à la réglementation sociale dans le transport routier, telles que prévues dans la législation des Etats membres. Rapport de la Commission COM (2009) 225 final.

Commission Europeenne

Université Robert Schuman IEP de Strasbourg Nicole TU Année Parcours Politiques européennes

Robert Schuman

Comparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale, et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts

Lafont Jean, Kbaier Rouchdy, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Thierry Lavoux

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la transposition de la directive concernant des règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel

Christian Philip, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les enjeux budgétaires liés au droit communautaire de l'environnement

Sénat. Commission Des Finances, Keller Fabienne, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation