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L'imagerie de la France

Émilie Beaumont, Stéphanie Redoulès

Dom, mon frère

Chrystale-Michèle Gomilla De Gopass

L'article 349 du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne : contribution à l'application du cadre dérogatoire au service d'un projet global de développement des régions ultrapériphériques

Letchimy Serge, Premier Ministre

Audit des processus de gestion des dispositifs en faveur de l'emploi dans les DOM

Gagneron Werner, Cherge Stanislas De, Romenteau Pascale, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales

Rapport sur les modalités de développement de la télévision numérique dans les collectivités d'outre-mer

Mear Alain, Ministère De La Culture Et De La Communication; Secrétariat D'Etat À L'Outre-Mer

Rapport sur le Passeport Mobilité - Dix recommandations de réforme dans le cadre du projet de loi de programme pour le développement économique et la promotion de l'excellence outre-mer

Thierry Simon, Pinauldt Michel, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités

Apparu Benoist, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Familiales Et Sociales

Les départements d'Outre-mer, régions ultra-périphériques et traits-d'union de l'Europe : stratégie de mise en oeuvre de l'article 299, paragraphe 2 du Traité d'Amsterdam pour les départements français d'Outre-mer

Virapoulle Jean-Paul, Premier Ministre

Rapport d'information fait au nom de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer sur l'Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - Rencontre du 12 novembre 2012

Larcher Serge, Sénat. Délégation À L'Outre-Mer

Santé, mode de vie et usages de drogues à 18 ans - ESCAPAD 2001

Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies, Beck François, Patrick Peretti-Watel, Stéphane Legleye

Rapport annuel 2005 de l'Agence française de développement

Agence Francaise De Developpement

Rapport annuel 2003 de l'Agence française de développement

Agence Francaise De Developpement

Rapport annuel 2002 de l'Agence française de développement

Agence Francaise De Developpement

L'indemnité temporaire de retraite des fonctionnaires de l'Etat outre-mer : mission d'audit de modernisation

Bougrier Gérard, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Contrôle Général Des Armées, Bolliet Anne, Tenneroni Jean

Deuxième rapport annuel du Comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable - Assumer l'obligation de résultat du droit au logement sur l'ensemble du territoire

Comité De Suivi De La Mise En Oeuvre Du Droit Au Logement Opposable

Les Titres des étrangers en France en 1999 : rapport au Parlement : deuxième rapport établi en application de l'article 45 de la loi du 11 mai 1998

Ministère De L'Intérieur

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la défiscalisation du logement social en outre-mer

Doligé Éric, Sénat. Commission Des Finances, Patient Georges

L'autonomie fiscale en outre-mer

Cour Des Comptes

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur l'avenir des relations entre l'Union européenne et les pays et territoires d'outre-mer (E 3902)

Girardin Annick, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Hervé Gaymard

La Réforme de la politique de l'eau

Vandeweeghe Francis, Boue René, Miqueu Claude, Conseil Economique Et Social

Rapport annuel 1997 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Observatoire National De La Sécurité Des Établissements Scolaires Et D'Enseignement Supérieur, Regnault René

La gestion de l'allocation personnalisée d'autonomie en Guadeloupe et à la Réunion : rapport de synthèse définitif

Lorrang Fernand, Vernerey Michel, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration, Simoni Marie-Louise

Evaluation de la loi de programme pour l'outre-mer du 21 juillet 2003

Saubert Alain, Conseil Economique Et Social

Rapport d'information fait au nom de la mission temporaire sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales

Gourault Jacqueline, Sénat, Krattinger Yves

Mission interministérielle de lutte contre les sectes : rapport 2001

Mission Interministérielle De Lutte Contre Les Sectes

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur les actes de la conférence-débat « Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer » organisée le 23 novembre 2012

Sénat. Délégation À L'Outre-Mer, Larcher Serge

Propositions de mise en oeuvre du Revenu de solidarité active (RSA) et du Contrat unique d'insertion (CUI) en outre-mer

Premier Ministre, Victoria René-Paul

L'offre de santé dans les collectivités ultramarines

Conseil Économique, Andre-Cormier Jacqueline, Social Et Environnemental

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur « tourisme et environnement outre-mer »

Sénat. Commission De L'Économie, Magras Michel, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire

Opportunité et faisabilité d'une opération d'intérêt national (OIN) en Guyane - Rapport final

Schmit Philippe, Bonnal Philippe, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable