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Repères statistiques sur les dimensions économique, sociale et environnementale de la société française - 2009.
Conseil Economique Et Social, Conseil Economique Social Et Environnemental
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L'économie française et les finances publiques à l'horizon 2030 - Un exercice de prospective. Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective.
Senat, Observatoire Francais Des Conjonctures Economiques
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Transports et dette publique. Des membres du Cercle des Transports alertent sur la dérive des déficits publics résultant des transports.
Cercle Des Transports
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi de ratification du Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire
Caresche Christophe, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
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Autres
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi de ratification du Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire
Caresche Christophe, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
177 pages
Français
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Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement de l'exercice de 2001, suivi des réponses des administrations. Déclaration générale de conformité sur les comptes de 2001
Cour Des Comptes
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Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement du budget de l'exercice 2000 : déclaration générale de conformité sur les comptes de 2000
Cour Des Comptes
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Les indicateurs de la stratégie nationale de développement durable 2010-2013 - Edition 2013. : 2012_ENG
Cgdd Service De L'Observation Et Des Statistiques, Insee
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la crise italienne et la zone euro
Jean-François Humbert, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
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Projet de loi de finances pour 2001 - Rapport économique, social et financier
Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation de l'assemblée nationale pour l'Union européenne sur le renforcement de la gouvernance économique et la clarification de la mise en oeuvre du pacte de stabilité et de croissance
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Garrigue Daniel
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la Délégation de l'assemblée nationale pour l'Union européenne sur le renforcement de la gouvernance économique et la clarification de la mise en oeuvre du pacte de stabilité et de croissance
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Garrigue Daniel
69 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur la coordination des politiques économiques en Europe (Tome II)
Collin Yvon, Bourdin Joël, Sénat. Délégation Pour La Planification
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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification sur les perspectives macroéconomiques et les finances publiques à moyen terme (2009 2013)
Bourdin Joël, Sénat. Délégation Pour La Planification
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Résultats de l'exécution des lois de finances pour 2004 : rapport préliminaire présenté en application des articles 48 et 58-3 de la loi organique relative aux lois de finances
Cour Des Comptes
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La mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances - Réussir la LOLF, clé d'une gestion publique responsable et efficace
Ministère Du Budget Et De La Réforme Budgétaire, Alain Lambert, Migaud Didier
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat sur les orientations des finances sociales
Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain
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Rapport d'information fait au nom de la délégation pour la planification sur les perspectives macroéconomiques et les finances publiques à moyen terme (2008-2012)
Bourdin Joël, Sénat. Délégation Pour La Planification
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