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Les Villes moyennes au Québec

Pierre Bruneau

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Les Villes moyennes au Québec

Pierre Bruneau

214 pages

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Audit thématique d initiative nationale sur l action des services du MEDADdans la mise en oeuvre du programme national de rénovation urbaine - Rapport de synthèse

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Audit thématique d'initiative nationale sur l'action des services du MEDADdans la mise en oeuvre du programme national de rénovation urbaine - Rapport de synthèse

Cauville Didier, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Wanda Diebolt, Joigny Michèle

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Autres

Audit thématique d'initiative nationale sur l'action des services du MEDADdans la mise en oeuvre du programme national de rénovation urbaine - Rapport de synthèse

Cauville Didier, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Wanda Diebolt, Joigny Michèle

75 pages

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L organisation pédagogique des circonscriptions de l enseignement primaire

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L'organisation pédagogique des circonscriptions de l'enseignement primaire

Jardin Pascal, Jean-Claude Guérin, Jean - Louis Durpaire, Inspection Générale De L'Éducation Nationale

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Education

L'organisation pédagogique des circonscriptions de l'enseignement primaire

Jardin Pascal, Jean-Claude Guérin, Jean - Louis Durpaire, Inspection Générale De L'Éducation Nationale

32 pages

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Le rapprochement des services de l emploi : rapport au ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité

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Le rapprochement des services de l'emploi : rapport au ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Joly Benjamin, Du Travail Et De La Solidarité, Marimbert Jean, Ministère Des Affaires Sociales

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Le rapprochement des services de l'emploi : rapport au ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Joly Benjamin, Du Travail Et De La Solidarité, Marimbert Jean, Ministère Des Affaires Sociales

232 pages

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Intergovernmental Reforms in the Russian Federation

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Intergovernmental Reforms in the Russian Federation

Migara O. De Silva

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Intergovernmental Reforms in the Russian Federation

Migara O. De Silva

156 pages

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Rapport d information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales et la Commission des finances, de l économie générale et du plan sur la gestion des personnels enseignants du second degré

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales et la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la gestion des personnels enseignants du second degré

Guyard Jacques, De L'Économie Générale Et Du Plan, Familiales Et Sociales; Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Yves Durand, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales et la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la gestion des personnels enseignants du second degré

Guyard Jacques, De L'Économie Générale Et Du Plan, Familiales Et Sociales; Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Yves Durand, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

91 pages

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Nouvelles recommandations pour la négociation des contrats de ville de la nouvelle génération (2000 - 2006) (complétant les propositions formulées dans le rapport d étape du 28 octobre 1998) : remis au Ministre de la ville

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Nouvelles recommandations pour la négociation des contrats de ville de la nouvelle génération (2000 - 2006) (complétant les propositions formulées dans le rapport d'étape du 28 octobre 1998) : remis au Ministre de la ville

Cavallier Georges, Ministère De La Ville

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Autres

Nouvelles recommandations pour la négociation des contrats de ville de la nouvelle génération (2000 - 2006) (complétant les propositions formulées dans le rapport d'étape du 28 octobre 1998) : remis au Ministre de la ville

Cavallier Georges, Ministère De La Ville

100 pages

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Rapport d information fait au nom de la Délégation à l aménagement et au développement durable du territoire sur les services publics et les territoires

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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur les services publics et les territoires

Nayrou Henri, Cohen Pierre, Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur les services publics et les territoires

Nayrou Henri, Cohen Pierre, Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire

131 pages

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Synthèse des visites d EPLE effectuées par les membres de l IGAENR durant l année scolaire 2002-2003 : une analyse des conditions d une plus grande autonomie des établissements scolaires

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Synthèse des visites d'EPLE effectuées par les membres de l'IGAENR durant l'année scolaire 2002-2003 : une analyse des conditions d'une plus grande autonomie des établissements scolaires

Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, François Louis

Documents

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Synthèse des visites d'EPLE effectuées par les membres de l'IGAENR durant l'année scolaire 2002-2003 : une analyse des conditions d'une plus grande autonomie des établissements scolaires

Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, François Louis

92 pages

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Rapport d information déposé (...) par la Commission des finances, de l économie générale et du plan sur la mise en oeuvre de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF)

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la mise en oeuvre de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF)

Jean-Pierre Brard, Bouvard Michel, Courson Charles De, Carcenac Thierry, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Documents

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la mise en oeuvre de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF)

Jean-Pierre Brard, Bouvard Michel, Courson Charles De, Carcenac Thierry, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

124 pages

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Retour d expérience sur la mise en place de la réforme de l administration territoriale de l Etat en Ile-de-France

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Retour d'expérience sur la mise en place de la réforme de l'administration territoriale de l'Etat en Ile-de-France

Rouzeau Michel, Dorian Claude, Lavaure Patrick, Renaud-Boulesteix Bénédicte, Belotte Jean-Yves, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De La Jeunesse Et Des Sports, Blanc Nicole, Bondaz Marianne, Oziol Francis, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général De L'Alimentation, Philippe Coste

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Droit et juridique

Retour d'expérience sur la mise en place de la réforme de l'administration territoriale de l'Etat en Ile-de-France

Rouzeau Michel, Dorian Claude, Lavaure Patrick, Renaud-Boulesteix Bénédicte, Belotte Jean-Yves, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De La Jeunesse Et Des Sports, Blanc Nicole, Bondaz Marianne, Oziol Francis, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général De L'Alimentation, Philippe Coste

106 pages

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Etat des lieux du dialogue de gestion du point de vue des directions départementales interministérielles

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Etat des lieux du dialogue de gestion du point de vue des directions départementales interministérielles

Vernhes Marc, Riou-Canals Mireille, Bouchout Jean-Pierre, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De La Jeunesse Et Des Sports; Inspection Générale Des Services De La Concurrence, Bondaz Marianne, Lopez Alain, Belotte Jean-Yves, Beaufils Marc, De La Consommation Et De La Répression Des Fraudes, Bobenriether Odile, Oziol Francis, François Langlois, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général De L'Alimentation

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Droit et juridique

Etat des lieux du dialogue de gestion du point de vue des directions départementales interministérielles

Vernhes Marc, Riou-Canals Mireille, Bouchout Jean-Pierre, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De La Jeunesse Et Des Sports; Inspection Générale Des Services De La Concurrence, Bondaz Marianne, Lopez Alain, Belotte Jean-Yves, Beaufils Marc, De La Consommation Et De La Répression Des Fraudes, Bobenriether Odile, Oziol Francis, François Langlois, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général De L'Alimentation

159 pages

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Rapport sur la création d une direction générale regroupant les fonctions de la direction de l aménagement foncier et de l urbanisme et de la direction de l habitat et de la construction

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Rapport sur la création d'une direction générale regroupant les fonctions de la direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme et de la direction de l'habitat et de la construction

Ministère De L'Équipement, Du Logement Et Des Transports; Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement, Santel Gilbert

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Droit et juridique

Rapport sur la création d'une direction générale regroupant les fonctions de la direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme et de la direction de l'habitat et de la construction

Ministère De L'Équipement, Du Logement Et Des Transports; Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement, Santel Gilbert

48 pages

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Rapport d activité 1993-1994 de l Inspection générale de l administration

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Rapport d'activité 1993-1994 de l'Inspection générale de l'administration

Inspection Générale De L'Administration

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Droit et juridique

Rapport d'activité 1993-1994 de l'Inspection générale de l'administration

Inspection Générale De L'Administration

117 pages

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Atlas des services déconcentrés de l Etat : 33 propositions pour rendre plus efficace l administration territoriale de l Etat

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Atlas des services déconcentrés de l'Etat : 33 propositions pour rendre plus efficace l'administration territoriale de l'Etat

Comité Pour La Réorganisation Et La Déconcentration Des Administrations, Vallemont Serge

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Droit et juridique

Atlas des services déconcentrés de l'Etat : 33 propositions pour rendre plus efficace l'administration territoriale de l'Etat

Comité Pour La Réorganisation Et La Déconcentration Des Administrations, Vallemont Serge

67 pages

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L autorité environnementale en directions régionales de l environnement, de l aménagement et du logement

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L'autorité environnementale en directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Sesboue Eric, Jérôme Laurent, Brillet Bernard, Chapelon Jean, Doizelet Marie-Pierre, Femenias Alain

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Droit et juridique

L'autorité environnementale en directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Sesboue Eric, Jérôme Laurent, Brillet Bernard, Chapelon Jean, Doizelet Marie-Pierre, Femenias Alain

152 pages

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L Etat en France : servir une nation ouverte sur le monde : rapport au Premier ministre

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L'Etat en France : servir une nation ouverte sur le monde : rapport au Premier ministre

Jean Picq, Premier Ministre

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Droit et juridique

L'Etat en France : servir une nation ouverte sur le monde : rapport au Premier ministre

Jean Picq, Premier Ministre

44 pages

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La Simplification de l Etat dans ses relations avec le public et avec les collectivités locales : rapport présenté à M. le Premier ministre

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La Simplification de l'Etat dans ses relations avec le public et avec les collectivités locales : rapport présenté à M. le Premier ministre

Houssin Pierre-Rémy, Premier Ministre

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Droit et juridique

La Simplification de l'Etat dans ses relations avec le public et avec les collectivités locales : rapport présenté à M. le Premier ministre

Houssin Pierre-Rémy, Premier Ministre

69 pages

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Le développement durable : une nouvelle frontière pour les services déconcentrés de l Etat

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Le développement durable : une nouvelle frontière pour les services déconcentrés de l'Etat

Schneider Dominique, Dominique Bidou, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

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Droit et juridique

Le développement durable : une nouvelle frontière pour les services déconcentrés de l'Etat

Schneider Dominique, Dominique Bidou, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

104 pages

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Rapport d information déposé (...) par le comité d évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l évaluation de la révision générale des politiques publiques (RGPP)

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Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la révision générale des politiques publiques (RGPP)

Eckert Christian, Cornut-Gentille François, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques

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Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la révision générale des politiques publiques (RGPP)

Eckert Christian, Cornut-Gentille François, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques

467 pages

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Missions régaliennes des services de navigation - Complément et approfondissement de la mission

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Missions régaliennes des services de navigation - Complément et approfondissement de la mission

Allais Vincent, Monteils Isabelle, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Rattier Philippe, Ornellas Christian D'

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Droit et juridique

Missions régaliennes des services de navigation - Complément et approfondissement de la mission

Allais Vincent, Monteils Isabelle, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Rattier Philippe, Ornellas Christian D'

54 pages

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Mission relative à l inter-départementalisation des missions des DDCS(PP) et des DRJSCS

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Mission relative à l'inter-départementalisation des missions des DDCS(PP) et des DRJSCS

Fillion Stéphanie, Mounier Céline, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De La Jeunesse Et Des Sports, Maymil Vincent, Francois Pierre

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Droit et juridique

Mission relative à l'inter-départementalisation des missions des DDCS(PP) et des DRJSCS

Fillion Stéphanie, Mounier Céline, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De La Jeunesse Et Des Sports, Maymil Vincent, Francois Pierre

171 pages

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Stratégie ministérielle de réforme : ouverture du réseau scientifique et technique - Rapport du groupe de travail

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Stratégie ministérielle de réforme : ouverture du réseau scientifique et technique - Rapport du groupe de travail

Gontier Nicole, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

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Droit et juridique

Stratégie ministérielle de réforme : ouverture du réseau scientifique et technique - Rapport du groupe de travail

Gontier Nicole, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

54 pages

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Rapport d information déposé en application de l article 145 du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l administration générale de la République sur l équilibre territorial des pouvoirs

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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur l'équilibre territorial des pouvoirs

Piron Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République

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Droit et juridique

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur l'équilibre territorial des pouvoirs

Piron Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République

354 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les missions fiscales de la direction générale des impôts

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les missions fiscales de la direction générale des impôts

Angels Bernard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

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Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les missions fiscales de la direction générale des impôts

Angels Bernard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

255 pages

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Commissariat à la réforme de l Etat : rapport d activité 1997

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Commissariat à la réforme de l'Etat : rapport d'activité 1997

Commissariat À La Réforme De L'Etat

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Droit et juridique

Commissariat à la réforme de l'Etat : rapport d'activité 1997

Commissariat À La Réforme De L'Etat

41 pages

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La Gestion prévisionnelle des emplois et des métiers dans la fonction publique : constats et propositions à partir de l étude de cinq ministères

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La Gestion prévisionnelle des emplois et des métiers dans la fonction publique : constats et propositions à partir de l'étude de cinq ministères

Catinchi Antoine, Escoffier Anne-Marie, Isambert Jean-Pol, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration, Mazieres François De, Favret Jean-Marc, Cyrot Dominique, Join Lambert Marie-Thérèse

Documents

Droit et juridique

La Gestion prévisionnelle des emplois et des métiers dans la fonction publique : constats et propositions à partir de l'étude de cinq ministères

Catinchi Antoine, Escoffier Anne-Marie, Isambert Jean-Pol, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration, Mazieres François De, Favret Jean-Marc, Cyrot Dominique, Join Lambert Marie-Thérèse

496 pages

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