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Rapport thématique de la Cour des comptes : Gérer les enseignants autrement

Diaporama sur le rapport thématique de la Cour des comptes (Gérer les enseignants autrement)

Synthèse du Rapport de la Cour des Comptes sur la Sécurité sociale (édition 2013)

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Rapport 2013 de la Cour des Comptes sur la Sécurité sociale (Version intégrale)

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Rapport 2013 de la Cour des Comptes sur la Sécurité sociale - Diaporama

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Cour des Comptes : Rapport sur la mise en œuvre des missions de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA)

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Contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique - « Association pour la recherche sur le cancer (ARC) »

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Le foyer de Cachan - Rapport sur un organisme faisant appel à la générosité publique

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Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur les conventions collectives des personnels de l'audiovisuel public

Martin-Lalande Patrice, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique : « Association française contre les myopathies (AFM) »

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Le parrainage international

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Fondation Hôpitaux de Paris - Hôpitaux de France

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Relations entre l'autorité judiciaire et les juridictions financières

Direction Des Affaires Criminelles Et Des Grâces, Sous-Direction Des Affaires Économiques Et Financières

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion de l'Association française d'action artistique (AFAA)

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Gouteyron Adrien, Charasse Michel, Sénat. Commission Des Finances

Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1996 des ressources collectées auprès du public par l'association Médecins du Monde (MDM)

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi du rapport d'information n° 61 (2006-2007) concernant l'enquête de la Cour des comptes relative à CulturesFrance, ex Association française d'action artistique

Charasse Michel, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances, Gouteyron Adrien

Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi 1994 à 2001 des ressources collectées auprès du public par l'Association française contre les myopathies (AFM)

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif au Fonds national de solidarité pour l'eau (FNSE)

Sénat. Commission Des Finances, Adnot Philippe, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi des ressources collectées auprès du public par le Comité français pour l'UNICEF - Exercices 1998 (du 1er avril) à 2002 (au 31 mars)

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Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1994 à 1996 des fonds SIDACTION

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Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur L'association Sidaction : l'impact des recommandations de la Cour

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La Fondation pour l'enfance

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LES FINANCES PUBLIQUES LOCALES Rapport public thématique Synthèse Octobre 2014

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OFFICIEL : Réponse de Manuel Valls à la demande de mise en place d'un guichet fiscal unique à la direction générale de l'aviation civile

Le rapport ayant validé les comptes de campagne de l'UMP et de Sarkozy

L'Obs Cour Des Comptes

Les temps de travail dans les principales entreprises du groupe EDF

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Budget de l'Etat en 2013 - rapport de la Cour des Comptes

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Recours par Pôle emploi aux opérateurs privés - Rapport de la Cour des comptes

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Synthèse de la Cour des Comptes : La certification des comptes de l’État Exercice 2012 (28 Mai 2013)

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Cour des Comptes : Synthèse - La situation et les perspectives des finances publiques 2013

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