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Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2005

Conseil Supérieur De L'Audiovisuel

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2006

Conseil Supérieur De L'Audiovisuel

Rapport sur les modalités de développement de la télévision numérique dans les collectivités d'outre-mer

Mear Alain, Ministère De La Culture Et De La Communication; Secrétariat D'Etat À L'Outre-Mer

Rapport du Conseil supérieur de l'audiovisuel au Conseil national consultatif des personnes handicapées - Année 2011

Conseil Supérieur De L'Audiovisuel

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2009

Conseil Supérieur De L'Audiovisuel

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Mission d'information commune sur la création d'une télévision française d'information à vocation internationale - Tome II : Rapport final

Assemblée Nationale, Kert Christian, Rochebloine François

La Télévision par satellite : approche d'un nouveau marché : rapport à M. François Fillon, ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace

Des Télécommunications Et De L'Espace, Vanderchmitt Georges, Ministère De La Poste

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par le groupe de travail sur les relations entre les producteurs audiovisuels et les éditeurs de services de télévision

Sénat. Commission De La Culture, De L'Éducation Et De La Communication, Plancade Jean-Pierre

Commission pour la nouvelle télévision publique

Cope Jean-François, Présidence De La République

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2010

Conseil Supérieur De L'Audiovisuel

Rapport d'information déposé par la Commission des Finances, de l'économie générale et du plan sur la télévision numérique terrestre

Le Guen Jean-Marie, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles (...) sur la chanson d'expression française

Muselier Renaud, Lazzaro Thierry, Familiales Et Sociales, Bouquillon Emmanuelle, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2004

Conseil Supérieur De L'Audiovisuel

Relations entre télédiffuseurs et filière musicale

Cayla Véronique, Ministère De La Culture Et De La Communication

La Télévision numérique de terre : propositions pour une stratégie de développement : rapport à Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication.

Ministère De La Culture Et De La Communication, Hadas-Lebel Raphaël

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères en conclusion d'une mission d'information constituée le 3 octobre 2006 sur l'organisation et le financement de l'audiovisuel extérieur

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Rochebloine François

Exporter nos industries de l'image : une convergence culturelle et économique : rapport au secrétaire d'Etat au commerce extérieur

Soloveicik Franck, Secrétariat D'Etat Au Commerce Extérieur

La production audiovisuelle française et son financement

Ministère De La Culture Et De La Communication, Schwarz Antoine

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur l'évaluation de l'impact de la libéralisation de la publicité télévisée et les perspectives ainsi ouvertes pour l'ensemble des acteurs concernés

Sénat. Délégation Pour La Planification, Philippe Leroy

Rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Paul Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2006

Massion Marc, Sénat

Médias : promouvoir la diversité culturelle

Monique Dagnaud, Marie Bonnet, Depondt Sylvie, Commissariat General Du Plan

La Télévision numérique terrestre hertzienne : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

Ministère De La Culture Et De La Communication, Eymery Gérard, Cottet Jean-Pierre

Des médiattitudes - Prospective sur la stratégie de l'Etat dans les mutations des médias

Commissariat General Du Plan, Benyamin Bernard, Benard Sylvie

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif aux rapports particuliers de la Cour des comptes sur les comptes et la gestion des opérateurs de l'audiovisuel extérieur

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Martin-Lalande Patrice, De L'Économie Générale Et Du Plan

Rapport de la Commission du dividende numérique au Premier ministre en vue de l'adoption du schéma national de réutilisation des fréquences libérées par l'arrêt de la diffusion analogique

Retailleau Bruno, Premier Ministre

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2007

Conseil Supérieur De L'Audiovisuel

Rapport d'information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application de la loi n° 2009-258 du 5 mars 2009, relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision

Assouline David, Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois, Legendre Jacques

Le Pôle public de programmes thématiques : radio et télévision : rapport de mission au ministre de la culture

Ministère De La Culture, Chazal Philippe

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2008

Conseil Supérieur De L'Audiovisuel

Rapport sur l'avenir de la plateforme TNT

Conseil Supérieur De L'Audiovisuel