#allocation-aux-adultes-handicapes

Rapport d'enquête sur l'allocation aux adultes handicapés

Werner François, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Lubek Pierre, Laroque Michel

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur le fonctionnement des COTOREP

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Forgues Pierre, De L'Économie Générale Et Du Plan

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales et la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les revenus de remplacement versés aux seniors sans emploi

Méhaignerie Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales; Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Cahuzac Jérôme, Jeanneteau Paul, Binetruy Jean-Marie, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Les Minima sociaux en 2008-2009, années de transition

De L'Évaluation Et Des Statistiques, Direction De La Recherche, Des Études

Rapport d'évaluation du dispositif de la garantie de ressources des travailleurs handicapés

Cecchi Tenerini Roland, Dubertret Benjamin, Maigne Gautier, Auvigne François, Goubet Cédric, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales

L'allocation aux adultes handicapés : mission d'audit de modernisation

Clavreul Gilles, Picard Sylvain, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Auvigne François, Basteri Anne-Michelle, Maigne Gautier

Rapport du Gouvernement au Parlement relatif au bilan et aux orientations de la politique du handicap

Secrétariat D'Etat À La Solidarité

Minima sociaux : entre protection et insertion

Conseil Supérieur De L'Emploi, Des Revenus Et Des Coûts

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la prise en charge de la dépendance et la création d'un cinquième risque - Tome I : rapport, Tome II : annexes

Vasselle Alain, Sénat

Salaire minimum et bas revenus : comment concilier justice sociale et efficacité économique ?

André Zylberberg, Gilbert Cette, Pierre Cahuc, Conseil D'Analyse Economique

Rapport d'activité 2009 de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie - Autonomie, santé et territoires : accompagner les personnes

Caisse Nationale De Solidarite Pour L'Autonomie

L'évaluation de l'état d'invalidité en France : réaffirmer les concepts, homogénéiser les pratiques et refondre le pilotage du risque

Aballea Pierre, Etienne Marie, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Rapport 2012 de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

Caisse Nationale De Solidarite Pour L'Autonomie

Perspectives financières de la dépendance des personnes âgées à l'horizon 2025 : prévisions et marges de choix

Grass Etienne, Des Personnes Âgées, Des Personnes Handicapées Et De La Famille, Gisserot Hélène, Ministère De La Sécurité Sociale

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales sur l'évaluation des coûts de l'allocation aux adultes handicapés (AAH)

Cazalet Auguste, Paul Blanc, Montgolfier Albéric De, Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Rapport de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie 2011

Caisse Nationale De Solidarite Pour L'Autonomie

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur les missions et l'action de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Poletti Bérengère

Rapport du Gouvernement au Parlement sur la mise en oeuvre de la politique nationale en faveur des personnes handicapées

Ministère Du Travail, De L'Emploi Et De La Santé

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Paul Blanc

L'évaluation du besoin de places en CAT, MAS et FAM

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Bas Theron Françoise, Marc Dupont

Une longévité accrue pour les personnes handicapées vieillissantes : un nouveau défi pour leur prise en charge

Berthod-Wurmser Marianne, Des Personnes Âgées, Paul Blanc, Ministère De La Sécurité Sociale, Des Personnes Handicapées Et De La Famille

Rapport 2010 du Conseil national consultatif des personnes handicapées

Conseil National Consultatif Des Personnes Handicapées

Rapport d'information fait par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur la mise en application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

Chossy Jean-François, Familiales Et Sociales, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

Rapport de la CNSA - 2010 - Pour une politique de prévention au service de l'autonomie

Caisse Nationale De Solidarite Pour L'Autonomie

Evolution des mentalités et changement du regard de la société sur les personnes handicapées - Passer de la prise en charge... à la prise en compte

Chossy Jean-François, Premier Ministre; Ministère Des Solidarités Et De La Cohésion Sociale

L'emploi : un droit à faire vivre pour tous - Evaluer la situation des personnes handicapées au regard de l'emploi, prévenir la désinsertion socio-professionnelle

De La Solidarité Et De La Ville; Secrétariat D'Etat À La Famille Et À La Solidarité, De La Famille, Ministère Du Travail, Busnel Michel, Des Relations Sociales