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Tout savoir sur la présentation - Page 695
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Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur L'association France Alzheimer et maladies apparentées - Union nationale des associations Alzheimer : l'impact des recommandations de la Cour
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Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur L'association France Alzheimer et maladies apparentées - Union nationale des associations Alzheimer : l'impact des recommandations de la Cour
33 pages
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Rapport d'information fait à la demande du Premier ministre sur l'évaluation du dispositif législatif et réglementaire garantissant l'équilibre entre les différentes formes de commerce
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Rapport d'information fait à la demande du Premier ministre sur l'évaluation du dispositif législatif et réglementaire garantissant l'équilibre entre les différentes formes de commerce
97 pages
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Les actions territoriales dans les contrats de projets Etat-Régions et les programmes opérationnels européens : constats, analyses et perspectives
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Les actions territoriales dans les contrats de projets Etat-Régions et les programmes opérationnels européens : constats, analyses et perspectives
85 pages
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Rapport d'information fait au nom du groupe de travail de la Commission des finances sur la crise financière et la régulation des marchés
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Rapport d'information fait au nom du groupe de travail de la Commission des finances sur la crise financière et la régulation des marchés
222 pages
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Evaluation des chartes d'objectifs : rapport de synthèse
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47 pages
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations franco-allemandes
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations franco-allemandes
42 pages
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et l'Ukraine
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et l'Ukraine
48 pages
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les politiques de l'Union européenne dans les régions ultrapériphériques : la Guyane en quête de sa singularité
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83 pages
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les défis européens de la Lettonie et de la Lituanie
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52 pages
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La dynamique du mouvement associatif dans le secteur de l'environnement : état de la question et monographies. Tomes 1 à 3
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345 pages
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Programme d'aide alimentaire dans les départements d'Outre-mer
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147 pages
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Effets du prêt à taux zéro sur le développement des territoires périurbains et ruraux
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134 pages
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'intégration des Roms : un défi pour l'Union européenne et ses États membres
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98 pages
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Favoriser l'accès aux transports en zones rurales - Promouvoir un chèque transport
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74 pages
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Le réseau des bureaux de poste : accessibilité au service postal et proximité
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52 pages
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L'économie sociale face au XXIème siècle
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L'industrie pétrolière en 2004
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'intégration des populations roms
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'intégration des populations roms
203 pages
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Rapport sur les modalités d'éloignement de Leonarda Dibrani
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24 pages
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L'enjeu d'une politique européenne de lanceurs : assurer durablement à l'Europe un accès autonome à l'espace
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L'enjeu d'une politique européenne de lanceurs : assurer durablement à l'Europe un accès autonome à l'espace
40 pages
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L'emploi des fonds collectés par les associations en faveur des victimes du tsunami du 26 décembre 2004 - Situation au 31 décembre 2008
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318 pages
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Forces et faiblesses de l'évaluation du système éducatif en France : rapport suivi de l'avis du Haut Conseil de l'évaluation de l'école
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61 pages
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Fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire (FONJEP) - Evolutions souhaitables
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Fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire (FONJEP) - Evolutions souhaitables
58 pages
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le Livre vert sur une approche communautaire de la gestion des migrations économiques et sur les expériences de certains pays de l'OCDE en matière de migrations à des fins d'emploi.
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85 pages
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Les orientations de la politique de l'immigration et de l'intégration - Huitième rapport établi en application de l'article L. 111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
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Les orientations de la politique de l'immigration et de l'intégration - Huitième rapport établi en application de l'article L. 111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
233 pages
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition révisée de règlement du Conseil et du Parlement européen relatif aux services publics de transports de voyageurs par chemin de fer et par route
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91 pages
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'harmonisation des dispositions des Etats membres en matière de crédit aux consommateurs
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59 pages
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Conférence nationale des services publics en milieu rural : rapport présenté par Monsieur Paul Durieu, président
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32 pages
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la politique de recherche et de développement
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la politique de recherche et de développement
144 pages
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Les chiffres de la politique de l'immigration et de l'intégration - Année 2011 - Neuvième rapport établi en application de l'article L. 111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile - Rapport au Parlement
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240 pages
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