La lecture à portée de main
Sélection
Documents
L'Accès aux documents administratifs : troisième rapport d'activité 1982-1983
Commission D'Accès Aux Documents Administratifs
Documents
Droit et juridique
L'Accès aux documents administratifs : troisième rapport d'activité 1982-1983
Commission D'Accès Aux Documents Administratifs
60 pages
Français
Documents
L'Accès aux documents administratifs : quatrième rapport d'activité 1984-1985
Commission D'Accès Aux Documents Administratifs
Documents
Droit et juridique
L'Accès aux documents administratifs : quatrième rapport d'activité 1984-1985
Commission D'Accès Aux Documents Administratifs
58 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les moyens des services sur les visas
De L'Économie Générale Et Du Plan, Yves Tavernier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les moyens des services sur les visas
De L'Économie Générale Et Du Plan, Yves Tavernier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
241 pages
Français
Documents
L'Accès aux documents administratifs : cinquième rapport d'activité 1986-1987
Commission D'Accès Aux Documents Administratifs
Documents
Droit et juridique
L'Accès aux documents administratifs : cinquième rapport d'activité 1986-1987
Commission D'Accès Aux Documents Administratifs
72 pages
Français
Documents
L'Administration en questions : rapport au Premier ministre
Philippe Langenieux-Villard, Premier Ministre
Documents
Droit et juridique
L'Administration en questions : rapport au Premier ministre
Philippe Langenieux-Villard, Premier Ministre
92 pages
Français
Documents
Les Perspectives d'évolution de l'information géographique et les conséquences pour l'IGN : rapport présenté au Premier ministre
Premier Ministre, Lengagne Guy
Documents
Droit et juridique
Les Perspectives d'évolution de l'information géographique et les conséquences pour l'IGN : rapport présenté au Premier ministre
Premier Ministre, Lengagne Guy
59 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au bilan de la fusion de la direction générale de la comptabilité publique (DGCP) et de la direction générale des impôts (DGI)
Dallier Philippe, Montgolfier Albéric De, Sénat. Commission Des Finances
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au bilan de la fusion de la direction générale de la comptabilité publique (DGCP) et de la direction générale des impôts (DGI)
Dallier Philippe, Montgolfier Albéric De, Sénat. Commission Des Finances
216 pages
Français
Documents
Rapport sur l'audit du contrôle de légalité, du contrôle budgétaire et du pouvoir de substitution
Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Environnement
Documents
Droit et juridique
Rapport sur l'audit du contrôle de légalité, du contrôle budgétaire et du pouvoir de substitution
Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Environnement
93 pages
Français
Documents
L'évaluation et la notation des fonctionnaires de l'Etat
Comite D'Enquete Sur Le Cout Et Le Rendement Des Services Publics
Documents
Droit et juridique
L'évaluation et la notation des fonctionnaires de l'Etat
Comite D'Enquete Sur Le Cout Et Le Rendement Des Services Publics
124 pages
Français
Documents
La notation et l'évaluation des agents dans l'administration
Comite D'Enquete Sur Le Cout Et Le Rendement Des Services Publics
Documents
Droit et juridique
La notation et l'évaluation des agents dans l'administration
Comite D'Enquete Sur Le Cout Et Le Rendement Des Services Publics
70 pages
Français
Documents
Etude comparative des conditions et instruments de régulation économique de services publics en réseaux : rapport de Claude Henry ; Ecole polytechnique, Laboratoire d'économétrie
Claude Henry, Ecole Polytechnique
Documents
Droit et juridique
Etude comparative des conditions et instruments de régulation économique de services publics en réseaux : rapport de Claude Henry ; Ecole polytechnique, Laboratoire d'économétrie
Claude Henry, Ecole Polytechnique
199 pages
Français
Documents
Etude de l'usage pratique des NTIC au sein de l'administration
Kaplan Daniel, Commissariat General Du Plan, Marchandise Jacques-François, Dupuis Charly
Documents
Droit et juridique
Etude de l'usage pratique des NTIC au sein de l'administration
Kaplan Daniel, Commissariat General Du Plan, Marchandise Jacques-François, Dupuis Charly
21 pages
Français
Documents
L'action du MINEFI en 2001 : rapport d'activité du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie
Documents
Droit et juridique
L'action du MINEFI en 2001 : rapport d'activité du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie
199 pages
Français
Documents
L'Administration de la mer : mission d'étude, de réflexions et de propositions sur l'organisation et les missions de l'administration centrale de la mer et de ses services déconcentrés : rapport à M. le ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Chabrol Alain, Du Logement, Des Transports Et Du Tourisme, Ministère De L'Équipement
Documents
Droit et juridique
L'Administration de la mer : mission d'étude, de réflexions et de propositions sur l'organisation et les missions de l'administration centrale de la mer et de ses services déconcentrés : rapport à M. le ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Chabrol Alain, Du Logement, Des Transports Et Du Tourisme, Ministère De L'Équipement
44 pages
Français
Documents
Gestion des ressources humaines dans l'administration : rapport au ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Vallemont Serge, De La Réforme De L'Etat Et De La Décentralisation, Ministère De La Fonction Publique
Documents
Droit et juridique
Gestion des ressources humaines dans l'administration : rapport au ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Vallemont Serge, De La Réforme De L'Etat Et De La Décentralisation, Ministère De La Fonction Publique
81 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 4019) du 1er décembre 2011 sur l'évaluation de la révision générale des politiques publiques (RGPP)
Cornut-Gentille François, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques, Eckert Christian
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 4019) du 1er décembre 2011 sur l'évaluation de la révision générale des politiques publiques (RGPP)
Cornut-Gentille François, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques, Eckert Christian
79 pages
Français
Documents
Inspection générale de l'administration : rapport d'activité 2012
Inspection Générale De L'Administration
Documents
Droit et juridique
Inspection générale de l'administration : rapport d'activité 2012
Inspection Générale De L'Administration
62 pages
Français
Documents
Rapport sur les frais d'enquête et de surveillance
Larangé Alain, Georgeon Pierre, Loiseau Christian, Cagé Agathe, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De La Police Nationale
Documents
Droit et juridique
Rapport sur les frais d'enquête et de surveillance
Larangé Alain, Georgeon Pierre, Loiseau Christian, Cagé Agathe, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De La Police Nationale
49 pages
Français
Documents
L'Hyper-République : bâtir l'administration en réseau autour du citoyen
La Coste Pierre De, Secrétariat D'Etat À La Réforme De L'Etat, Benard Vincent
Documents
Droit et juridique
L'Hyper-République : bâtir l'administration en réseau autour du citoyen
La Coste Pierre De, Secrétariat D'Etat À La Réforme De L'Etat, Benard Vincent
79 pages
Français
Documents
L'action sociale de l'Etat en faveur de ses agents
Salle Joël, Bonnet Galzy Marie-Caroline, De La Réforme De L'Etat Et De L'Aménagement Du Territoire, Blanc Marie-Claude, Ministère De La Fonction Publique
Documents
Droit et juridique
L'action sociale de l'Etat en faveur de ses agents
Salle Joël, Bonnet Galzy Marie-Caroline, De La Réforme De L'Etat Et De L'Aménagement Du Territoire, Blanc Marie-Claude, Ministère De La Fonction Publique
111 pages
Français
Documents
L'accueil à distance dans les administrations : mission d'audit de modernisation
Schrameck Denis, Fitoussi Bernard, Fontana Agnès, Lacaze Didier, Platet Frédéric, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général Des Technologies De L'Information, Siboni Karine, Magnant Virginie, Roigt Jean, Varenne Dominique
Documents
Droit et juridique
L'accueil à distance dans les administrations : mission d'audit de modernisation
Schrameck Denis, Fitoussi Bernard, Fontana Agnès, Lacaze Didier, Platet Frédéric, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général Des Technologies De L'Information, Siboni Karine, Magnant Virginie, Roigt Jean, Varenne Dominique
155 pages
Français
Documents
La tutelle administrative exercée sur les fondations et les associations reconnues d'utilité publique
Duchene Rémi, Giguet Xavier, Inspection Générale De L'Administration
Documents
Droit et juridique
La tutelle administrative exercée sur les fondations et les associations reconnues d'utilité publique
Duchene Rémi, Giguet Xavier, Inspection Générale De L'Administration
43 pages
Français
Documents
Rapport annuel de l'Autorité de la statistique publique 2011
Marchand Dominique, Autorité De La Statistique Publique
Documents
Droit et juridique
Rapport annuel de l'Autorité de la statistique publique 2011
Marchand Dominique, Autorité De La Statistique Publique
59 pages
Français
Documents
Rapport annuel de l'autorité de la statistique publique 2010
Marchand Dominique, Autorité De La Statistique Publique
Documents
Droit et juridique
Rapport annuel de l'autorité de la statistique publique 2010
Marchand Dominique, Autorité De La Statistique Publique
48 pages
Français
Documents
Groupe de travail sur l'arbitrage
Ministère De La Justice, Labetoulle Daniel
Documents
Droit et juridique
Groupe de travail sur l'arbitrage
Ministère De La Justice, Labetoulle Daniel
22 pages
Français
Documents
La préparation des dossiers de pensions des fonctionnaires de l'Etat : mission d'audit de modernisation
Inspection Generale Des Finances
Documents
Droit et juridique
La préparation des dossiers de pensions des fonctionnaires de l'Etat : mission d'audit de modernisation
Inspection Generale Des Finances
21 pages
Français
Documents
Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2012
Direction De L'Information Légale Et Administrative
Documents
Droit et juridique
Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2012
Direction De L'Information Légale Et Administrative
119 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'organisation, les moyens et l'action du Service du droit des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Coutelle Catherine, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'organisation, les moyens et l'action du Service du droit des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Coutelle Catherine, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes
152 pages
Français
Documents
Agence du patrimoine immatériel de l'Etat : rapport d'activité 2012
Agence Du Patrimoine Immateriel De L'Etat
Documents
Droit et juridique
Agence du patrimoine immatériel de l'Etat : rapport d'activité 2012
Agence Du Patrimoine Immateriel De L'Etat
34 pages
Français
Documents
Inspection générale des finances - Rapport d'activité 2011
Inspection Generale Des Finances
Documents
Droit et juridique
Inspection générale des finances - Rapport d'activité 2011
Inspection Generale Des Finances
65 pages
Français