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Tout savoir sur la présentation - Page 309
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L'industrie aéronautique et spatiale française
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Rapport sur la responsabilité sociale des entreprises
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Comptabilité
Rapport sur la responsabilité sociale des entreprises
170 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur la taxation de l'industrie du médicament
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Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur la taxation de l'industrie du médicament
256 pages
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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification sur les perspectives macroéconomiques et les finances publiques à moyen terme (2009 2013)
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Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification sur les perspectives macroéconomiques et les finances publiques à moyen terme (2009 2013)
212 pages
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la mise en oeuvre de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances
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Comptabilité
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la mise en oeuvre de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances
81 pages
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Rapport sur les résultats et la gestion budgétaire de l'Etat pour l'année 2008
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Comptabilité
Rapport sur les résultats et la gestion budgétaire de l'Etat pour l'année 2008
163 pages
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Rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques - Juin 2009
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Comptabilité
Rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques - Juin 2009
133 pages
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Rapport fait au nom de la commission d'enquête chargée d'investiguer sur la situation de la sidérurgie et de la métallurgie françaises et européennes dans la crise économique et financière et sur les conditions de leur sauvegarde et de leur développement
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Comptabilité
Rapport fait au nom de la commission d'enquête chargée d'investiguer sur la situation de la sidérurgie et de la métallurgie françaises et européennes dans la crise économique et financière et sur les conditions de leur sauvegarde et de leur développement
447 pages
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Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la redevance audiovisuelle
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Comptabilité
Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la redevance audiovisuelle
52 pages
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Résultats de l'exécution des lois de finances pour 2004 : rapport préliminaire présenté en application des articles 48 et 58-3 de la loi organique relative aux lois de finances
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Comptabilité
Résultats de l'exécution des lois de finances pour 2004 : rapport préliminaire présenté en application des articles 48 et 58-3 de la loi organique relative aux lois de finances
69 pages
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La fiscalité dérogatoire : pour un réexamen des dépenses fiscales. 21ème rapport au Président de la République
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Comptabilité
La fiscalité dérogatoire : pour un réexamen des dépenses fiscales. 21ème rapport au Président de la République
217 pages
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L'Etat actionnaire - rapport 2007
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La procédure de télé-déclaration de l'impôt sur le revenu : mission d'audit de modernisation
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Comptabilité
La procédure de télé-déclaration de l'impôt sur le revenu : mission d'audit de modernisation
41 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'exécution de la loi de finances pour 2005
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Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'exécution de la loi de finances pour 2005
32 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et du groupe d'étude Poste et télécommunications sur le bilan de la loi n° 96-660, relative à l'entreprise nationale France Télécom
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Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et du groupe d'étude Poste et télécommunications sur le bilan de la loi n° 96-660, relative à l'entreprise nationale France Télécom
176 pages
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Les résultats et la gestion budgétaire de l'Etat - Exercice 2005 -
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Comptabilité
Les résultats et la gestion budgétaire de l'Etat - Exercice 2005 -
351 pages
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Les procédures budgétaires et comptables et les perspectives de retour sur investissement du projet Chorus : mission d'audit de modernisation
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Comptabilité
Les procédures budgétaires et comptables et les perspectives de retour sur investissement du projet Chorus : mission d'audit de modernisation
45 pages
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le prélèvement à la source et le rapprochement et la fusion de l'impôt sur le revenu et de la CSG
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Comptabilité
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le prélèvement à la source et le rapprochement et la fusion de l'impôt sur le revenu et de la CSG
282 pages
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Le Haut conseil du commissariat aux comptes : rapport annuel 2010
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Comptabilité
Le Haut conseil du commissariat aux comptes : rapport annuel 2010
131 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur la communication de la Cour des Comptes relative aux actions de développement et de reconversion industriels menés par le secrétariat à l'industrie
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Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur la communication de la Cour des Comptes relative aux actions de développement et de reconversion industriels menés par le secrétariat à l'industrie
117 pages
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SeaFrance 2004-2007
![Rapport d information fait au nom de la Commission des finances [...] sur un projet de décret d avance reçu par la commission le 11 octobre 2006, en application de l article 13 de la LOLF](https://img.uscri.be/pth/83f3142bf0147b67dbf8fe3bd936505d808cd745)
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances [...] sur un projet de décret d'avance reçu par la commission le 11 octobre 2006, en application de l'article 13 de la LOLF
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Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances [...] sur un projet de décret d'avance reçu par la commission le 11 octobre 2006, en application de l'article 13 de la LOLF
32 pages
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Rapport sur les résultats et la gestion budgétaire de l'Etat pour l'année 2006
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Comptabilité
Rapport sur les résultats et la gestion budgétaire de l'Etat pour l'année 2006
261 pages
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Rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques - Juin 2007
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Comptabilité
Rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques - Juin 2007
127 pages
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Le Haut conseil du Commissariat aux comptes : rapport annuel 2005
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Comptabilité
Le Haut conseil du Commissariat aux comptes : rapport annuel 2005
158 pages
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Le rôle des CETE dans le domaine de la construction des bâtiments
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Comptabilité
Le rôle des CETE dans le domaine de la construction des bâtiments
37 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat sur les orientations des finances sociales
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Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat sur les orientations des finances sociales
137 pages
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Projet de loi de finances pour 2006 - Rapport économique, social et financier ; Tome I : Perspectives économiques 2005-2006 et évolution des finances publiques ; Tome 2 : Annexe statistique
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Comptabilité
Projet de loi de finances pour 2006 - Rapport économique, social et financier ; Tome I : Perspectives économiques 2005-2006 et évolution des finances publiques ; Tome 2 : Annexe statistique
244 pages
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Rapport annuel 2008 de l'Observatoire des délais de paiement
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Comptabilité
Rapport annuel 2008 de l'Observatoire des délais de paiement
105 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les contributions de la France aux organisations internationales
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Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les contributions de la France aux organisations internationales
52 pages
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