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Étude portant sur l évaluation des pôles de compétitivité. 15 juin 2012. : Rapport

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Étude portant sur l'évaluation des pôles de compétitivité. 15 juin 2012. : Rapport

Erdyn Consultants, Bearingpoint France, Technopolis

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Étude portant sur l'évaluation des pôles de compétitivité. 15 juin 2012. : Rapport

Erdyn Consultants, Bearingpoint France, Technopolis

180 pages

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Scénario énergétique de référence DGEMP-OE (2008) - Rapport de synthèse.

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Observatoire De L'Energie

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Scénario énergétique de référence DGEMP-OE (2008) - Rapport de synthèse.

Observatoire De L'Energie

20 pages

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Réorganisation des services territoriaux du ministère de l écologie, de l énergie, du développement durable et de l aménagement du territoire et gestion de la crise routière. Rapport n° 00-55-09-01.

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Réorganisation des services territoriaux du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et gestion de la crise routière. Rapport n° 00-55-09-01.

Inspection Generale De L'Administration, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

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Inspection Generale De L'Administration, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

72 pages

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Public service rail transport in the European Union : an overview.

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Public service rail transport in the European Union : an overview.

Communaute Europeenne Du Rail Et Des Compagnies D'Infrastructure

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Communaute Europeenne Du Rail Et Des Compagnies D'Infrastructure

79 pages

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Infrastructures de transport - Remettre la France sur la bonne voie. Rapport d information sur le fonctionnement et le financement des infrastructures de transports terrestres.

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Infrastructures de transport - Remettre la France sur la bonne voie. Rapport d'information sur le fonctionnement et le financement des infrastructures de transports terrestres.

Senat Commission Des Affaires Économiques

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Senat Commission Des Affaires Économiques

83 pages

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Rapport d évaluation du dispositif de la garantie de ressources des travailleurs handicapés

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Rapport d'évaluation du dispositif de la garantie de ressources des travailleurs handicapés

Cecchi Tenerini Roland, Dubertret Benjamin, Maigne Gautier, Auvigne François, Goubet Cédric, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales

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Cecchi Tenerini Roland, Dubertret Benjamin, Maigne Gautier, Auvigne François, Goubet Cédric, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales

98 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires sociales et du groupe d étude sur les problématiques de l enfance et de l adolescence, sur l adolescence en crise

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales et du groupe d'étude sur les problématiques de l'enfance et de l'adolescence, sur l'adolescence en crise

Lorrain Jean-Louis, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

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Lorrain Jean-Louis, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

114 pages

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Maîtrise d ouvrage du projet d optimisation des zones d expansion des crues du Rhône entre Viviers et Beaucaire - Impacts techniques et juridiques

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Maîtrise d'ouvrage du projet d'optimisation des zones d'expansion des crues du Rhône entre Viviers et Beaucaire - Impacts techniques et juridiques

Creuchet Bertrand, Quevremont Philippe, Gerard François, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

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Creuchet Bertrand, Quevremont Philippe, Gerard François, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

53 pages

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Création d une agence d urbanisme et redynamisation de sites de défense en Polynésie française

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Création d'une agence d'urbanisme et redynamisation de sites de défense en Polynésie française

Albrecht Patrick, Wellhoff François, Cunin Patrick, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Délégation Interministérielle À L'Aménagement Et À La Compétitivité Des Territoires

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Albrecht Patrick, Wellhoff François, Cunin Patrick, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Délégation Interministérielle À L'Aménagement Et À La Compétitivité Des Territoires

30 pages

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Rapport du Comité national d évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République - juin 1998

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Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République - juin 1998

Culturel Et Professionnel, Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique

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Culturel Et Professionnel, Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique

72 pages

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Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République : Repères pour l'évaluation - 2002

Culturel Et Professionnel, Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique

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137 pages

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Intervention sociale de proximité et territoires

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Intervention sociale de proximité et territoires

Leger Anne-Marie, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Benevise Jean-François, Moyen Henri

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Leger Anne-Marie, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Benevise Jean-François, Moyen Henri

134 pages

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Rapport du Comité de suivi de la sécurité transfusionnelle : années 1996-1997

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Rapport du Comité de suivi de la sécurité transfusionnelle : années 1996-1997

Brun Vezinet Françoise, Herve Patrick, Goujard Janine, Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité

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77 pages

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La dimension européenne des politiques sociales : rapport annuel 2006 de l IGAS

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La dimension européenne des politiques sociales : rapport annuel 2006 de l'IGAS

Inspection Générale Des Affaires Sociales

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Inspection Générale Des Affaires Sociales

494 pages

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La dépendance des personnes âgées

Verollet Yves, Social Et Environnemental, Weber Monique, Conseil Économique

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82 pages

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L'immobilier universitaire parisien

Antonmattei Pierre, Lebrun Dominique, Henri Guillaume, Perritaz Alain, Leca Charlotte, Pascal Philippe, Phelizot Maud, Susplugas Vincent, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable

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37 pages

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Refonder la politique d intégration - Groupe de travail Faire société

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Refonder la politique d'intégration - Groupe de travail Faire société

Noël Olivier, Premier Ministre, Ahmed Boubeker

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Noël Olivier, Premier Ministre, Ahmed Boubeker

47 pages

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Refonder la politique d intégration - Groupe de travail Mobilités sociales

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Refonder la politique d'intégration - Groupe de travail Mobilités sociales

Hamdani Khalid, Premier Ministre; Ministère Du Travail, De La Formation Professionnelle Et Du Dialogue Social; Ministère De La Réussite Éducative, De L'Emploi, Fabrice Dhume

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93 pages

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Protéger les espaces agricoles et naturels face à l étalement urbain

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Protéger les espaces agricoles et naturels face à l'étalement urbain

Beth Olivier, Verlhac Eric, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable, Balny Philippe, Conseil Général De L'Alimentation

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58 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur l allocation temporaire d attente (ATA)

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'allocation temporaire d'attente (ATA)

Karoutchi Roger, Sénat. Commission Des Finances

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Karoutchi Roger, Sénat. Commission Des Finances

45 pages

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Office français de l immigration et de l intégration - Rapport d activité 2012

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Office français de l'immigration et de l'intégration - Rapport d'activité 2012

Office Francais De L'Immigration Et De L'Integration

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Office français de l'immigration et de l'intégration - Rapport d'activité 2012

Office Francais De L'Immigration Et De L'Integration

90 pages

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La modernisation des ports autonomes

Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées

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Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées

136 pages

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Rapport final de l enquête sur l accident du train 261 Paris-Munich survenu le 6 novembre 2002 à Nancy.

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Rapport final de l'enquête sur l'accident du train 261 Paris-Munich survenu le 6 novembre 2002 à Nancy.

Conseil General Des Ponts Et Chaussees

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Conseil General Des Ponts Et Chaussees

61 pages

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Premier rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement

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Premier rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement

Commissariat Général Au Développement Durable; Ministère De L'Écologie, De L'Énergie, Du Développement Durable Et De La Mer

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Commissariat Général Au Développement Durable; Ministère De L'Écologie, De L'Énergie, Du Développement Durable Et De La Mer

191 pages

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Rapport d information déposé par la Délégation de l Assemblée nationale pour l Union européenne, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant l accès au marché des services portuaires

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant l'accès au marché des services portuaires

Christian Philip, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant l'accès au marché des services portuaires

Christian Philip, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

106 pages

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Médiation sur la ligne à grande vitesse de Provence-Alpes-Côte d Azur en vue d une décision sur le système ferroviaire de la région Provence-Alpes-Côte d Azur au XXIème siècle

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Médiation sur la ligne à grande vitesse de Provence-Alpes-Côte d'Azur en vue d'une décision sur le système ferroviaire de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur au XXIème siècle

De L'Énergie, Cousquer Yves, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire; Secrétariat D'Etat Aux Transports, Ministère De L'Écologie

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Médiation sur la ligne à grande vitesse de Provence-Alpes-Côte d'Azur en vue d'une décision sur le système ferroviaire de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur au XXIème siècle

De L'Énergie, Cousquer Yves, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire; Secrétariat D'Etat Aux Transports, Ministère De L'Écologie

59 pages

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