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Rapport d information déposé par la mission d information commune sur l indemnisation des victimes d infections nosocomiales et l accès au dossier médical

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Rapport d'information déposé par la mission d'information commune sur l'indemnisation des victimes d'infections nosocomiales et l'accès au dossier médical

Huet Guénhaël, Assemblée Nationale

Rapport d information déposé par la mission d information commune sur l indemnisation des victimes d infections nosocomiales et l accès au dossier médical

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Rapport d'information déposé par la mission d'information commune sur l'indemnisation des victimes d'infections nosocomiales et l'accès au dossier médical

Huet Guénhaël, Assemblée Nationale

144 pages

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Rapport de mission d inspection sur la gestion de la taxe sur les nuisances sonores aériennes (TNSA)

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Rapport de mission d'inspection sur la gestion de la taxe sur les nuisances sonores aériennes (TNSA)

Socie Michel, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Wendt Claude, Dominique Bidou

Rapport de mission d inspection sur la gestion de la taxe sur les nuisances sonores aériennes (TNSA)

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Rapport de mission d'inspection sur la gestion de la taxe sur les nuisances sonores aériennes (TNSA)

Socie Michel, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Wendt Claude, Dominique Bidou

56 pages

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Le refus de soins à l égard des bénéficiaires de la Couverture maladie universelle complémentaire à Paris : une étude par testing auprès d un échantillon représentatif de médecins (omnipraticiens, gynécologues, ophtalmologues, radiologues) et de dentistes parisiens

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Le refus de soins à l'égard des bénéficiaires de la Couverture maladie universelle complémentaire à Paris : une étude par testing auprès d'un échantillon représentatif de médecins (omnipraticiens, gynécologues, ophtalmologues, radiologues) et de dentistes parisiens

Guillaume Stéphanie, Fonds De Financement De La Protection Complémentaire De La Couverture Universelle Du Risque Maladie, Despres Caroline, Couralet Pierre-Emmanuel

Le refus de soins à l égard des bénéficiaires de la Couverture maladie universelle complémentaire à Paris : une étude par testing auprès d un échantillon représentatif de médecins (omnipraticiens, gynécologues, ophtalmologues, radiologues) et de dentistes parisiens

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Le refus de soins à l'égard des bénéficiaires de la Couverture maladie universelle complémentaire à Paris : une étude par testing auprès d'un échantillon représentatif de médecins (omnipraticiens, gynécologues, ophtalmologues, radiologues) et de dentistes parisiens

Guillaume Stéphanie, Fonds De Financement De La Protection Complémentaire De La Couverture Universelle Du Risque Maladie, Despres Caroline, Couralet Pierre-Emmanuel

99 pages

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Analyse comparative des méthodes d évaluation des grandes infrastructures de transport

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Analyse comparative des méthodes d'évaluation des grandes infrastructures de transport

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Gressier Claude

Analyse comparative des méthodes d évaluation des grandes infrastructures de transport

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Analyse comparative des méthodes d'évaluation des grandes infrastructures de transport

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Gressier Claude

56 pages

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Rapport d activité 2008 de l Agence française de sécurité sanitaire de l environnement et du travail

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Rapport d'activité 2008 de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Agence Francaise De Securite Sanitaire De L'Environnement Et Du Travail

Rapport d activité 2008 de l Agence française de sécurité sanitaire de l environnement et du travail

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Rapport d'activité 2008 de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Agence Francaise De Securite Sanitaire De L'Environnement Et Du Travail

23 pages

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Fondation Hôpitaux de Paris - Hôpitaux de France

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Fondation Hôpitaux de Paris - Hôpitaux de France

Cour Des Comptes

Fondation Hôpitaux de Paris - Hôpitaux de France

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Fondation Hôpitaux de Paris - Hôpitaux de France

Cour Des Comptes

65 pages

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Rapport sur le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d étape pour quelles perspectives ? (compte rendu de l audition publique du 30 avril 2009)

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Rapport sur le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives ? (compte rendu de l'audition publique du 30 avril 2009)

Lasbordes Pierre, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

Rapport sur le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d étape pour quelles perspectives ? (compte rendu de l audition publique du 30 avril 2009)

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Rapport sur le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives ? (compte rendu de l'audition publique du 30 avril 2009)

Lasbordes Pierre, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

110 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la gestion par l Etablissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) des stocks de produits de santé constitués en cas d attaque terroriste ou de pandémie

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la gestion par l'Etablissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) des stocks de produits de santé constitués en cas d'attaque terroriste ou de pandémie

Jegou Jean-Jacques, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la gestion par l Etablissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) des stocks de produits de santé constitués en cas d attaque terroriste ou de pandémie

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la gestion par l'Etablissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) des stocks de produits de santé constitués en cas d'attaque terroriste ou de pandémie

Jegou Jean-Jacques, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

89 pages

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La gouvernance de l interopérabilité sémantique est au coeur du développement des systèmes d information en santé

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La gouvernance de l'interopérabilité sémantique est au coeur du développement des systèmes d'information en santé

Fieschi Marius, Ministère De La Santé Et Des Sports

La gouvernance de l interopérabilité sémantique est au coeur du développement des systèmes d information en santé

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La gouvernance de l'interopérabilité sémantique est au coeur du développement des systèmes d'information en santé

Fieschi Marius, Ministère De La Santé Et Des Sports

66 pages

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Sécurité des transports de fret ferroviaire et avenir de la Surveillance Générale SNCF à la suite de la libéralisation européenne

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Sécurité des transports de fret ferroviaire et avenir de la Surveillance Générale SNCF à la suite de la libéralisation européenne

Benattar Guy, Piquand Jean-Louis, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Chauviere Jean-Yves

Sécurité des transports de fret ferroviaire et avenir de la Surveillance Générale SNCF à la suite de la libéralisation européenne

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Sécurité des transports de fret ferroviaire et avenir de la Surveillance Générale SNCF à la suite de la libéralisation européenne

Benattar Guy, Piquand Jean-Louis, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Chauviere Jean-Yves

61 pages

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Rapport de mission en Algérie

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Rapport de mission en Algérie

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Negre Jean-Pierre

Rapport de mission en Algérie

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Rapport de mission en Algérie

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Negre Jean-Pierre

17 pages

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Les systèmes d information pour la santé publique

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Les systèmes d'information pour la santé publique

Haut Conseil De La Santé Publique

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Les systèmes d'information pour la santé publique

Haut Conseil De La Santé Publique

41 pages

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Mutation des virus et gestion des pandémies - L exemple du virus A(H1N1) - Rapport d étape

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Mutation des virus et gestion des pandémies - L'exemple du virus A(H1N1) - Rapport d'étape

Door Jean-Pierre, Blandin Marie-Christine, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

Mutation des virus et gestion des pandémies - L exemple du virus A(H1N1) - Rapport d étape

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Mutation des virus et gestion des pandémies - L'exemple du virus A(H1N1) - Rapport d'étape

Door Jean-Pierre, Blandin Marie-Christine, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

178 pages

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Eléments pour un diagnostic sur l école (document général préparatoire au grand débat sur l école 2003-2004) : rapport remis au Haut conseil de l évaluation de l école

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Eléments pour un diagnostic sur l'école (document général préparatoire au grand débat sur l'école 2003-2004) : rapport remis au Haut conseil de l'évaluation de l'école

Septours Georges, Hardouin Jean-Claude, Bottani Norberto, Hussenet André, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École

Eléments pour un diagnostic sur l école (document général préparatoire au grand débat sur l école 2003-2004) : rapport remis au Haut conseil de l évaluation de l école

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Eléments pour un diagnostic sur l'école (document général préparatoire au grand débat sur l'école 2003-2004) : rapport remis au Haut conseil de l'évaluation de l'école

Septours Georges, Hardouin Jean-Claude, Bottani Norberto, Hussenet André, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École

148 pages

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Eléments d information sur le jeu du foulard : rapport à M. le ministre de l éducation et à M. le ministre délégué à l enseignement professionnel

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Eléments d'information sur le jeu du foulard : rapport à M. le ministre de l'éducation et à M. le ministre délégué à l'enseignement professionnel

Croissandeau Jean-Michel, Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Ministère De L'Éducation Nationale; Ministère De L'Enseignement Professionnel

Eléments d information sur le jeu du foulard : rapport à M. le ministre de l éducation et à M. le ministre délégué à l enseignement professionnel

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Eléments d'information sur le jeu du foulard : rapport à M. le ministre de l'éducation et à M. le ministre délégué à l'enseignement professionnel

Croissandeau Jean-Michel, Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Ministère De L'Éducation Nationale; Ministère De L'Enseignement Professionnel

16 pages

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Les industries créatives et l économie créative dans les rapports officiels européens

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Les industries créatives et l'économie créative dans les rapports officiels européens

Philippe Bouquillion

Les industries créatives et l économie créative dans les rapports officiels européens

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Les industries créatives et l'économie créative dans les rapports officiels européens

Philippe Bouquillion

45 pages

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Prévention des prises à contresens sur autoroutes et routes à deux fois deux voies

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Prévention des prises à contresens sur autoroutes et routes à deux fois deux voies

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Deterne Jean

Prévention des prises à contresens sur autoroutes et routes à deux fois deux voies

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Prévention des prises à contresens sur autoroutes et routes à deux fois deux voies

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Deterne Jean

15 pages

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Audit sur la modernisation de l apprentissage de la conduite et du permis de conduire

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Audit sur la modernisation de l'apprentissage de la conduite et du permis de conduire

Fraccaro Firmino, De L'Énergie, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire; Ministère De L'Intérieur, De L'Outre-Mer Et Des Collectivités Territoriales; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Ministère De L'Écologie, Lebrun Dominique, Mathieu Michel

Audit sur la modernisation de l apprentissage de la conduite et du permis de conduire

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Fraccaro Firmino, De L'Énergie, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire; Ministère De L'Intérieur, De L'Outre-Mer Et Des Collectivités Territoriales; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Ministère De L'Écologie, Lebrun Dominique, Mathieu Michel

65 pages

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Rapport sur le devenir et la gestion d Osiris, centre d information et de gestion de trafic à Albertville (Savoie)

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Rapport sur le devenir et la gestion d'Osiris, centre d'information et de gestion de trafic à Albertville (Savoie)

Inspection Générale De L'Administration

Rapport sur le devenir et la gestion d Osiris, centre d information et de gestion de trafic à Albertville (Savoie)

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Autres

Rapport sur le devenir et la gestion d'Osiris, centre d'information et de gestion de trafic à Albertville (Savoie)

Inspection Générale De L'Administration

61 pages

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Le traitement des réclamations des passagers aériens : mission d audit de modernisation

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Le traitement des réclamations des passagers aériens : mission d'audit de modernisation

Chalvron Jean-Guy De, Socie Michel, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Administration

Le traitement des réclamations des passagers aériens : mission d audit de modernisation

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Le traitement des réclamations des passagers aériens : mission d'audit de modernisation

Chalvron Jean-Guy De, Socie Michel, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Administration

68 pages

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Avis du CGPC sur le bilan LOTI du « contrôle de vitesse des trains par balises (KVB) »

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Avis du CGPC sur le bilan LOTI du « contrôle de vitesse des trains par balises (KVB) »

Rico Frédéric, Peyronnet Philippe, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Avis du CGPC sur le bilan LOTI du « contrôle de vitesse des trains par balises (KVB) »

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Avis du CGPC sur le bilan LOTI du « contrôle de vitesse des trains par balises (KVB) »

Rico Frédéric, Peyronnet Philippe, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

14 pages

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Accomplir la stratégie de Lisbonne : contribution du Conseil économique et social à la préparation du programme national de réforme 2008-2010

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Accomplir la stratégie de Lisbonne : contribution du Conseil économique et social à la préparation du programme national de réforme 2008-2010

Dellacherie Christian, Conseil Économique, Social Et Environnemental

Accomplir la stratégie de Lisbonne : contribution du Conseil économique et social à la préparation du programme national de réforme 2008-2010

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Accomplir la stratégie de Lisbonne : contribution du Conseil économique et social à la préparation du programme national de réforme 2008-2010

Dellacherie Christian, Conseil Économique, Social Et Environnemental

138 pages

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Rapport d information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la loi relative à la protection de la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la loi relative à la protection de la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage

Neri Alain, Familiales Et Sociales, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

Rapport d information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la loi relative à la protection de la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la loi relative à la protection de la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage

Neri Alain, Familiales Et Sociales, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

37 pages

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Rapport sur Face à la grippe A(H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics ? (compte rendu de l audition publique du 1er décembre 2009)

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Rapport sur Face à la grippe A(H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics ? (compte rendu de l'audition publique du 1er décembre 2009)

Blandin Marie-Christine, Door Jean-Pierre, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat

Rapport sur Face à la grippe A(H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics ? (compte rendu de l audition publique du 1er décembre 2009)

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Rapport sur Face à la grippe A(H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics ? (compte rendu de l'audition publique du 1er décembre 2009)

Blandin Marie-Christine, Door Jean-Pierre, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat

101 pages

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Les difficultés de viabilité hivernale sur l autoroute A84 mettant en cause le revêtement de chaussée en enrobé drainant - Rapport de seconde phase

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Les difficultés de viabilité hivernale sur l'autoroute A84 mettant en cause le revêtement de chaussée en enrobé drainant - Rapport de seconde phase

Joigny Michèle, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Rioufol Régis

Les difficultés de viabilité hivernale sur l autoroute A84 mettant en cause le revêtement de chaussée en enrobé drainant - Rapport de seconde phase

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Joigny Michèle, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Rioufol Régis

15 pages

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Résoudre les refus de soins - Rapport annuel sur le respect des droits des usagers du système de santé adopté en séance plénière de la Conférence nationale de santé le 10 juin 2010

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Résoudre les refus de soins - Rapport annuel sur le respect des droits des usagers du système de santé adopté en séance plénière de la Conférence nationale de santé le 10 juin 2010

Ministère De La Santé Et Des Sports

Résoudre les refus de soins - Rapport annuel sur le respect des droits des usagers du système de santé adopté en séance plénière de la Conférence nationale de santé le 10 juin 2010

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Ministère De La Santé Et Des Sports

90 pages

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Rapport de la mission « Nouvelles attentes du citoyen, acteur de santé »

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Rapport de la mission « Nouvelles attentes du citoyen, acteur de santé »

Brun Nicolas, Kivits Joëlle, Emery Grégory, Garcia-Viana Audrey, Lopez Antonia, Emmanuel Hirsch, De L'Emploi Et De La Santé; Secrétariat D'Etat À La Santé, Ministère Du Travail

Rapport de la mission « Nouvelles attentes du citoyen, acteur de santé »

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Brun Nicolas, Kivits Joëlle, Emery Grégory, Garcia-Viana Audrey, Lopez Antonia, Emmanuel Hirsch, De L'Emploi Et De La Santé; Secrétariat D'Etat À La Santé, Ministère Du Travail

46 pages

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Rapport de la mission sur la refonte du système français de contrôle de l efficacité et de la sécurité des médicaments

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Rapport de la mission sur la refonte du système français de contrôle de l'efficacité et de la sécurité des médicaments

Philippe Even, De L'Emploi Et De La Santé, Debre Bernard, Présidence De La République; Ministère Du Travail

Rapport de la mission sur la refonte du système français de contrôle de l efficacité et de la sécurité des médicaments

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Rapport de la mission sur la refonte du système français de contrôle de l'efficacité et de la sécurité des médicaments

Philippe Even, De L'Emploi Et De La Santé, Debre Bernard, Présidence De La République; Ministère Du Travail

83 pages

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Le logement des travailleurs saisonniers du tourisme

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Le logement des travailleurs saisonniers du tourisme

Alain Simon, Ministère Du Tourisme, Halls French Lilian

Le logement des travailleurs saisonniers du tourisme

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Le logement des travailleurs saisonniers du tourisme

Alain Simon, Ministère Du Tourisme, Halls French Lilian

51 pages

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Bilan et propositions de réformes de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé

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Bilan et propositions de réformes de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé

Ceretti Alain-Michel, Albertini Laure, De L'Emploi Et De La Santé; Secrétariat D'Etat À La Santé, Ministère Du Travail

Bilan et propositions de réformes de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé

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Bilan et propositions de réformes de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé

Ceretti Alain-Michel, Albertini Laure, De L'Emploi Et De La Santé; Secrétariat D'Etat À La Santé, Ministère Du Travail

310 pages

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