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Bilan économique et social 2010 du Poitou-Charentes
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La coopération dans le secteur de l'éducation de base avec les pays d'Afrique subsaharienne : rapport remis au Premier ministre
Gabriel Cohn-Bendit, Haut Conseil De La Coopération Internationale
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32 pages
Français
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Le baromètre de mai de la Sécurité routière
Malek.Ouhadda
Documents
Actualité et débat de société
Le baromètre de mai de la Sécurité routière
Malek.Ouhadda
5 pages
Français
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Cas groupés de fièvre typhoïde liés à un lieu de restauration à Paris, juillet 2006
Perry Catherine, Institut De Veille Sanitaire, Leclerc Vincent, Vaillant Véronique
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46 pages
Français
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Etude complémentaire sur la pollution des voitures diesel
Degeilh Philippe
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Degeilh Philippe
39 pages
Français
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1er rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées - Propositions pour le logement des personnes défavorisées
Haut Comite Pour Le Logement Des Personnes Defavorisees
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Haut Comite Pour Le Logement Des Personnes Defavorisees
49 pages
Français
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Situation réglementaire de l'usine Métal-Blanc à Bourg-Fidèle (Ardennes)
Grimot Marc, Suzanne Jean-Claude, Barthelemy François, Mission D'Inspection Spécialisée De L'Environnement ; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées
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Autres
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35 pages
Français
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RAPPORT D’ORIENTATIONS
Lucie
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Risques sanitaires liés à l'utilisation de produits phytosanitaires
Comite De La Prevention Et De La Precaution
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Autres
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Comite De La Prevention Et De La Precaution
47 pages
Français
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Rapport d'étude : INSCRIPTION TERRITORIALE DE L’ASSOCIATION DES INDUSTRIES FERROVIAIRES DANS LE VALENCIENNOIS
Stéphane Humbert
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Autres
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Stéphane Humbert
14 pages
Français
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Efectos del genotipo paterno en la presentación de procesos neumónicos en su descendencia hasta los 75 días de vida - Effects of parental genotype in the presentation of pneumonic processes in their offspring up to 75 days of life
Hernández
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Autres
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9 pages
Español
Documents scolaires
Projet de Fin d'Etudes
Malek Marzouk
Documents scolaires
Collège - Lycée
Projet de Fin d'Etudes
Malek Marzouk
63 pages
Français
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Prácticas de manejo del lechón en maternidad: estrategias para mejorar su sobrevida y aumentar la productividad - Management practices for the piglet in maternity: strategies to improve the survival and to increase the productivity
Pérez
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Autres
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21 pages
Español
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les conditions d'application de la directive oiseaux du 2 avril 1979 en Europe
Garrigue Daniel, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
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95 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique européenne d'asile
Mariani Thierry, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
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Mariani Thierry, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
141 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la diversité linguistique dans l'Union européenne
Herbillon Michel, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
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Autres
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Herbillon Michel, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
144 pages
Français
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Mission comparative sur la gestion du FEDER : rapport de synthèse et rapports particuliers
Debrosse Philippe, Larangé Alain, Michelier Gaëlle, Brunetiere Xavier, Ministère De L'Intérieur, De La Sécurité Intérieure Et Des Libertés Locales
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Autres
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62 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la Convention sur l'avenir de l'Europe. Tomes I à III
Lequiller Pierre, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
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Autres
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Lequiller Pierre, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
113 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne par le groupe de travail chargé de suivre le déroulement des négociations commerciales multilatérales au sein de l'OMC sur la conférence interministérielle de l'OMC qui s'est tenue du 10 au 14 septembre 2003 à Cancun
Becot Michel, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Bizet Jean, Soulage Daniel
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Becot Michel, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Bizet Jean, Soulage Daniel
31 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique européenne d'immigration
Mariani Thierry, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
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Autres
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Mariani Thierry, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
85 pages
Français
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La coopération française au développement : bilan, analyses, perspectives - Rapport au Premier ministre
Premier Ministre, Yves Tavernier
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Autres
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173 pages
Français
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L'Atlas des zonages du Piémont et de Rhône-Alpes
Christophe Granier
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7 pages
Français
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Bilan annuel du Contrôleur européen pour la protection des données
Smccartney
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Smccartney
2 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les négociations agricoles à l'Organisation mondiale du commerce
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, François Guillaume
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161 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la modification du mode de scrutin applicable aux élections européennes
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Lequiller Pierre
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Autres
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30 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne sur l'état d'avancement du partenariat euro-méditerranéen
Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne, Le Pensec Louis
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Autres
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83 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission d'évaluation et de contrôle du soutien français au dispositif nigérien de gestion de la crise alimentaire
Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Charasse Michel, Sénat. Commission Des Finances, Gouteyron Adrien
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Autres
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76 pages
Français
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Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale : juillet 2004 - juin 2005
Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie
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Autres
Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale : juillet 2004 - juin 2005
Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie
123 pages
Français
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Rapport fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission effectuée au Canada et à Saint-Pierre-et-Miquelon du 15 au 23 septembre 2005
Saugey Bernard, Cointat Christian, Alfonsi Nicolas, Du Suffrage Universel, Peyronney Jean-Claude, Frimat Bernard, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Philippe Arnaud, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles
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Autres
Rapport fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission effectuée au Canada et à Saint-Pierre-et-Miquelon du 15 au 23 septembre 2005
Saugey Bernard, Cointat Christian, Alfonsi Nicolas, Du Suffrage Universel, Peyronney Jean-Claude, Frimat Bernard, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Philippe Arnaud, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles
117 pages
Français
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Partenariats stratégiques ONG-Entreprises : rapport de mission remis au ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Ministère De La Jeunesse, Des Sports Et De La Vie Associative
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Autres
Partenariats stratégiques ONG-Entreprises : rapport de mission remis au ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Ministère De La Jeunesse, Des Sports Et De La Vie Associative
130 pages
Français