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Rapport d application de la Charte visant à promouvoir une alimentation et une activité physique favorables à la santé dans les programmes et les publicités diffusés à la télévision - Exercice 2010

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Rapport d'application de la Charte visant à promouvoir une alimentation et une activité physique favorables à la santé dans les programmes et les publicités diffusés à la télévision - Exercice 2010

Conseil Supérieur De L'Audiovisuel

Rapport d application de la Charte visant à promouvoir une alimentation et une activité physique favorables à la santé dans les programmes et les publicités diffusés à la télévision - Exercice 2010

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Rapport d'application de la Charte visant à promouvoir une alimentation et une activité physique favorables à la santé dans les programmes et les publicités diffusés à la télévision - Exercice 2010

Conseil Supérieur De L'Audiovisuel

98 pages

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Rapport 2010 du comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités (article 51 de la loi n°2007-1199 du 10 août 2007)

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Rapport 2010 du comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités (article 51 de la loi n°2007-1199 du 10 août 2007)

Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche

Rapport 2010 du comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités (article 51 de la loi n°2007-1199 du 10 août 2007)

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Rapport 2010 du comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités (article 51 de la loi n°2007-1199 du 10 août 2007)

Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche

37 pages

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Les sciences de la vie et de la Terre, une discipline enseignée en langueétrangère

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Les sciences de la vie et de la Terre, une discipline enseignée en langueétrangère

Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Hazard Brigitte

Les sciences de la vie et de la Terre, une discipline enseignée en langueétrangère

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Les sciences de la vie et de la Terre, une discipline enseignée en langueétrangère

Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Hazard Brigitte

27 pages

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Rapport d information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l avenir des années collège dans les territoires urbains sensibles - Tome I : rapport

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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir des années collège dans les territoires urbains sensibles - Tome I : rapport

Sénat, Keller Fabienne

Rapport d information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l avenir des années collège dans les territoires urbains sensibles - Tome I : rapport

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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir des années collège dans les territoires urbains sensibles - Tome I : rapport

Sénat, Keller Fabienne

109 pages

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Le fossé numérique en France : Rapport du Gouvernement au Parlement établi en application de l article 25 de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique

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Le fossé numérique en France : Rapport du Gouvernement au Parlement établi en application de l'article 25 de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique

Lejeune Eugénie, Riviere Laurence, Centre D'Analyse Stratégique, Auverlot Dominique, Loyer Jean-Loup, Schaff Clément, Hamelin Joël

Le fossé numérique en France : Rapport du Gouvernement au Parlement établi en application de l article 25 de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique

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Lejeune Eugénie, Riviere Laurence, Centre D'Analyse Stratégique, Auverlot Dominique, Loyer Jean-Loup, Schaff Clément, Hamelin Joël

157 pages

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Rapport public d activité de l ARCEP 2010

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Rapport public d'activité de l'ARCEP 2010

Autorité De Régulation Des Communications Électroniques Et Des Postes

Rapport public d activité de l ARCEP 2010

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Autorité De Régulation Des Communications Électroniques Et Des Postes

174 pages

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La protection des mineurs à l heure de la convergence des médias audiovisuels et d internet

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Conseil Supérieur De L'Audiovisuel

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Conseil Supérieur De L'Audiovisuel

25 pages

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Rapport public d activité de l ARCEP 2011

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Rapport public d'activité de l'ARCEP 2011

Autorité De Régulation Des Communications Électroniques Et Des Postes

Rapport public d activité de l ARCEP 2011

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Autorité De Régulation Des Communications Électroniques Et Des Postes

196 pages

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Carte scolaire du premier degré : rapport 2009

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Carte scolaire du premier degré : rapport 2009

Ministère De L'Éducation Nationale; Direction Générale De L'Enseignement Scolaire

Carte scolaire du premier degré : rapport 2009

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167 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur la fiscalité numérique

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la fiscalité numérique

Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la fiscalité numérique

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264 pages

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Comment accroître la place du sport à l école ?

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Comment accroître la place du sport à l'école ?

Ministère De L'Éducation Nationale, De La Jeunesse Et De La Vie Associative

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Ministère De L'Éducation Nationale, De La Jeunesse Et De La Vie Associative

22 pages

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Rapport d information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique

La Raudiere Laure De, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Erhel Corinne

Rapport d information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique

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La Raudiere Laure De, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Erhel Corinne

100 pages

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Quelles méthodes d apprentissage et de transmission de la musique aujourd hui ?

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Quelles méthodes d'apprentissage et de transmission de la musique aujourd'hui ?

Ministère De La Culture Et De La Communication, Lockwood Didier

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23 pages

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Pôles de proximité et réseaux territoriaux d enseignement supérieur

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Pôles de proximité et réseaux territoriaux d'enseignement supérieur

Jean-Richard Cytermann, Ponsot Marie-France, Kallenbach Sacha, Balme Pierre, Szymankiewicz Christine, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

Pôles de proximité et réseaux territoriaux d enseignement supérieur

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Pôles de proximité et réseaux territoriaux d'enseignement supérieur

Jean-Richard Cytermann, Ponsot Marie-France, Kallenbach Sacha, Balme Pierre, Szymankiewicz Christine, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

52 pages

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Mise en oeuvre de la réforme de la formation des enseignants : note n° 3 - Juillet 2011

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Mise en oeuvre de la réforme de la formation des enseignants : note n° 3 - Juillet 2011

Megard Marie, Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Hedoin Jean-Pierre

Mise en oeuvre de la réforme de la formation des enseignants : note n° 3 - Juillet 2011

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Mise en oeuvre de la réforme de la formation des enseignants : note n° 3 - Juillet 2011

Megard Marie, Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Hedoin Jean-Pierre

18 pages

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Données personnelles et société de l information : rapport au Premier ministre sur la transposition en droit français de la directive numéro 95-46

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Données personnelles et société de l'information : rapport au Premier ministre sur la transposition en droit français de la directive numéro 95-46

Premier Ministre, Braibant Guy

Données personnelles et société de l information : rapport au Premier ministre sur la transposition en droit français de la directive numéro 95-46

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Données personnelles et société de l'information : rapport au Premier ministre sur la transposition en droit français de la directive numéro 95-46

Premier Ministre, Braibant Guy

95 pages

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Les cordées de la réussite à l épreuve de leur généralisation : observations, problématiques et préconisations

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Les cordées de la réussite à l'épreuve de leur généralisation : observations, problématiques et préconisations

Billy Nicolas, Alain Séré, Raynal Jean-François, Perrot Norbert, Bajou Brigitte, Goyheneix Joël, Josée Kamoun, Fattet Jacques, Michel Tyvaert, Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

Les cordées de la réussite à l épreuve de leur généralisation : observations, problématiques et préconisations

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Les cordées de la réussite à l'épreuve de leur généralisation : observations, problématiques et préconisations

Billy Nicolas, Alain Séré, Raynal Jean-François, Perrot Norbert, Bajou Brigitte, Goyheneix Joël, Josée Kamoun, Fattet Jacques, Michel Tyvaert, Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

38 pages

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Rapport sur l élection présidentielle de 2012 - Bilan et propositions

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Rapport sur l'élection présidentielle de 2012 - Bilan et propositions

Conseil Supérieur De L'Audiovisuel

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Rapport sur l'élection présidentielle de 2012 - Bilan et propositions

Conseil Supérieur De L'Audiovisuel

166 pages

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Rapport du Conseil supérieur de l audiovisuel au Conseil national consultatif des personnes handicapées - Année 2011

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Rapport du Conseil supérieur de l'audiovisuel au Conseil national consultatif des personnes handicapées - Année 2011

Conseil Supérieur De L'Audiovisuel

Rapport du Conseil supérieur de l audiovisuel au Conseil national consultatif des personnes handicapées - Année 2011

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Conseil Supérieur De L'Audiovisuel

21 pages

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Rapport au Parlement sur l intensité sonore à la télévision

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Rapport au Parlement sur l'intensité sonore à la télévision

Conseil Supérieur De L'Audiovisuel

Rapport au Parlement sur l intensité sonore à la télévision

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Conseil Supérieur De L'Audiovisuel

33 pages

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Fonctionnement des services académiques

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Fonctionnement des services académiques

Cazajous Frédérique, Peyroux Christian, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Lacoste Jean-Pierre, Perritaz Alain

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Cazajous Frédérique, Peyroux Christian, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Lacoste Jean-Pierre, Perritaz Alain

45 pages

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Rapport d information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur l impact de la régulation des télécoms sur la filière télécom

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur l'impact de la régulation des télécoms sur la filière télécom

La Raudiere Laure De, Erhel Corinne, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques

Rapport d information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur l impact de la régulation des télécoms sur la filière télécom

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur l'impact de la régulation des télécoms sur la filière télécom

La Raudiere Laure De, Erhel Corinne, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques

73 pages

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Le plan Ecole numérique rurale

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Le plan Ecole numérique rurale

Jardin Pascal, Richon Henri-Georges, Florek Christian, Jean - Louis Durpaire, Pajot Bertrand, Alain Brunet, Jouault Didier, Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

Le plan Ecole numérique rurale

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Le plan Ecole numérique rurale

Jardin Pascal, Richon Henri-Georges, Florek Christian, Jean - Louis Durpaire, Pajot Bertrand, Alain Brunet, Jouault Didier, Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

36 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l application des lois sur l action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire (dispositions pertinentes des lois n° 2004-575 du 21 juin 2004, n° 2008-776 du 4 août 2008 (Titre III, Chapitre 1er) et n° 2009-1572 du 17 décembre 2009)

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Rapport d'information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire (dispositions pertinentes des lois n° 2004-575 du 21 juin 2004, n° 2008-776 du 4 août 2008 (Titre III, Chapitre 1er) et n° 2009-1572 du 17 décembre 2009)

Rome Yves, Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois, Hérisson Pierre

Rapport d information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l application des lois sur l action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire (dispositions pertinentes des lois n° 2004-575 du 21 juin 2004, n° 2008-776 du 4 août 2008 (Titre III, Chapitre 1er) et n° 2009-1572 du 17 décembre 2009)

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Rapport d'information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire (dispositions pertinentes des lois n° 2004-575 du 21 juin 2004, n° 2008-776 du 4 août 2008 (Titre III, Chapitre 1er) et n° 2009-1572 du 17 décembre 2009)

Rome Yves, Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois, Hérisson Pierre

214 pages

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Enjeux économiques de l UMTS

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Enjeux économiques de l'UMTS

Conseil D'Analyse Economique, Michel Didier, Jean-Hervé Lorenzi

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154 pages

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L oeuvre audiovisuelle : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

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L'oeuvre audiovisuelle : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

Kessler David, Ministère De La Culture Et De La Communication

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22 pages

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Principe pour l élaboration d une politique éducative d établissement

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Principe pour l'élaboration d'une politique éducative d'établissement

Saget Pierre, Inspection Générale De L'Éducation Nationale

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Principe pour l'élaboration d'une politique éducative d'établissement

Saget Pierre, Inspection Générale De L'Éducation Nationale

18 pages

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Développement des technologies de l information dans les Départements d Outre-mer : suivi dans les Départements d Outre-mer des décisions du Conseil Interministériel d Aménagement et de Développement Numérique du Territoire de Limoges (juillet 2001) : rapport de mission à monsieur le Secrétaire d Etat à l Outre-mer

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Développement des technologies de l'information dans les Départements d'Outre-mer : suivi dans les Départements d'Outre-mer des décisions du Conseil Interministériel d'Aménagement et de Développement Numérique du Territoire de Limoges (juillet 2001) : rapport de mission à monsieur le Secrétaire d'Etat à l'Outre-mer

Secrétariat D'Etat À L'Outre-Mer, Carpentier Michel

Développement des technologies de l information dans les Départements d Outre-mer : suivi dans les Départements d Outre-mer des décisions du Conseil Interministériel d Aménagement et de Développement Numérique du Territoire de Limoges (juillet 2001) : rapport de mission à monsieur le Secrétaire d Etat à l Outre-mer

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Développement des technologies de l'information dans les Départements d'Outre-mer : suivi dans les Départements d'Outre-mer des décisions du Conseil Interministériel d'Aménagement et de Développement Numérique du Territoire de Limoges (juillet 2001) : rapport de mission à monsieur le Secrétaire d'Etat à l'Outre-mer

Secrétariat D'Etat À L'Outre-Mer, Carpentier Michel

58 pages

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Les nouvelles dispositions de la carte scolaire

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Les nouvelles dispositions de la carte scolaire

Peyroux Christian, Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Obin Jean-Pierre

Les nouvelles dispositions de la carte scolaire

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Les nouvelles dispositions de la carte scolaire

Peyroux Christian, Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Obin Jean-Pierre

44 pages

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Mise en oeuvre de la réforme de la formation des enseignants

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Mise en oeuvre de la réforme de la formation des enseignants

Hedoin Jean-Pierre, Megard Marie, Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

Mise en oeuvre de la réforme de la formation des enseignants

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Mise en oeuvre de la réforme de la formation des enseignants

Hedoin Jean-Pierre, Megard Marie, Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

19 pages

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