La lecture à portée de main
Sélection
Documents
Commission de déontologie de la fonction publique - Accès des agents publics au secteur privé - Rapport d'activité 2011 : rapport au Premier ministre
Commission De Déontologie De La Fonction Publique
Documents
Droit et juridique
Commission de déontologie de la fonction publique - Accès des agents publics au secteur privé - Rapport d'activité 2011 : rapport au Premier ministre
Commission De Déontologie De La Fonction Publique
166 pages
Français
Documents
Rapport à Monsieur le Premier ministre sur la fonction publique
Premier Ministre, Pecheur Bernard
Documents
Droit et juridique
Rapport à Monsieur le Premier ministre sur la fonction publique
Premier Ministre, Pecheur Bernard
241 pages
Français
Documents
Commission de déontologie de la fonction publique de l'Etat : 6ème rapport d'activité 2000 - Accès des agents publics au secteur privé : rapport au Premier ministre
Commission De Déontologie De La Fonction Publique De L'Etat
Documents
Droit et juridique
Commission de déontologie de la fonction publique de l'Etat : 6ème rapport d'activité 2000 - Accès des agents publics au secteur privé : rapport au Premier ministre
Commission De Déontologie De La Fonction Publique De L'Etat
133 pages
Français
Documents
Rapport 2000 de la Commission de déontologie de la fonction publique territoriale
Commission De Déontologie De La Fonction Publique Territoriale
Documents
Droit et juridique
Rapport 2000 de la Commission de déontologie de la fonction publique territoriale
Commission De Déontologie De La Fonction Publique Territoriale
54 pages
Français
Documents
Rapport 1999 de la Commission de déontologie de la fonction publique territoriale
Commission De Déontologie De La Fonction Publique Territoriale
Documents
Droit et juridique
Rapport 1999 de la Commission de déontologie de la fonction publique territoriale
Commission De Déontologie De La Fonction Publique Territoriale
32 pages
Français
Documents
Rapport 2001 de la Commission de déontologie de la fonction publique territoriale
Commission De Déontologie De La Fonction Publique Territoriale
Documents
Droit et juridique
Rapport 2001 de la Commission de déontologie de la fonction publique territoriale
Commission De Déontologie De La Fonction Publique Territoriale
52 pages
Français
Documents
La fonction publique de l'Etat : rapport annuel mars 2001 - mars 2002
De La Réforme De L'Etat Et De L'Aménagement Du Territoire, Ministère De La Fonction Publique
Documents
Droit et juridique
La fonction publique de l'Etat : rapport annuel mars 2001 - mars 2002
De La Réforme De L'Etat Et De L'Aménagement Du Territoire, Ministère De La Fonction Publique
31 pages
Français
Documents
Commission de déontologie de la fonction publique de l'Etat : 7ème rapport d'activité 2001 - Accès des agents publics au secteur privé : rapport au Premier ministre
Commission De Déontologie De La Fonction Publique De L'Etat
Documents
Droit et juridique
Commission de déontologie de la fonction publique de l'Etat : 7ème rapport d'activité 2001 - Accès des agents publics au secteur privé : rapport au Premier ministre
Commission De Déontologie De La Fonction Publique De L'Etat
140 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la communication de la Cour des comptes relative au Centre national de la fonction publique territoriale (en application de l'article 58-2 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances)
Mercier Michel, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la communication de la Cour des comptes relative au Centre national de la fonction publique territoriale (en application de l'article 58-2 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances)
Mercier Michel, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
181 pages
Français
Documents
Commission de déontologie de la fonction publique de l'Etat : 11ème Rapport d'activité 2005 - Accès des agents publics au secteur privé
Commission De Déontologie De La Fonction Publique De L'Etat
Documents
Droit et juridique
Commission de déontologie de la fonction publique de l'Etat : 11ème Rapport d'activité 2005 - Accès des agents publics au secteur privé
Commission De Déontologie De La Fonction Publique De L'Etat
99 pages
Français
Documents
Commission de déontologie de la fonction publique de l'Etat : 8ème rapport d'activité 2002 - Accès des agents publics au secteur privé : rapport au Premier ministre
Commission De Déontologie De La Fonction Publique De L'Etat
Documents
Droit et juridique
Commission de déontologie de la fonction publique de l'Etat : 8ème rapport d'activité 2002 - Accès des agents publics au secteur privé : rapport au Premier ministre
Commission De Déontologie De La Fonction Publique De L'Etat
122 pages
Français
Documents
Fonction publique : faits et chiffres 2003
Ministère De La Fonction Publique Et De La Réforme De L'Etat
Documents
Droit et juridique
Fonction publique : faits et chiffres 2003
Ministère De La Fonction Publique Et De La Réforme De L'Etat
240 pages
Français
Documents
Enjeux et défis de la formation professionnelle dans la fonction publique territoriale
Becuwe Serge, Conseil Supérieur De La Fonction Publique Territoriale
Documents
Droit et juridique
Enjeux et défis de la formation professionnelle dans la fonction publique territoriale
Becuwe Serge, Conseil Supérieur De La Fonction Publique Territoriale
19 pages
Français
Documents
Réussir la mutation de la fonction publique territoriale 20 ans après sa création
Jacot Henri, Conseil Supérieur De La Fonction Publique Territoriale
Documents
Droit et juridique
Réussir la mutation de la fonction publique territoriale 20 ans après sa création
Jacot Henri, Conseil Supérieur De La Fonction Publique Territoriale
16 pages
Français
Documents
Rapport 2005 au Premier ministre de la Commission de déontologie compétente pour la fonction publique territoriale
Commission De Déontologie De La Fonction Publique Territoriale
Documents
Droit et juridique
Rapport 2005 au Premier ministre de la Commission de déontologie compétente pour la fonction publique territoriale
Commission De Déontologie De La Fonction Publique Territoriale
88 pages
Français
Documents
Fonction publique : faits et chiffres 2005-2006
Ministère De La Fonction Publique
Documents
Droit et juridique
Fonction publique : faits et chiffres 2005-2006
Ministère De La Fonction Publique
303 pages
Français
Documents
Synthèse nationale des rapports au CTP sur l'état au 31 décembre 2001 des collectivités territoriales
Direction Générale Des Collectivités Locales
Documents
Droit et juridique
Synthèse nationale des rapports au CTP sur l'état au 31 décembre 2001 des collectivités territoriales
Direction Générale Des Collectivités Locales
164 pages
Français
Documents
Rapport 2006 au Premier ministre de la Commission de déontologie compétente pour la fonction publique territoriale
Commission De Déontologie De La Fonction Publique Territoriale
Documents
Droit et juridique
Rapport 2006 au Premier ministre de la Commission de déontologie compétente pour la fonction publique territoriale
Commission De Déontologie De La Fonction Publique Territoriale
84 pages
Français
Documents
Coût et organisation de la gestion des ressources humaines dans l'administration
Comite D'Enquete Sur Le Cout Et Le Rendement Des Services Publics
Documents
Droit et juridique
Coût et organisation de la gestion des ressources humaines dans l'administration
Comite D'Enquete Sur Le Cout Et Le Rendement Des Services Publics
107 pages
Français
Documents
Renouvellement démographique de la fonction publique de l'Etat : vers une intégration prioritaire des Français issus de l'immigration ?
Calves Gwénaële, Direction Générale De L'Administration Et De La Fonction Publique
Documents
Droit et juridique
Renouvellement démographique de la fonction publique de l'Etat : vers une intégration prioritaire des Français issus de l'immigration ?
Calves Gwénaële, Direction Générale De L'Administration Et De La Fonction Publique
74 pages
Français
Documents
Rapport sur la filière culturelle
Lenay Jean-Claude, Conseil Supérieur De La Fonction Publique Territoriale
Documents
Droit et juridique
Rapport sur la filière culturelle
Lenay Jean-Claude, Conseil Supérieur De La Fonction Publique Territoriale
48 pages
Français
Documents
Assistants maternels, assistants familiaux : évoluer pour préparer l'avenir
Conseil Supérieur De La Fonction Publique Territoriale, Lenay Jean-Claude
Documents
Droit et juridique
Assistants maternels, assistants familiaux : évoluer pour préparer l'avenir
Conseil Supérieur De La Fonction Publique Territoriale, Lenay Jean-Claude
9 pages
Français
Documents
Rapport sur la Commission départementale de réforme
Conseil Supérieur De La Fonction Publique Territoriale, Daniel Leroy
Documents
Droit et juridique
Rapport sur la Commission départementale de réforme
Conseil Supérieur De La Fonction Publique Territoriale, Daniel Leroy
30 pages
Français
Documents
Commission de déontologie de la fonction publique de l'Etat : 10ème rapport d'activité 2004 - Accès des agents publics au secteur privé
Commission De Déontologie De La Fonction Publique De L'Etat
Documents
Droit et juridique
Commission de déontologie de la fonction publique de l'Etat : 10ème rapport d'activité 2004 - Accès des agents publics au secteur privé
Commission De Déontologie De La Fonction Publique De L'Etat
226 pages
Français
Documents
L'action sociale dans la Fonction publique territoriale
Conseil Supérieur De La Fonction Publique Territoriale, Daniel Leroy
Documents
Droit et juridique
L'action sociale dans la Fonction publique territoriale
Conseil Supérieur De La Fonction Publique Territoriale, Daniel Leroy
58 pages
Français
Documents
Rapport 2004 au Premier ministre de la Commission de déontologie compétente pour la fonction publique territoriale
Commission De Déontologie De La Fonction Publique Territoriale
Documents
Droit et juridique
Rapport 2004 au Premier ministre de la Commission de déontologie compétente pour la fonction publique territoriale
Commission De Déontologie De La Fonction Publique Territoriale
80 pages
Français
Documents
Perspectives de développement du télétravail dans la fonction publique
Bettinelli Benoît, Siben Cédric, De L'Énergie Et Des Technologies, Lartail Michel, Conseil Général De L'Industrie
Documents
Droit et juridique
Perspectives de développement du télétravail dans la fonction publique
Bettinelli Benoît, Siben Cédric, De L'Énergie Et Des Technologies, Lartail Michel, Conseil Général De L'Industrie
122 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n° 2010-751 du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositionsrelatives à la fonction publique
Morel-A-L'Huissier Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, Derosier Bernard, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n° 2010-751 du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositionsrelatives à la fonction publique
Morel-A-L'Huissier Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, Derosier Bernard, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République
49 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la soutenabilité de l'évolution de la masse salariale de la fonction publique
Derosier Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Francina Marc, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, La Verpilliere Charles De
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la soutenabilité de l'évolution de la masse salariale de la fonction publique
Derosier Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Francina Marc, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, La Verpilliere Charles De
155 pages
Français
Documents
Commission de déontologie de la fonction publique : accès des agents publics au secteur privé - Rapport d'activité 2009, Rapport au Premier ministre
Commission De Déontologie De La Fonction Publique
Documents
Droit et juridique
Commission de déontologie de la fonction publique : accès des agents publics au secteur privé - Rapport d'activité 2009, Rapport au Premier ministre
Commission De Déontologie De La Fonction Publique
92 pages
Français