Rapport sur la filière culturelle

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Ce rapport propose une étude, pour les catégories C, B et A portant sur les
problèmes existants en matière de déroulement de carrière des agents de la filière culturelle et de décalage entre cette filière et les autres. La structuration se fait suivant les deux grandes «spécialités» : enseignement artistique et patrimoine-bibliothèques.
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01 février 2008

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Français

CSFPT  FS3  JCL/SAV 20/02/2008
RAPPORT S U R L A F I L I E R E C U L T U R E L L E
S é a n c e p l é n i è r e d u 2 0 f é v r i e r 2 0 0 8
Rapporteur:Jean-Claude LENAY
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale  Ministère de lIntérieur Place Beauvau  75800 PARIS Cedex 08 Tél. : 01.53.43.84.10  Fax : 01.53.43.84.11  Site internet :www.csfpt.org
1
Sommaire
Avant-propos.............................................................................................................................3........ I  Filière enseignement artistique......................................................................6.................. A - Catégorie B........................................................................................6........................................ 1° Assistants denseignement artistique(Tableau 1)................................6................................... 2°  Assistants spécialisés denseignement artistique(Tableau 1)............................................... 6 B - Catégorie A..................................9.............................................................................................. 1° Directeurs détablissements territoriaux denseignement artistique(Tableau 2).................... 9 2  Professeurs denseignement artistique(Tableau 3)............................................................... 9 ° II  Filière patrimoine et bibliothèques.............51................................................................ A  Catégorie C51............................................................................................................................. B  Catégorie B.............................51................................................................................................ 1°- Assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques(Tableau 4)........................ 15 2°- Assistants qualifiés de conservation du patrimoine et des bibliothèques(Tableau 4).......... 16 C  Catégorie A............................................................................................................................1.91° PATRIMOINE....................................................................................................................... 19 a  Conservateurs du patrimoine(Tableau 5)........91............................................................. b  Attachés de conservation du patrimoine(Tableau 6)................................................... 22 2° BIBLIOTHEQUES.............................................................................4...2................................ a  Conservateurs de bibliothèques (Tableau 7).............................................................. 24 b  Bibliothécaires (Tableau 8).......................................................................................... 26 CONCLUSION.................................................................................................................................. 28 ANNEXES.......................................................................................................................................... 29
CSFPT  FS3  JCL/SAV 20/02/2008
2
Avant-propos
Dans le cadre de la procédure dauto saisine, le bureau du Conseil Supérieur de la Fonction Publique Territoriale, a confié à la Formation Spécialisée numéro 3, présidée par Monsieur Jean-Claude LENAY, la constitution dun rapport sur la filière culturelle.Cette démarche fait suite aux demandes répétées de plusieurs organisations syndicales siégeant au CSFPT ainsi que dassociations professionnelles relevant de la filière culturelle qui avaient attiré lattention du CSFPT sur les difficultés existantes et sur lurgence de procéder à des modifications pour régler ces problèmes. La DGCL avait également fait part dune demande de réflexion globale sur cette filière à partir de laquelle des propositions de modifications des statuts particuliers pourraient être formulées. Ainsi, la Formation Spécialisée numéro 3 a procédé à des auditions et a fait la synthèse des demandes qui lui étaient parvenues.
Ce rapport propose une étude, pour les catégories C, B et A portant sur les problèmes existants en matière de déroulement de carrière des agents de la filière culturelle et de décalage entre cette filière et les autres. La structuration se fait suivant les deux grandes «spécialités» : enseignement artistique et patrimoine-bibliothèques. Pour chaque cadre demplois sont formulées des propositions qui ont recueillies un avis favorable des membres de la FS3. Dautres propositions avaient pu être formulées mais nont pas été retenues par une majorité suffisante. De ce fait, elles apparaissent dans les annexes, pour information. Des problèmes de recrutement et de formation ayant été posés à différentes reprises pour quelques cadres demplois, ce rapport pourrait être utilement complété pour traiter de ces aspects.
CSFPT  FS3  JCL/SAV 20/02/2008
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LISTE DES CADRES D EMPLOIS DE LA FILIERE CULTURELLE PAR SOUS FILIERES FILIERE ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ™ri Catégo e A :   Dir ¾ecteursdétalbsiesemtnsdneigsemeneantisrtuqite¾Professeurs d enseignement artistique ri B : ™Catégo e  ¾sttiueiqenemartsnengieilaidésspécantsistAs¾Assistant d enseignement artistique
FILIERE PATRIMOINE ET BIBLIOTHEQUES ™Catégorie A : ¾Conservateurs du patrimoine ¾Conservateurs de bibliothèques ¾Attachés de conservation du patrimoine ¾écthreaisiBoilb ™Catégorie B : ¾Assistants qualifiés de conservation du patrimoine et des bibliothèques¾de conservation du patrimoine et des bibliothèquesAssistants ™Catégorie C : ¾Adjoints du patrimoine
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