La dépense de CMU complémentaire par bénéficiaire en 2010 et 2011
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Français
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01 octobre 2012
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Français
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La dépense de CMU
complémentaire
par bénéficiaire
en 2010 et 2011
Fonds de financement de la protection
complémentaire de la couverture
universelle du risque maladie
Septembre 2012
Tour Onyx – 10, rue Vandrezanne – 75013 PARIS
01 58 10 11 90 01 58 10 11 99
www.cmu.fr
accueil@fonds-cmu.gouv.fr SOMMAIRE
1. SYNTHÈSE ............................................................5
2. DONNÉES DE CADRAGE POUR LES RÉGIMES OBLIGATOIRES ET LES
ORGANISMES COMPLÉMENTAIRES (OC) ................................6
2.1. La répartition des bénéficiaires de la CMU-C par organisme 6
2.2. La typologie des bénéficiaires de la CMU-C 8
2.3. La diversité des coûts moyens et de leur positionnement par rapport
au forfait CMU-C 12
2.4. Des coûts moyens différents, avec une répartition homogène de la
dépense de ville 14
3. PRÉSENTATION DÉTAILLÉE DE LA DÉPENSE DE CMU-C PAR RÉGIME
OBLIGATOIRE........................................................ 17
3.1. Le régime général – CNAMTS 17
3.2. Le régime social des indépendants – RSI 25
3.3. agricole – CCMSA 28
3.4. Les régimes spéciaux 30
4. LA DÉPENSE DE CMU-C DES ORGANISMES COMPLÉMENTAIRES
(OC) ................................................................ 32
4.1. Dépense moyenne définitive 2010 et estimée 2011 32
4.2. Dépense par poste en métropole 35
4.3. Dépense par nature d’OC en métropole 36
ANNEXES................................................................... 39
Annexe.1. Détail de la dépense individuelle comparée par poste et par
régime en métropole 40
Annexe.2. Dépense par département en droits constatés 42
Annexe.3. Les organismes complémentaires et la CMU-C 45
Annexe.4. Coût moyen définitif 2010 et estimé 2011 de la CMU-C
dans les OC, classement selon le coût moyen 2010 47
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