#assurance-maladie

Entre mutualisme et marché

Geoffroy Legentilhomme

Dépossession II : Une histoire économique du Québec contemporain. 2- Les institutions publiques

Iris Institut De Recherche Et D'Informations Socio-Économiques

Claude Castonguay : Architecte social et gestionnaire

Marcel Côté, Gaston Dussault

Assurance Maladie : Médicaments de ville, une baisse des dépenses inédite en 2012

Hariti-07977

Focus : honoraires des médecins, l'Etat veut encadrer les dépassements d'honoraires

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

La Réforme des prélèvements obligatoires : rapport de synthèse

La Martiniere Dominique De, Demarolle Alain, Premier Ministre

Certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2012 -

Cour Des Comptes

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat sur les orientations des finances sociales

Vasselle Alain, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 2002

Cour Des Comptes

L'attractivité de la France pour les industries des biens de santé

Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De L'Industrie, Marmot Jean

Rapport du groupe de travail sur le pilotage des dépenses d'assurance-maladie

Briet Raoul, Présidence De La République; Premier Ministre

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur la taxation de l'industrie du médicament

Sénat. Commission Des Finances, Jegou Jean-Jacques, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la situation des finances sociales en vue de la tenue du débat d'orientation des finances publiques pour 2011

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales préalable au débat sur les orientations des finances sociales pour 2007

Familiales Et Sociales, Fagniez Pierre-Louis, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2006

Cour Des Comptes

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat sur les orientations des finances sociales

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain

Rapport annuel du HCAAM 2013

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2008, prévisions 2009

Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale

Rapport d'information déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du Règlement par la Commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2008-1330 du 18 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale pour 2009

Bur Yves, Jacquat Denis, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Door Jean-Pierre, Pinville Martine

Rapport du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Juillet 2008

Haut Conseil Pour L'Avenir De L'Assurance Maladie

La protection sociale en France et en Europe en 2010

Des Études, Direction De La Recherche, De L'Évaluation Et Des Statistiques

Réflexions sur l'organisation du système de santé

Conseil D'Analyse Economique, Gilles Saint-Paul

Etude des conséquences psychologiques des inondations à partir des bases de données de l'Assurance maladie, département du Gard - Septembre 2002

Institut De Veille Sanitaire, Six Caroline

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les missions d'intérêt général et d'aide à la contractualisation (MIGAC)

Jegou Jean-Jacques, Sénat. Commission Des Finances

Evaluation du dispositif de financement des médicaments en sus des prestations d'hospitalisation dans les établissements de santé

Morelle Aquilino, Duhamel Gilles, Inspection Générale Des Affaires Sociales

La gouvernance et l'utilisation des données de santé

Pierre-Louis Bras, Ministère Des Affaires Sociales Et De La Santé

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2002, prévisions 2003 et 2004

Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale

Les placements à l'étranger des personnes handicapées françaises

Bastianelli Jean-Paul, Saintignon Pierre De, Salzberg Liliane, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les réformes de l'assurance maladie en Europe

Landrain Edouard, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne