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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales par le groupe de travail sur la fin de vie
About Nicolas, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
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Prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH - Rapport 2010 - Recommandations du groupe d'experts
Yeni Patrick, Ministère De La Santé Et Des Sports
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales, sur la mise en oeuvre des conclusions de la mission d'information sur la prise en charge des victimes de l'amiante
Lefrand Guy, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales, sur la mise en oeuvre des conclusions de la mission d'information sur la prise en charge des victimes de l'amiante
Lefrand Guy, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales
48 pages
Français
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L'assurance responsabilité civile des professionnels de santé
De L'Emploi Et De La Santé, Johanet Gilles, Ministère Du Travail
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La modernisation de la politique des ressources humaines dans les établissements publics de santé
Yahiel Michel, De L'Emploi Et De La Santé, Toupillier Danielle, Ministère Du Travail
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Rapport annuel 2008-2009 de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé
Observatoire National De La Démographie Des Professions De Santé
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Evolution et maîtrise de la dépense des dispositifs médicaux
Kiour Abdelkrim, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Morel Annick, Garcia Alain
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Rapport sur l'organisation de la recherche et ses perspectives en matière de prévention et de traitement de l'obésité
Bout Brigitte, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale
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Changeons de regard sur les quartiers - Vers de nouvelles exigences pour la rénovation urbaine
Agence Nationale Pour La Renovation Urbaine
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Evaluation des risques liés aux pratiques alimentaires d'amaigrissement - Rapport d'expertise collective
Agence Nationale De Securite Sanitaire De L'Alimentation, De L'Environnement Et Du Travail
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
Christian Paul, Rolland Jean-Marie, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
Christian Paul, Rolland Jean-Marie, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales
201 pages
Français
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Implication des services de l'Etat dans les démarches de développement urbain durable
Kegelart Jean-Jacques, Levy Christian, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Decourcelle Jean-Pierre
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Enquête sur l'implication des DDE dans la politique de la ville et le renouvellement urbain : une grande ambition pour l'équipement
Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Crepey Georges
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Quelles formations pour les cadres hospitaliers ?
Yahiel Michel, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Mounier Céline
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Pharmacies d'officine : rémunération, missions, réseau
Maquart Bruno, Kiour Abdelkrim, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Pierre-Louis Bras, Morin Alain
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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur : « Mediator : évaluation et contrôle des médicaments » - Tome I : Rapport
Hermange Marie-Thérèse, Sénat
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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur : « Mediator : évaluation et contrôle des médicaments » - Tome II : Auditions
Hermange Marie-Thérèse, Sénat
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur le fonctionnement de l'hôpital
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Mallot Jean
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Autres
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur le fonctionnement de l'hôpital
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Mallot Jean
506 pages
Français
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Rapport sur les perturbateurs endocriniens, le temps de la précaution
Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Gilbert Barbier
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Cumul d'activités dans la fonction publique hospitalière
Batz De Trenquelleon Charles De, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Lesteven Pierre
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Rapport sur l'organisation de la radiothérapie en Ile-de-France
Aoun André, Nizri Daniel, Inspection Générale Des Affaires Sociales
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Audit du programme architecture, urbanisme, ingénierie publique (AUIP)
Mazire Brigitte, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Brunetiere Jean-René, Juffe Michel
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Audit thématique d'initiative nationale sur l'action des services du MEDADdans la mise en oeuvre du programme national de rénovation urbaine - Rapport de synthèse
Cauville Didier, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Wanda Diebolt, Joigny Michèle
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Audit thématique d'initiative nationale sur l'action des services du MEDADdans la mise en oeuvre du programme national de rénovation urbaine - Rapport de synthèse
Cauville Didier, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Wanda Diebolt, Joigny Michèle
75 pages
Français
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Avis du Conseil National des Villes sur la première étape de mise en oeuvre de la loi Prévention de la délinquance (mars 2007), la place et le rôle de la justice, le soutien à la jeunesse, et la gouvernance de la prévention de la délinquance.
Conseil National Des Villes
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Avis du Conseil National des Villes sur la première étape de mise en oeuvre de la loi Prévention de la délinquance (mars 2007), la place et le rôle de la justice, le soutien à la jeunesse, et la gouvernance de la prévention de la délinquance.
Conseil National Des Villes
64 pages
Français
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Plan cancer 2009-2013 : 3e rapport d'étape au Président de la République - Juin 2011
Présidence De La République; Ministère Du Travail, De L'Emploi Et De La Santé; Secrétariat D'Etat À La Santé
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Rapport sur la chirurgie cardiaque à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris
Legrand Patrice, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Picard Sylvain
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