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Sénat
Œuvres
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les problèmes liés au développement économique du football professionnel
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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le fonctionnement, la méthodologie et la crédibilité des agences de notation - Tome 2 : Annexes
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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia (rapport d'étape)
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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser un bilan de la politique de la montagne et en particulier de l'application de la loi du 9 janvier 1985, de son avenir et de ses nécessaires adaptations
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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le fonctionnement, la méthodologie et la crédibilité des agences de notation - Tome 1 : Rapport général
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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la prise en charge de la dépendance et la création du cinquième risque
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Rapport de la commission d'enquête sur l'immigration clandestine, crééeen vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 27 octobre 2005
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Rapport de la Commission d'enquête sur la maltraitance envers les personnes handicapées accueillies en établissements et services sociaux et médico-sociaux et les moyens de la prévenir, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 décembre 2002
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Autres
Rapport de la Commission d'enquête sur la maltraitance envers les personnes handicapées accueillies en établissements et services sociaux et médico-sociaux et les moyens de la prévenir, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 décembre 2002
244 pages
Français
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Mohamed Merah et Terrorisme : Rapport relatif à l’activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l’année 2012
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Élection des sénatrices et des sénateurs: vers plus d'égalité ? (Rapport d'information de Mme Laurence COHEN, fait au nom de la délégation aux droits des femmes)
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Moralisation de la vie politique : Proposition de loi organique n°543 tendant à prohiber le cumul, par les parlementaires, de leurs indemnités de fonction avec toute autre indemnité liée à un mandat (Sénat)
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Projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports (Sénat et Assemblée Nationale)
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Mali : comment gagner la paix ? (Rapport d'information de MM. Jean-Pierre CHEVÈNEMENT et Gérard LARCHER, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)
