Quentin Didier

Rapport d information déposé par la commission des affaires européennes sur la réforme de la politique commune de la pêche

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la réforme de la politique commune de la pêche

Girardin Annick, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Quentin Didier

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la réforme de la politique commune de la pêche

Girardin Annick, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Quentin Didier

79 pages

Français

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Rapport d information déposé par la Délégation de l Assemblée nationale pour l Union européenne sur la sécurité maritime en Europe

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la sécurité maritime en Europe

Lengagne Guy, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Quentin Didier

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la sécurité maritime en Europe

Lengagne Guy, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Quentin Didier

194 pages

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Rapport d information déposé par la délégation de l Assemblée nationale pour l Union européenne, sur la réforme de la politique commune de la pêche

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Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme de la politique commune de la pêche

Quentin Didier, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

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Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme de la politique commune de la pêche

Quentin Didier, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

46 pages

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Rapport d information déposé (...) par la Délégation de l Assemblée nationale pour l Union européenne sur la coopération judiciaire entre l Union européenne et les Etats-Unis d Amérique

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Rapport d'information déposé (...) par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la coopération judiciaire entre l'Union européenne et les Etats-Unis d'Amérique

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Quentin Didier

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Rapport d'information déposé (...) par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la coopération judiciaire entre l'Union européenne et les Etats-Unis d'Amérique

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Quentin Didier

55 pages

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Rapport d information déposé par la Délégation de l Assemblée nationale pour l Union européenne, sur l application du principe de subsidiarité

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'application du principe de subsidiarité

Quentin Didier, Jérôme Lambert, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'application du principe de subsidiarité

Quentin Didier, Jérôme Lambert, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

91 pages

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Rapport d information déposé par la commission des affaires européennes sur l examen des propositions visant à réformer certaines réglementations applicables à l espace Schengen (E 5843, E 6293, E 6612 et E 6626)

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'examen des propositions visant à réformer certaines réglementations applicables à l'espace Schengen (E 5843, E 6293, E 6612 et E 6626)

Jérôme Lambert, Quentin Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'examen des propositions visant à réformer certaines réglementations applicables à l'espace Schengen (E 5843, E 6293, E 6612 et E 6626)

Jérôme Lambert, Quentin Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

35 pages

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L accueil dans les espaces de transit en France

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L'accueil dans les espaces de transit en France

Grard Jean-Michel, Socie Michel, Conseil National Du Tourisme, Quentin Didier, Coltier Thierry

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Autres

L'accueil dans les espaces de transit en France

Grard Jean-Michel, Socie Michel, Conseil National Du Tourisme, Quentin Didier, Coltier Thierry

76 pages

Français

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Rapport d information déposé par la commission des affaires européennes sur la filière maritime

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la filière maritime

Delebarre Michel, Quentin Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la filière maritime

Delebarre Michel, Quentin Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

56 pages

Français

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Rapport d information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l administration générale de la République sur la clarification des compétences des collectivités territoriales

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Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la clarification des compétences des collectivités territoriales

Warsmann Jean-Luc, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, Jean-Jacques Urvoas, Quentin Didier, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République

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Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la clarification des compétences des collectivités territoriales

Warsmann Jean-Luc, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, Jean-Jacques Urvoas, Quentin Didier, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République

123 pages

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Rapport d information déposé par la commission des affaires européennes sur l approfondissement de l Union économique et monétaire

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'approfondissement de l'Union économique et monétaire

Herbillon Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Caresche Christophe, Quentin Didier

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'approfondissement de l'Union économique et monétaire

Herbillon Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Caresche Christophe, Quentin Didier

90 pages

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Rapport d information déposé par la Délégation de l Assemblée nationale pour l Union européenne sur les fonds structurels et la cohésion territoriale de l Union européenne des années 2007 à 2013

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les fonds structurels et la cohésion territoriale de l'Union européenne des années 2007 à 2013

Delebarre Michel, Quentin Didier, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

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Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les fonds structurels et la cohésion territoriale de l'Union européenne des années 2007 à 2013

Delebarre Michel, Quentin Didier, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

71 pages

Français

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Rapport d information déposé par la Commission des affaires européennes sur les transplantations d organes

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur les transplantations d'organes

Jérôme Lambert, Quentin Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur les transplantations d'organes

Jérôme Lambert, Quentin Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

39 pages

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Rapport d information déposé en application de l article 145 du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l administration générale de la République sur la situation de l immigration à Mayotte

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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la situation de l'immigration à Mayotte

De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Quentin Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles

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Autres

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la situation de l'immigration à Mayotte

De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Quentin Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles

276 pages

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Rapport d information déposé par la commission des affaires européennes sur l intégration des populations roms

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'intégration des populations roms

Quentin Didier, Marietta Karamanli, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'intégration des populations roms

Quentin Didier, Marietta Karamanli, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

203 pages

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Rapport d information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l administration générale de la République en conclusion des travaux d une mission d information sur le bilan et l adaptation de la législation relative à l accueil et l habitat des gens du voyage

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le bilan et l'adaptation de la législation relative à l'accueil et l'habitat des gens du voyage

Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, Quentin Didier, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République

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Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le bilan et l'adaptation de la législation relative à l'accueil et l'habitat des gens du voyage

Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, Quentin Didier, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République

125 pages

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