Ministère De La Culture Et De La Communication

Rapport de la Commission de contrôle du Fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale (Décret n° 99-79 du 5 février 1999 - article 13) - Aides attribuées de 2008 à 2009

Ministère De La Culture Et De La Communication

La situation économique de la librairie indépendante

Ministère De La Culture Et De La Communication, Renard Hervé

Un nouveau lieu pour la création et les créateurs en France : un grand projet au sein de l'aile ouest du Palais de Tokyo au coeur du quartier Tour Eiffel - Alma

Kaeppelin Olivier, Ministère De La Culture Et De La Communication

Propositions pour une réforme du Conseil supérieur des messageries de presse

Ministère De La Culture Et De La Communication, Lasserre Bruno

Mission parlementaire sur le régime juridique du jeu vidéo en droit d'auteur

Martin-Lalande Patrice, Ministère De La Culture Et De La Communication

La promotion et la conservation du dessin de presse

Duvernois Pierre, Jean-Claude Simoën, Georges Wolinski, Ministère De La Culture Et De La Communication

Pour une politique de l'emploi dans le spectacle vivant, le cinéma et l'audiovisuel

Guillot Jean-Paul, Ministère De La Culture Et De La Communication

La production audiovisuelle française et son financement

Ministère De La Culture Et De La Communication, Schwarz Antoine

L'oeuvre audiovisuelle : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

Kessler David, Ministère De La Culture Et De La Communication

Rapport relatif à l'implantation des kiosques à journaux

Ministère De La Culture Et De La Communication, Balluteau Michel

Schéma numérique des bibliothèques - Rapport du groupe Acquisitions

Ministère De La Culture Et De La Communication

La distribution de la presse écrite en France : la voie étroite d'une réforme nécessaire pour la pérennisation d'une solidarité profitable à tous : rapport remis à Madame la ministre de la culture et de la communication

Ministère De La Culture Et De La Communication, Hassan Jean-Claude

La nuit et l'été : quelques propositions pour les quatre saisons : rapport remis à M. Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication, sur l'évaluation, l'analyse et les propositions concernant l'offre culturelle à France Télévisions (particulièrement France 2 et France 3)

Ministère De La Culture Et De La Communication, Clement Catherine

Livre blanc de l'archéologie préventive - Commission d'évaluation scientifique, économique et sociale de l'archéologie préventive

Ministère De La Culture Et De La Communication, Dominique Garcia

La Télévision numérique de terre : propositions pour une stratégie de développement : rapport à Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication.

Ministère De La Culture Et De La Communication, Hadas-Lebel Raphaël

Vingt préconisations pour la survie des disques de musique classique

Ministère De La Culture Et De La Communication, Bricard Louis

Les Multiplexes : rapport au ministre de la culture et de la communication

Delon Francis, Marchand Jean-René, Thibout Joël, Ministère De La Culture Et De La Communication

Rapport de la commission d'experts chargée d'émettre un avis sur l'intérêt patrimonial du mur d'escarpe sud-ouest du bastion des Tuileries de l'enceinte des Fossés Jaunes, découvert sous le musée de l'Orangerie à Paris

Claude Mignot, Bresc Geneviève, Pinon Pierre, Ministère De La Culture Et De La Communication, Faucherre Nicolas

Rapport sur Eurimages

Ministère De La Culture Et De La Communication, Jacques Renard

Les Conditions du développement du marché de l'art : analyses et propositions : second rapport

Ministère De La Culture Et De La Communication, Chandernagor André

Rapport au ministre de la culture et de la communication sur la mise en place d'une structure permanente de concertation et de médiation de l'économie du livre, chargée d'assurer une transparence accrue des relations commerciales et de garantir les équilibres visés par la loi de 1981 relative au prix du livre

Lamy Francis, Ministère De La Culture Et De La Communication

Rapport concernant l'éventuelle construction d'une salle de concert dédiée à la musique symphonique à Paris

Larquie André, Ministère De La Culture Et De La Communication

Rapport du groupe de travail sur les relations entre les radios et la filière musicale

Baptiste Eric, Ministère De La Culture Et De La Communication

Le recours à l'intermittence dans les sociétés de l'audiovisuel public

Ministère De La Culture Et De La Communication, Gourinchas Bernard

Les Sociétés de perception et de répartition des droits d'auteur et droits voisins : rapport à Mme la ministre de culture et de la communication

Canchy Jean-François De, Ministère De La Culture Et De La Communication, Mariani Ducray Francine, Nhat Binh Lê

Le Livre à la télévision : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

Bourgois Olivier, Ministère De La Culture Et De La Communication

Le livre en Europe centrale

Grund Alain, Ministère De La Culture Et De La Communication

Le Musée et le Centre interdisciplinaire d'études des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée : étude préalable pour un projet de délocalisation du MNATP-CEF de Paris à Marseille (site d'Euroméditerranée)

Colardelle Michel, Ministère De La Culture Et De La Communication

Pratiques artistiques en renouvellement, nouveaux lieux culturels : observation, voies d'accompagnement

Ministère De La Culture Et De La Communication, Padilla Yolande

Mission sur la mise en oeuvre du droit d'auteur dans le cadre du statut de salarié de droit privé

Hadas-Lebel Raphaël, Ministère De La Culture Et De La Communication