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Keller Fabienne

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Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur la politique française d aide publique au développement en matière d énergie et de transport
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la politique française d'aide publique au développement en matière d'énergie et de transport

Keller Fabienne, Collin Yvon, Sénat. Commission Des Finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la politique française d'aide publique au développement en matière d'énergie et de transport

Keller Fabienne, Collin Yvon, Sénat. Commission Des Finances

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105 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le contrôle budgétaire
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le contrôle budgétaire

Massion Marc, Badre Denis, Bourdin Joël, Keller Fabienne, Trucy François, Claude Belot, Jean Arthuis, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Montesquiou Aymeri De, Foucaud Thierry, Masseret Jean-Pierre, Adnot Philippe, Moreigne Michel, Philippe Marini, Yann Gaillard, Sénat. Commission Des Finances

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Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le contrôle budgétaire

Massion Marc, Badre Denis, Bourdin Joël, Keller Fabienne, Trucy François, Claude Belot, Jean Arthuis, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Montesquiou Aymeri De, Foucaud Thierry, Masseret Jean-Pierre, Adnot Philippe, Moreigne Michel, Philippe Marini, Yann Gaillard, Sénat. Commission Des Finances

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83 pages

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Rapport d information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l avenir des adolescents issus des quartiers sensibles
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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir des adolescents issus des quartiers sensibles

Keller Fabienne, Délégation Sénatoriale À La Prospective

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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir des adolescents issus des quartiers sensibles

Keller Fabienne, Délégation Sénatoriale À La Prospective

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55 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur l aide publique française au développement dans le domaine des projets d infrastructures et d urbanisme (AFD-PROPARCO)
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'aide publique française au développement dans le domaine des projets d'infrastructures et d'urbanisme (AFD-PROPARCO)

Sénat. Commission Des Finances, Keller Fabienne, Collin Yvon

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'aide publique française au développement dans le domaine des projets d'infrastructures et d'urbanisme (AFD-PROPARCO)

Sénat. Commission Des Finances, Keller Fabienne, Collin Yvon

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140 pages

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Rapport d information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l avenir des années collège dans les territoires urbains sensibles - Tome II : annexes
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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir des années collège dans les territoires urbains sensibles - Tome II : annexes

Délégation Sénatoriale À La Prospective, Keller Fabienne

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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir des années collège dans les territoires urbains sensibles - Tome II : annexes

Délégation Sénatoriale À La Prospective, Keller Fabienne

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361 pages

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Rapport d information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l avenir des années collège dans les territoires urbains sensibles - Tome I : rapport
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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir des années collège dans les territoires urbains sensibles - Tome I : rapport

Sénat, Keller Fabienne

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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir des années collège dans les territoires urbains sensibles - Tome I : rapport

Sénat, Keller Fabienne

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109 pages

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La gare contemporaine
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La gare contemporaine

Premier Ministre, Keller Fabienne

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La gare contemporaine

Premier Ministre, Keller Fabienne

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298 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur le suivi des référés de la Cour des comptes concernant la gestion de l établissement public « Parcs nationaux de France » (PNF) et la gestion et pilotage des parcs nationaux
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le suivi des référés de la Cour des comptes concernant la gestion de l'établissement public « Parcs nationaux de France » (PNF) et la gestion et pilotage des parcs nationaux

Sénat. Commission Des Finances, Keller Fabienne

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le suivi des référés de la Cour des comptes concernant la gestion de l'établissement public « Parcs nationaux de France » (PNF) et la gestion et pilotage des parcs nationaux

Sénat. Commission Des Finances, Keller Fabienne

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62 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des finances, sur l enquête de la Cour des comptes relative à l Agence de l environnement et de la maîtrise de l énergie (ADEME)
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Keller Fabienne, Sénat. Commission Des Finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Keller Fabienne, Sénat. Commission Des Finances

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176 pages

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Mission parlementaire sur la politique transfrontalière
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Mission parlementaire sur la politique transfrontalière

Etienne Blanc, Sanchez Schmid Marie Thérèse, Keller Fabienne, Premier Ministre; Ministère De L'Espace Rural Et De L'Aménagement Du Territoire; Secrétariat D'Etat Aux Affaires Européennes

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Mission parlementaire sur la politique transfrontalière

Etienne Blanc, Sanchez Schmid Marie Thérèse, Keller Fabienne, Premier Ministre; Ministère De L'Espace Rural Et De L'Aménagement Du Territoire; Secrétariat D'Etat Aux Affaires Européennes

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72 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi des procédures d infraction au droit communautaire dans le domaine de l environnement
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi des procédures d'infraction au droit communautaire dans le domaine de l'environnement

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Keller Fabienne, Sénat. Commission Des Finances

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Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi des procédures d'infraction au droit communautaire dans le domaine de l'environnement

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Keller Fabienne, Sénat. Commission Des Finances

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56 pages

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Rapport d information fait au nom de la Délégation pour l Union européenne sur la proposition de règlement établissant des normes d émission de CO2 des voitures neuves
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la proposition de règlement établissant des normes d'émission de CO2 des voitures neuves

Keller Fabienne, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne

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Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la proposition de règlement établissant des normes d'émission de CO2 des voitures neuves

Keller Fabienne, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne

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36 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les enjeux budgétaires liés au droit communautaire de l environnement
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les enjeux budgétaires liés au droit communautaire de l'environnement

Sénat. Commission Des Finances, Keller Fabienne, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les enjeux budgétaires liés au droit communautaire de l'environnement

Sénat. Commission Des Finances, Keller Fabienne, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

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99 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le suivi des contentieux communautaires dans le domaine de l environnement
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le suivi des contentieux communautaires dans le domaine de l'environnement

Sénat. Commission Des Finances, Keller Fabienne, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le suivi des contentieux communautaires dans le domaine de l environnement Alternate Text
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le suivi des contentieux communautaires dans le domaine de l'environnement

Sénat. Commission Des Finances, Keller Fabienne, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

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48 pages

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Français

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Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur l application du droit communautaire de l environnement
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'application du droit communautaire de l'environnement

Keller Fabienne, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur l application du droit communautaire de l environnement Alternate Text
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'application du droit communautaire de l'environnement

Keller Fabienne, Sénat. Commission Des Finances

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142 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le pilotage de la politique de l eau
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le pilotage de la politique de l'eau

Keller Fabienne, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le pilotage de la politique de l eau Alternate Text
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le pilotage de la politique de l'eau

Keller Fabienne, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

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58 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le projet de taxe sur les transactions financières
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le projet de taxe sur les transactions financières

Keller Fabienne, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le projet de taxe sur les transactions financières

Keller Fabienne, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

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57 pages

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Rapport d information (...) sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes
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Rapport d'information (...) sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes

Keller Fabienne, Délégation Sénatoriale À La Prospective

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Rapport d'information (...) sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes

Keller Fabienne, Délégation Sénatoriale À La Prospective

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233 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la circulation des mégacamions et le fret routier européen (texte E8284)
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la circulation des mégacamions et le fret routier européen (texte E8284)

Keller Fabienne, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la circulation des mégacamions et le fret routier européen (texte E8284)

Keller Fabienne, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

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83 pages

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