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Rapport d'information sur les toxicomanies - Tome II - Comptes-rendus des auditions
Blisko Serge, Pillet François, Gilbert Barbier, Branget Françoise, Assemblée Nationale; Sénat
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Rapport d'information sur les toxicomanies - Tome II - Comptes-rendus des auditions
Blisko Serge, Pillet François, Gilbert Barbier, Branget Françoise, Assemblée Nationale; Sénat
553 pages
Français
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Rapport d'information sur les toxicomanies - Tome I - Rapport
Blisko Serge, Branget Françoise, Assemblée Nationale; Sénat, Pillet François, Gilbert Barbier
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Autres
Rapport d'information sur les toxicomanies - Tome I - Rapport
Blisko Serge, Branget Françoise, Assemblée Nationale; Sénat, Pillet François, Gilbert Barbier
201 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 8 au 18 septembre 2005 par une délégation chargée d'étudier la situation sociale à La Réunion et à Mayotte
Gilbert Barbier, Claire-Lise Campion, Desmarescaux Sylvie, Printz Gisèle, Procaccia Catherine, Schillinger Patricia, Fischer Guy, Gournac Alain, Juilhard Jean-Marc, Letard Valérie, Payet Anne-Marie, Souvet Louis, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 8 au 18 septembre 2005 par une délégation chargée d'étudier la situation sociale à La Réunion et à Mayotte
Gilbert Barbier, Claire-Lise Campion, Desmarescaux Sylvie, Printz Gisèle, Procaccia Catherine, Schillinger Patricia, Fischer Guy, Gournac Alain, Juilhard Jean-Marc, Letard Valérie, Payet Anne-Marie, Souvet Louis, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
56 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, par le groupe de travail sur la prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions
Sénat. Commission Des Affaires Sociales; Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Règlement Et D'Administration Générale, Demontes Christiane, Jean-Pierre Michel, Gilbert Barbier, Lecerf Jean-René, De Législation, Du Suffrage Universel
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, par le groupe de travail sur la prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions
Sénat. Commission Des Affaires Sociales; Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Règlement Et D'Administration Générale, Demontes Christiane, Jean-Pierre Michel, Gilbert Barbier, Lecerf Jean-René, De Législation, Du Suffrage Universel
120 pages
Français
Documents
Rapport sur les perturbateurs endocriniens, le temps de la précaution
Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Gilbert Barbier
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Autres
Rapport sur les perturbateurs endocriniens, le temps de la précaution
Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Gilbert Barbier
131 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 9 au 17 septembre 2006 par une délégation chargée d'étudier les évolutions du système de protection sociale en Argentine
Alquier Jacqueline, Paul Blanc, Le Texier Raymonde, Rozier Janine, Vasselle Alain, Gilbert Barbier, Henneron Françoise, Payet Anne-Marie, San Vicente-Baudrin Michèle, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 9 au 17 septembre 2006 par une délégation chargée d'étudier les évolutions du système de protection sociale en Argentine
Alquier Jacqueline, Paul Blanc, Le Texier Raymonde, Rozier Janine, Vasselle Alain, Gilbert Barbier, Henneron Françoise, Payet Anne-Marie, San Vicente-Baudrin Michèle, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
45 pages
Français