De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif au plan de relance

Cahuzac Jérôme, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif aux avoirs bancaires et aux contrats d'assurance-vie en déshérence

Eckert Christian, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les décisions d'attribution des moyens budgétaires (préparation du projet de loi de finances, appropriation de la LOLF par le Parlement)

Jean-Pierre Brard, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Bouvard Michel, Carcenac Thierry, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Courson Charles De

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le programme de stabilité et de croissance présenté par le Gouvernement pour les années 2013 à 2017

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Eckert Christian, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires sociales et la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la gestion des découverts de trésorerie et le financement de la dette sociale

Migaud Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales; Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Bur Yves, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Montchamp Marie-Anne, Méhaignerie Pierre

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les paradis fiscaux

Migaud Didier, Mancel Jean-François, Jean-Pierre Brard, Emmanuelli Henri, Perruchot Nicolas, Gilles Carrez, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire préalable au débat d'orientation des finances publiques

Eckert Christian, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances

Eckert Christian, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la recevabilité financière des initiatives parlementaires

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Cahuzac Jérôme, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les conséquences fiscales des ventes illicites de tabac

Lazaro Thierry, Binetruy Jean-Marie, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Dumont Jean-Louis, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire préalable au débat d'orientation des finances publiques

Gilles Carrez, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'évolution et les conditions de maîtrise du crédit d'impôt en faveur de la recherche

Claeys Alain, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'optimisation fiscale des entreprises dans un contexte international

De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Eric Woerth, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Pierre-Alain Muet

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l'enseignement supérieur

Claeys Alain, Lasbordes Pierre, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Gorges Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur l'enseignement français à l'étranger

André Schneider, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Mancel Jean-François, Feron Hervé, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la conduite des programmes d'armement en coopération

Cornut-Gentille François, Bridey Jean-Jacques, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Launay Jean, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à la gestion et au contrôle de la TVA

Carcenac Thierry, Cahuzac Jérôme, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif au contentieux entre le Consortium de réalisation (CDR) et le groupe Bernard Tapie

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Cahuzac Jérôme, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la soutenabilité de l'évolution de la masse salariale de la fonction publique

Derosier Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Francina Marc, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, La Verpilliere Charles De

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'articulation entre la LOLF et les réformes de l'organisation de l'Etat

Carcenac Thierry, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Jean-Pierre Brard, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Bouvard Michel, Courson Charles De

Rapport d'information déposé par la Commission des finances (...) en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le coût des opérations militaires extérieures, notamment sous mandat international

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Giscard D'Estaing Louis, Olivier-Coupeau Françoise, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif au traitement par l'administration fiscale des informations contenues dans la liste reçue d'un ancien salarié d'une banque étrangère

Eckert Christian, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire préalable au débat d'orientation des finances publiques

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Gilles Carrez, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les externalisations dans le domaine de la défense

Bernard Cazeneuve, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Giscard D'Estaing Louis

Rapport d'information déposé par la commission de la défense nationale et des forces armées et la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'exécution des crédits 2012 du programme 146 « Equipement des forces »

Bridey Jean-Jacques, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées; Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Cornut-Gentille François, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les relations entre l'Etat et les sociétés concessionnaires d'autoroutes

Rodet Alain, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Olivier Faure, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances

De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Gilles Carrez

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Gilles Carrez, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le crédit d'impôt recherche

Claeys Alain, Lasbordes Pierre, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Gorges Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif aux conséquences de la baisse du taux de TVA dans la restauration

Thévenoud Thomas, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Assemblée Nationale. Commission Des Finances