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L'autorité environnementale en directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Sesboue Eric, Jérôme Laurent, Brillet Bernard, Chapelon Jean, Doizelet Marie-Pierre, Femenias Alain
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Droit et juridique
L'autorité environnementale en directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Sesboue Eric, Jérôme Laurent, Brillet Bernard, Chapelon Jean, Doizelet Marie-Pierre, Femenias Alain
152 pages
Français
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L'organisation du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL) pour les partenariats public privé (PPP)
Weymuller Benoît, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Duranthon Jean-Philippe, Winter Laurent
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Droit et juridique
L'organisation du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL) pour les partenariats public privé (PPP)
Weymuller Benoît, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Duranthon Jean-Philippe, Winter Laurent
52 pages
Français
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Les corps de chercheurs et l'évaluation des scientifiques du MEDDTL et de l'IFSTTAR - Rapport intermédiaire
Lesaffre Benoît, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Chabrand Patrick
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Conduite de l'action de redéploiement de l'ingénierie
Andarelli Catherine, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Fayein Laurent, Tomasi Yannick, Lanusse Jean Claude
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La normalisation au MEEDDM : actualisation du rapport n° 2004-0022-01 de février 2004 (la normalisation, aperçu pratique et cartographie)
Duranthon Jean-Philippe, Humbert Evelyne, Pernier Michel, Debiesse Georges, Lebental Bruno, Henri Breuil, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Jean-Armand Calgaro
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Droit et juridique
La normalisation au MEEDDM : actualisation du rapport n° 2004-0022-01 de février 2004 (la normalisation, aperçu pratique et cartographie)
Duranthon Jean-Philippe, Humbert Evelyne, Pernier Michel, Debiesse Georges, Lebental Bruno, Henri Breuil, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Jean-Armand Calgaro
173 pages
Français
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Perspectives de la politique de sites et grands sites de France
Bersani Catherine, Creuchet Bertrand, Blaise Louis, Yves-Marie Allain, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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Pour une politique volontariste vers l'international : la promotion du savoir-faire français à l'étranger par le MEDDTL
Benadon Danielle, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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Missions régaliennes des services de navigation - Complément et approfondissement de la mission
Allais Vincent, Monteils Isabelle, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Rattier Philippe, Ornellas Christian D'
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La formation continue au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat - Audit thématique d'initiative nationale
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Brunetiere Jean-René, Deygout Françoise, Rimoux Lionel, Lagauterie Philippe, Rinie Elisabeth
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Droit et juridique
La formation continue au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat - Audit thématique d'initiative nationale
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Brunetiere Jean-René, Deygout Françoise, Rimoux Lionel, Lagauterie Philippe, Rinie Elisabeth
105 pages
Français
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Audit thématique 2007 sur le rôle des DDE et DRE dans la mise en oeuvre et le fonctionnement des délégations de compétence en matière d'aides à la pierre : Rapport de synthèse
Chognot André, Prevot Marc, Dumont Michel, Storez Jean, Cartigny Jacques, Duru Bernard, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
Documents
Droit et juridique
Audit thématique 2007 sur le rôle des DDE et DRE dans la mise en oeuvre et le fonctionnement des délégations de compétence en matière d'aides à la pierre : Rapport de synthèse
Chognot André, Prevot Marc, Dumont Michel, Storez Jean, Cartigny Jacques, Duru Bernard, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
42 pages
Français
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Etat d'avancement au 15 décembre 2008 de l'opération de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel
Senneville Gérard De, Verlhac Eric, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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Audit thématique d'initiative nationale sur les démarches Qualité dans les services du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Caquot Emmanuel, Delcourt Christine, Martel Claude De, Payen Denis, Sesboue Eric, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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Droit et juridique
Audit thématique d'initiative nationale sur les démarches Qualité dans les services du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Caquot Emmanuel, Delcourt Christine, Martel Claude De, Payen Denis, Sesboue Eric, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
61 pages
Français
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Missions régaliennes des services de navigation - Rapport d'étape
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Ornellas Christian D', Allais Vincent, Rattier Philippe, Monteils Isabelle
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Comparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale, et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts
Lafont Jean, Kbaier Rouchdy, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Thierry Lavoux
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Autres
Comparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale, et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts
Lafont Jean, Kbaier Rouchdy, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Thierry Lavoux
117 pages
Français
Documents
Audit sur l'état des pratiques de la mise en oeuvre des dérogations aux garanties minimales de temps de travail et de repos
Diquet Jean-Claude, Ruelle Louis, Simon-Rovetto Marie-Françoise, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
Documents
Droit et juridique
Audit sur l'état des pratiques de la mise en oeuvre des dérogations aux garanties minimales de temps de travail et de repos
Diquet Jean-Claude, Ruelle Louis, Simon-Rovetto Marie-Françoise, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
47 pages
Français
Documents
La gouvernance concertée
Fleurieu Agnès De, Juffe Michel, Badre Michel, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
Documents
Le télétravail dans les services du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement - Un cadre pour développer les pratiques de travail à distance
Makala Annick, Riviere Delphin, Iselin Philippe, Brunetiere Jean-René, Rinie Elisabeth, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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Education
Le télétravail dans les services du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement - Un cadre pour développer les pratiques de travail à distance
Makala Annick, Riviere Delphin, Iselin Philippe, Brunetiere Jean-René, Rinie Elisabeth, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
66 pages
Français
Documents
L'ingénierie dans les services déconcentrés du MEEDDAT - De l'ingénierie à l'expertise
Jacques Roudier, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Lagauterie Philipppe, Lenoel François, Ruelle Louis
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Gestion des cadres sur postes du MEEDDAT en directions régionales et départementales : propositions pour des pratiques harmonisées et professionnalisées de gestion par les compétences
Apostolo Alain, Bourgine Marie-Madeleine, Senegas Philippe, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
Documents
Droit et juridique
Gestion des cadres sur postes du MEEDDAT en directions régionales et départementales : propositions pour des pratiques harmonisées et professionnalisées de gestion par les compétences
Apostolo Alain, Bourgine Marie-Madeleine, Senegas Philippe, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
94 pages
Français
Documents
Evaluation du fonctionnement du Groupement d'Intérêt Public (GIP) Seine-Aval
Lagauterie Philippe, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Chapelon Jean, Riviere Delphin
Documents
Audit sur la législation environnementale applicable aux raffineries
Subremon Alexandra, Guignard Philippe, Legrand Henri, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
Documents
Rapport d'une mission relative à la poursuite de l'utilisation directe de l'ammoniac liquéfié pour des pratiques agricoles
Guillet Rémi, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
Documents
Bilan et perspectives de la coopération dans le secteur de l'eau en Méditerranée
Marchandise Patrick, Laine Hervé, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
Documents
L'action internationale des écoles liées au MEEDDM
Arnaud Serge, Soucheleau Alain, Benadon Danielle, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
Documents
Audit du site internet du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Megret Bruno
Documents
Recrutement et formation initiale des inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière (IPCSR)
Lebrun Dominique, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
Documents
Zones à bas niveaux d'émissions en Europe - Qualité de l'air et mobilité urbaine.
Grimot Marc, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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Implication des services de l'Etat dans les démarches de développement urbain durable
Kegelart Jean-Jacques, Levy Christian, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Decourcelle Jean-Pierre
Documents
Modernisation des rapports entre les bailleurs et les locataires
Massin Isabelle, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Laporte Patrick
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'électrification des lignes ferroviaires de Bretagne (Rennes-Brest et Rennes-Quimper)
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Peyronnet Philippe