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Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'évolution et les conditions de maîtrise du crédit d'impôt en faveur de la recherche
Claeys Alain, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire
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Comptabilité
Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'évolution et les conditions de maîtrise du crédit d'impôt en faveur de la recherche
Claeys Alain, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire
561 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l'enseignement supérieur
Claeys Alain, Lasbordes Pierre, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Gorges Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
Documents
Education
Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l'enseignement supérieur
Claeys Alain, Lasbordes Pierre, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Gorges Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
197 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé par la Commission des finances [...] en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la gouvernance des universités dans le contexte de la LOLF
Bouvard Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Claeys Alain, De L'Économie Générale Et Du Plan
Documents
Education
Rapport d'information déposé par la Commission des finances [...] en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la gouvernance des universités dans le contexte de la LOLF
Bouvard Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Claeys Alain, De L'Économie Générale Et Du Plan
234 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le crédit d'impôt recherche
Claeys Alain, Lasbordes Pierre, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Gorges Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
Documents
Education
Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le crédit d'impôt recherche
Claeys Alain, Lasbordes Pierre, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Gorges Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
214 pages
Français
Documents
Rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique
Claeys Alain, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Vialatte Jean-Sébastien
Documents
Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur la modernisation de la gestion des universités
De L'Économie Générale Et Du Plan, Claeys Alain, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
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Autres
Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur la modernisation de la gestion des universités
De L'Économie Générale Et Du Plan, Claeys Alain, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
187 pages
Français
Documents
Rapport sur les conséquences des modes d'appropriation du vivant sur les plans économique, juridique et éthique
Claeys Alain, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat