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Conclusions des travaux de la commission chargée d'analyser les prix et le marché du gaz
Brochand Bernard, Ministère De L'Économie, Jean-Marie Chevalier, Bruno Durieux, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De L'Industrie
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Les frais prélevés sur les produits financiers bénéficiant d'un avantage fiscal pour favoriser l'investissement dans les PME
Ohier Mickaël, Thiard Pierre-Emmanuel, Bruno Durieux, Sine Alexandre, Inspection Generale Des Finances, Cazenave Thomas
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L'impact de la décentralisation sur les administrations d'Etat - Ministère de l'emploi et de la cohésion sociale, Ministère de la santé et des solidarités : mission d'audit de modernisation
Nicolas Jean-Baptiste, Grivel Nicolas, Michel Gagneux, Laurent Chambaud, Bruno Durieux, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration, Le Gallou Jean-Yves
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Droit et juridique
L'impact de la décentralisation sur les administrations d'Etat - Ministère de l'emploi et de la cohésion sociale, Ministère de la santé et des solidarités : mission d'audit de modernisation
Nicolas Jean-Baptiste, Grivel Nicolas, Michel Gagneux, Laurent Chambaud, Bruno Durieux, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration, Le Gallou Jean-Yves
338 pages
Français
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Les méthodes statistiques d'estimation du chômage
Mesnil Du Buisson Marie-Ange Du, Grivel Nicolas, Thomas Wanecq, Bruno Durieux, Nanteuil Yann De, Remond Sébastien, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales
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Evaluation des effets de la réforme de la taxe professionnelle sur la fiscalité des collectivités locales et sur les entreprises
Subremon Patrick, Dugos Pascale, Juery Jean-François, Berges Pierre, Ohier Mickaël, Revial Thomas, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration, Bruno Durieux
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Autres
Evaluation des effets de la réforme de la taxe professionnelle sur la fiscalité des collectivités locales et sur les entreprises
Subremon Patrick, Dugos Pascale, Juery Jean-François, Berges Pierre, Ohier Mickaël, Revial Thomas, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration, Bruno Durieux
69 pages
Français
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Evaluation de la tarification des soins hospitaliers et des actes médicaux
Pascal Philippe, Coutard Justine, Welter Géraldine, Inspection Generale Des Finances, Matthieu Olivier, Varnier Frédéric, Dupuy Emmanuel, Bruno Durieux
Documents
Rapport du groupe de travail sur le soutien au développement de la filière E85
Macaire Alexandre, Bruno Durieux, Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche; Ministère De L'Économie, Prost Alain, Sauvalle Bruno
Documents
Mission de réflexion et de proposition sur la politique d'exportation des équipements de défense : rapport au Premier ministre
Gouraud M, Di Vittorio, Bruno Durieux, Premier Ministre