Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation du soutien public aux exportations

Prat Patrice, Fromantin Jean-Christophe, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des dispositifs publics d'aide à la création d'entreprises

Taugourdeau Jean-Charles, Verdier Fabrice, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 4019) du 1er décembre 2011 sur l'évaluation de la révision générale des politiques publiques (RGPP)

Cornut-Gentille François, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques, Eckert Christian

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 2925) du 28 octobre 2010 sur les autorités administratives indépendantes

Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques, Christian Vanneste, Dosiere Rene

Rapport d'information déposé (...) au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur le bilan d'activité du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques de 2009 à 2012

Accoyer Bernard, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques

Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des dispositifs de promotion des heures supplémentaires prévus par l'article premier de la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat, dite loi « Tepa »

Gorges Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques, Mallot Jean

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la révision générale des politiques publiques (RGPP)

Eckert Christian, Cornut-Gentille François, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques

Rapport d'information fait au nom du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur les critères de contrôle des études d'impact accompagnant les projets de loi

Mallot Jean, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques, Goasguen Claude

Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur les autorités administratives indépendantes - Tome II - Auditions

Christian Vanneste, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques, Dosiere Rene

Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur les autorités administratives indépendantes - Tome I - Rapport

Christian Vanneste, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques, Dosiere Rene

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 3615) du 30 juin 2011 sur les dispositifs de promotion des heures supplémentaires prévus par l'article premier de la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat, dite loi « Tepa »

Gorges Jean-Pierre, Mallot Jean, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques

Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés - Tome II. - Etudes

Pupponi François, Goulard François, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques

Rapport d'information déposé par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la médecine scolaire

Gaudron Gérard, Pinville Martine, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques

Rapport d'information déposé par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des incidences de la Stratégie de Lisbonnesur l'économie française

Cochet Philippe, Dolez Marc, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques

Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de l'aide médicale de l'Etat

Goasguen Claude, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques, Sirugue Christophe

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 3968) du 17 novembre 2011 sur la médecine scolaire

Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques, Breton Xavier, Pinville Martine

Rapport d'information déposé au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la politique d'aménagement du territoire en milieu rural : Tome 1 - Rapport

Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques, Bignon Jérôme, Peiro Germinal

Rapport d'information déposé par le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information du 15 décembre 2011 sur l'évaluation de la performance des politiques sociales en Europe

Heinrich Michel, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques, Juanico Régis

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 3524) du 9 juin 2011 sur l'évaluation de l'aide médicale de l'État

Goasguen Claude, Sirugue Christophe, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques

Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés - Tome I. - Rapport

Goulard François, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques, Pupponi François

Rapport d'information déposé au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la politique d'aménagement du territoire en milieu rural : Tome 2 - Auditions et Études

Bignon Jérôme, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques, Peiro Germinal

Rapport d'information déposé par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la politique de l'hébergement d'urgence

Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques, Richard Arnaud, Hoffman-Rispal Danièle

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 2853) du 21 octobre 2010 sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés

Pupponi François, Goulard François, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques