Auteur
Adnot Philippe
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la situation du Palais de la découverte
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la situation du Palais de la découverte
41 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles et de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation par le groupe de travail sur la réforme de l'allocation des moyens par l'Etat aux universités
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles et de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation par le groupe de travail sur la réforme de l'allocation des moyens par l'Etat aux universités
54 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le contrôle budgétaire
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Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le contrôle budgétaire
83 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commision des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la communication de la Cour des comptes relative aux subventions d'équipement à la recherche universitaire
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Rapport d'information fait au nom de la Commision des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la communication de la Cour des comptes relative aux subventions d'équipement à la recherche universitaire
94 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le Conseil supérieur de la pêche
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Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le Conseil supérieur de la pêche
96 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la valorisation de la recherche dans les universités
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la valorisation de la recherche dans les universités
79 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le déplacement d'une délégation du bureau de la commission dans trois Etats du Golfe persique (Royaume d'Arabie Saoudite, Royaume de Bahreïn et Emirats arabes unis) du 27 mars au 1er avril 2007
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le déplacement d'une délégation du bureau de la commission dans trois Etats du Golfe persique (Royaume d'Arabie Saoudite, Royaume de Bahreïn et Emirats arabes unis) du 27 mars au 1er avril 2007
61 pages
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances sur le bilan consolidé des sources de financement des universités
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances sur le bilan consolidé des sources de financement des universités
167 pages
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la dévolution du patrimoine immobilier aux universités
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la dévolution du patrimoine immobilier aux universités
84 pages
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la mise en place du volet budgétaire et financier de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités et sur le nouveau système d'allocation des moyens aux universités (SYMPA)
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la mise en place du volet budgétaire et financier de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités et sur le nouveau système d'allocation des moyens aux universités (SYMPA)
47 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif au Fonds national de solidarité pour l'eau (FNSE)
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif au Fonds national de solidarité pour l'eau (FNSE)
167 pages
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