#traite-de-lisbonne

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la participation de la France au budget de l'Union européenne en 2011

Badre Denis, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur le citoyen au centre de l'espace européen de liberté, de sécurité et de justice (programme de Stockholm)

Portelli Hugues, David Annie, Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Peyronnet Jean-Claude

La mise en oeuvre de la stratégie de Lisbonne et son avenir après 2010 : contribution du Conseil économique, social et environnemental au rapport de synthèse du Comité économique et social européen

Conseil Économique, La Loyere Georges De, Social Et Environnemental

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le prochain cadre financier pluriannuel de l'Union européenne

Sénat. Commission Des Affaires Européennes, François Marc

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur les services d'intérêt général après le traité de Lisbonne

Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne, Tasca Catherine

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le traité de Lisbonne

Francois-Poncet Jean, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur le développement du rôle européen du Sénat

Haenel Hubert, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur les droits des consommateurs (E4026)

Marietta Karamanli, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères sur les modifications apportées par le traité de Lisbonne au traité sur l'Union européenne et au traité instituant la Communauté européenne

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Poniatowski Axel

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur les conséquences institutionnelles de la non-entrée en vigueur du traité de Lisbonne

Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Haenel Hubert

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 56ème session ordinaire - 2009 - de cette assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Durrieu Josette, Sénat

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la protection des droits fondamentaux en Europe et les relations entre l'Union européenne et le Conseil de l'Europe

Bur Yves, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le traité de Lisbonne - Tome I : Rapport ; Tome II : tableau comparatif

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Lequiller Pierre

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur le traité de Lisbonne

Haenel Hubert, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères sur le bilan de la présidence française de l'Union européenne

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Ameline Nicole

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'arrêt rendu le 30 juin 2009 par la Cour constitutionnelle fédérale d'Allemagne (Cour de Karlsruhe) au sujet de la loi d'approbation du traité de Lisbonne

Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Haenel Hubert

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 2009

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Laffineur Marc

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur les parlements nationaux et l'Union européenne après le traité de Lisbonne

Haenel Hubert, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne

Quelles solidarités européennes faut-il renforcer face aux défis de la mondialisation ?

Cuille Anne, Conseil Economique Et Social

Rapport d'information déposé par la Commmission des affaires européennes sur la réforme de la gouvernance de la politique extérieure de l'Union européenne (E 5216, E 5220 et E 5417)

Guigou Elisabeth, Bur Yves, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes