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Métastases

Jess Kaan

Traitement judiciaire de la délinquance des mineurs - Propositions

Présidence De La République, Lachaud Yvan

Rapport sur les Unités à Encadrement Educatif Renforcé (UEER) et leur apport à l'hébergement des mineurs délinquants

Feltz François, Michel Gagneux, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Services Judiciaires; Inspection Générale De L'Administration, Langlais Jean-Louis

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n° 2010-769 du 9 juillet 2010 relative aux violences faites spécifiquement aux femmes, aux violences au seindes couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants

Bousquet Danielle, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, Guy Geoffroy, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n°2007-1198 du 10 août 2007 renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs

Guy Geoffroy, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Caresche Christophe, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur les carences de l'exécution des peines et l'évaluation de l'application Cassiopée

Etienne Blanc, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Warsmann Jean-Luc

Rapport d'information déposé par la Commission des lois constitutionnelles (...), sur la mise en application de la loi n° 2004-204 du 9 mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité

Warsmann Jean-Luc, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des lois (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 4 mars 2004 sur le traitement de la récidive des infractions pénales

Leonard Gérard, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Clément Pascal

Le placement sous surveillance électronique mobile

Ministère De La Justice, Georges Fenech

Santé, justice et dangerosités : pour une meilleure prévention de la récidive - Rapport de la Commission santé-justice présidée par Monsieur Jean-François Burgelin

Ministère De La Justice; Ministère De La Santé Et Des Solidarités, Burgelin Jean-François

Pour renforcer l'efficacité de l'exécution des peines

Ciotti Eric, Présidence De La République

Rapport de la Commission d'analyse et de suivi de la récidive

Ministère De La Justice

- Garde et réinsertion - La gestion des prisons

Cour Des Comptes

Mission sur les conférences régionales d'aménagement des peines

Inspection Générale Des Services Judiciaires; Ministère De La Justice

Le service public pénitentiaire : Prévenir la récidive, gérer la vie carcérale

Cour Des Comptes

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur l'exécution des peines et la mise en place des bureaux d'exécution des peines pour les mineurs placés sous main de justice

Warsmann Jean-Luc, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, Zumkeller Michel, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République

Amoindrir les risques de récidive criminelle des condamnés dangereux

Lamanda Vincent, Présidence De La République

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la prise en charge sanitaire, psychologique et psychiatrique des personnes majeures placées sous main de justice

Etienne Blanc, Warsmann Jean-Luc, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles

Délinquance juvénile : appartenance à une bande et comportement de récidive, Juvenile delinquency : affiliation to a gang and repeated offender's behaviour

Laëtitia Hauret-Lépine

Réponses à la dangerosité

Garraud Jean-Paul, Premier Ministre

Charlie Hebdo - Taubira demandait d’aligner le régime des récidivistes sur celui des non-récidivistes au moment des attentats !

Recommandations du groupe de travail mené par le ministère de la justice et le ministère de la santé sur La prise en charge des auteurs d'infractions sexuelles soumis à une injonction de soins dans le cadre d'une mesure de suivi socio-judiciaire - Mars 2001 - Mars 2002

Ministère De La Santé, De La Famille Et Des Personnes Handicapées; Ministère De La Justice

Rapports sur le service de l'application des peines et sur l'amélioration du fonctionnement des services pénitentiaires d'insertion et de probation (SPIP)

Ministère De La Justice Et Des Libertés

Pour une nouvelle politique publique de prévention de la récidive - Conférence de consensus : principes d'action et méthodes

Françoise Tulkens, Premier Ministre; Ministère De La Justice

Auteurs de violence au sein du couple : prise en charge et prévention

Coutanceau Roland, Ministère De La Cohésion Sociale Et De La Parité

Le Traitement des intraitables : l'organisation sociale de la récidive chez les jeunes

Philippe Le Moigne, Seine-Maritime). Laboratoire D'Étude Et De Recherche Sociales, Groupement D'Interet Public Mission De Recherche Droit Et Justice ;Institut Du Developpement Social (Canteleu

Evaluation du risque de récidive des agresseurs sexuels au sein du système judiciaire français : précisions conceptuelles et validations discriminantes et convergentes d'instruments d'évaluation du risque de récidive, Risk of the recidivism among French sex offenders : conceptual precisions and discriminated and convergent validities of the risk assessment tools

Claire Ducro

Rapport de recherche sur les agresseurs sexuels

Direction Générale De La Santé, Balier Claude, Ciavaldini André, Girard Khayat Martine

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les moyens de lutte contre la surpopulation carcérale

Raimbourg Dominique, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, Huyghe Sébastien, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République