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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères sur l'avenir du processus euroméditerranéen

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Guibal Jean-Claude

Les Balkans occidentaux et l'Union européenne

Conseil Economique Et Social, Terrenoire Alain

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2003

Assemblée Nationale, Mignon Jean-Claude

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 49ème session ordinaire - 2003 - de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 51ème session ordinaire - 2005 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 52ème session ordinaire - 2006 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Durrieu Josette, Sénat

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères sur les relations entre l'Union européenne et la Russie

Andre René, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Jean-Louis Bianco

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 52ème session ordinaire - 2006 - de cette assemblée

Durrieu Josette, Sénat

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 54ème session ordinaire - 2008 - de cette Assemblée

Sénat, Durrieu Josette

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 50ème session ordinaire - 2004 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat

La France et la mondialisation : rapport au Président de la République

Vedrine Hubert, Présidence De La République

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le traité de Lisbonne

Francois-Poncet Jean, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la relance de l'Europe de la défense

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Pueyo Joaquim, Fromion Yves

Défense et Sécurité nationale : le Livre blanc - Les débats

Présidence De La République; Ministère De La Défense, Mallet Jean-Claude

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la Constitution européenne

Lequiller Pierre, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur les nouveaux défis de la construction de l'Europe de la défense

Michel Jean, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Riviere Jérôme

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Europe de la défense à la veille du Livre blanc

Fromion Yves, Pueyo Joaquim, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 56ème session ordinaire - 2009 - de cette assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Durrieu Josette, Sénat

Les moyens de développer et de structurer une industrie européenne de défense

Fromion Yves, Premier Ministre

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'élargissement de l'Union européenne à dix pays candidats

Andre René, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur le traité de Lisbonne

Haenel Hubert, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères sur l'avenir de la politique étrangère et de sécurité commune et sur son financement

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Blum Roland

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 2002 : Tomes I et II, première et seconde parties de la session

Assemblée Nationale, Bernard Schreiner, Mignon Jean-Claude

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 48ème session ordinaire (2002) de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Sénat, Durrieu Josette

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 50ème session ordinaire - 2004 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur les apports du Traité constitutionnel en matière de politique étrangère et de défense

Vincon Serge, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 51ème session ordinaire - 2005 - de cette assemblée

Sénat, Masseret Jean-Pierre

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 53ème session ordinaire - 2007 - de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Sénat, Durrieu Josette

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 47ème session ordinaire (2001) de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Sénat, Durrieu Josette

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur les parlements nationaux et l'Union européenne après le traité de Lisbonne

Haenel Hubert, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne