#ordre-public

Cahier de l'apprenant, Catégorie de permis B

Ministre des Transports de Côte d’Ivoire

Cahier de l'apprenant, Tronc commun

Ministre des Transports de Côte d’Ivoire

Guide du moniteur, Cours pratiques - Catégorie de permis CDE

Ministre des Transports de Côte d’Ivoire

Guide du moniteur, Cours pratiques - Catégorie de permis A

Ministre des Transports de Côte d’Ivoire

Guide du moniteur, Cours théoriques - Catégorie de permis B

Ministre des Transports de Côte d’Ivoire

Guide du moniteur, Cours théoriques - Tronc commun

Ministre des Transports de Côte d’Ivoire

Cahier de l'apprenant, Catégorie de permis A

Ministre des Transports de Côte d’Ivoire

Guide du moniteur, Cours pratiques - Catégorie de permis B

Ministre des Transports de Côte d’Ivoire

Cahier de l'apprenant, Catégorie de permis CDE

Ministre des Transports de Côte d’Ivoire

Guide du moniteur, Cours théoriques - Catégorie de permis A

Ministre des Transports de Côte d’Ivoire

Guide du moniteur, Cours théoriques - Catégorie de permis CDE

Ministre des Transports de Côte d’Ivoire

Guide de l'étude d'impact sur l'environnement des parcs éoliens. Actualisation 2010.

Ministère De L'Écologie, Direction Generale De L'Energie Et Du Climat

Enquêtes sur les violences urbaines - Comprendre les émeutes de novembre 2005. Les exemples d'Aulnay-sous-bois et de Saint-Denis

Centre D'Analyse Stratégique

Commission nationale de déontologie de la sécurité - Rapport 2007 au Président de la République et au Parlement

Commission Nationale De Déontologie De La Sécurité

Rapport 2002 de la Commission nationale de déontologie de la sécurité remis au Président de la République et au Parlement

Commission Nationale De Déontologie De La Sécurité

Rapport 2004 de la Commission nationale de déontologie de la sécurité remis au Président de la République et au Parlement

Commission Nationale De Déontologie De La Sécurité

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale - De la police municipale à la police territoriale : mieux assurer la tranquillité publique

Vandierendonck René, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Pillet François, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Du Suffrage Universel

L'efficacité de la vidéoprotection

Sallaz Jean-Pierre, Han Dominique, Debrosse Philippe, Inspection Générale De La Police Nationale; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De La Gendarmerie Nationale

Commission nationale de déontologie de la sécurité - Rapport 2009 remis au Président de la République et au Parlement

Commission Nationale De Déontologie De La Sécurité

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la contribution de l'État au développement de la vidéoprotection

Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, Guy Geoffroy, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, interdisant la dissimulation du visage dans l'espace public (n° 675, 2009-2010), la proposition de loi (...) visant à permettre la reconnaissance et l'identification des personnes (n° 593, 2008-2009) et la proposition de loi (...) tendant à interdire le port de tenues dissimulant le visage de personnes se trouvant dans des lieux publics (n° 275, 2009-2010)

Hummel Christiane, Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes

Commission nationale de déontologie de la sécurité - Rapport 2008 remis au Président de la République et au Parlement

Commission Nationale De Déontologie De La Sécurité

Vers une plus grande efficacité du service public de sécurité au quotidien

Michel Gaudin, Ministère De L'Intérieur Et De L'Aménagement Du Territoire, Alain Bauer

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...) par le groupe de travail sur la vidéosurveillance

Courtois Jean-Patrick, Du Règlement Et D'Administration Générale, Gautier Charles, Du Suffrage Universel, De Législation, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles

Rapport complémentaire sur l'efficacité de la vidéoprotection

Mertes René, Chabrol Didier, Debrosse Philippe, Sallaz Jean-Pierre, Inspection Générale De La Gendarmerie Nationale; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De La Police Nationale

Rapport sur les problèmes de sécurité liés aux régimes d'hospitalisation sans consentement

Mauchet Chantal, Paquy Serge, Colonel Eustace Denys, Ramiro Riera, Babre Simon, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De La Police Nationale; Inspection Générale De La Gendarmerie Nationale

La défense civile

Cellulecadre

Le rôle et le positionnement des polices municipales

Cayrel Laurent, Ludwig Dominique, Lunet Patrick, Lacoste Francis, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De La Police Nationale; Inspection Générale De La Gendarmerie Nationale, Diederichs Olivier, Chaballier Michel, Carrillo Jean-François, Garreau Raphaël

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information de la commission des lois sur les rassemblements festifs et l'ordre public

Reichardt André, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Bouchoux Corinne, Du Suffrage Universel

Commission nationale de déontologie de la sécurité - Rapport 2005 au Président de la République et au Parlement

Commission Nationale De Déontologie De La Sécurité