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Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur les perspectives d'externalisation pour le ministère de la défense

Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Francina Marc

Le soutien de l'administration centrale au ministère de la Défense : mission d'audit de modernisation

Contrôle Général Des Armées; Contrôle Général Économique Et Financier

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur la structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD) et le maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense

Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Yves Fréville

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les recettes exceptionnelles de la Défense en 2009 et 2010

Olivier-Coupeau Françoise, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Giscard D'Estaing Louis, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Service d'infrastructure de la défense : rapport d'activité 2011

Service D'Infrastructure De La Défense

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la réforme de la coopération militaire

Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Bernard Cazeneuve

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense - Tome III

Cornut-Gentille François, Bernard Cazeneuve, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

La Fonction publique de l'Etat : deuxième rapport public particulier : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations intéressées

Cour Des Comptes

Office national des anciens combattants et victimes de guerre : rapport d'activité 2004

Office National Des Anciens Combattants Et Victimes De Guerre

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les externalisations dans le domaine de la défense

Bernard Cazeneuve, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Giscard D'Estaing Louis

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense - Tome II : deuxième rapport d'étape

Cornut-Gentille François, Bernard Cazeneuve, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la Défense

Meslot Damien, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Gosselin-Fleury Geneviève

Rapport d'activité 2002-2003

Conseil Général De L'Armement

Restructuration des armées en 2015

La défense militaire

Cellulecadre

Rapport d'activité 1999

Ministère De La Défense

Rapport d'activité 2001 du Ministère de la défense

Ministère De La Défense

Office national des anciens combattants et victimes de guerre : rapport d'activité 2005

Office National Des Anciens Combattants Et Victimes De Guerre

L'effort de solidarité nationale à l'égard des anciens combattants

Cour Des Comptes

La reconversion des anciens combattants en période de sortie de crise

Premier Ministre, Morel-A-L'Huissier Pierre

Cour des comptes : La gestion des ouvriers de l’État au ministère de la défense

Cour Des Comptes

Rapport d'activité 2000 du Ministère de la défense

Ministère De La Défense

Rapport Plan Egalité des chances 2009

Ministère De La Défense

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre, dans le secteur de la défense, de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001, relative aux lois de finances

Cornut-Gentille François, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Rapport d'activité 2003 du Ministère de la défense

Ministère De La Défense

Le traitement des demandes de pension militaire d'invalidité : mission d'audit de modernisation

Tardieu De Maleissye-Melun Philippe, Contrôle Général Des Armées; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Postel-Vinay Daniel

Rapport de mission du groupe de travail chargé d'analyser les données sanitaires relatives aux anciens combattants français de la guerre du Golfe

Alperovitch Annick, Conso Françoise, Ministère De La Défense; Secrétariat D'Etat À La Santé, Salamon Roger

Parachever l'effort de solidarité nationale envers les rapatriés, promouvoir l'oeuvre collective de la France outre-mer

Diefenbacher Michel, Premier Ministre

Le paiement des factures et le recouvrement des créances au ministère de la défense : mission d'audit de modernisation

Mollo André, Hamel Philippe, Contrôle Général Des Armées; Contrôle Général Économique Et Financier; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Le Noan Anne-Chantal, Ollivier Roland, Buge François

La Protection du territoire : rapport de 1ère phase

Institut Des Hautes Etudes De Defense Nationale