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Les Conditions du développement du marché de l'art : analyses et propositions : second rapport
Ministère De La Culture Et De La Communication, Chandernagor André
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Ethique de la conservation et de l'enrichissement du patrimoine culturel
Ministère De La Culture Et De La Communication, Metzger Hervé-Adrien, Collinet Jean-François
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Réflexion sur la possibilité pour les opérateurs publics d'aliéner des oeuvres de leurs collections
Ministère De La Culture Et De La Communication, Rigaud Jacques
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Propositions en faveur du développement du marché de l'art en France
Bethenod Martin, Ministère De La Culture Et De La Communication
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la fiscalité du marché de l'art en Europe
Pierre Lellouche, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur le marché de l'art contemporain en France
Plancade Jean-Pierre, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission De La Culture
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