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Evaluation des politiques de prévention des grossesses non désirées et de prise en charge des interruptions volontaires de grossesse suite à la loi du 4 juillet 2001 - Rapport de synthèse
Aubin Claire, Laurent Chambaud, Jourdain Menninger Danièle, Inspection Générale Des Affaires Sociales
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Autres
Evaluation des politiques de prévention des grossesses non désirées et de prise en charge des interruptions volontaires de grossesse suite à la loi du 4 juillet 2001 - Rapport de synthèse
Aubin Claire, Laurent Chambaud, Jourdain Menninger Danièle, Inspection Générale Des Affaires Sociales
93 pages
Français
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La prévention des grossesses non désirées : information, éducation et communication
Aubin Claire, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Jourdain Menninger Danièle, Laurent Chambaud
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La prise en charge de l'interruption volontaire de grossesse
Laurent Chambaud, Aubin Claire, Jourdain Menninger Danièle, Inspection Générale Des Affaires Sociales
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Rapport relatif à l'accès à l'IVG - Volet 1 : information sur l'avortement sur Internet
Laurant Françoise, Haut Conseil À L'Égalité Entre Les Femmes Et Les Hommes
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Rapport relatif à l'accès à l'IVG - Volet 2 : accès à l'IVG dans les territoires
Bousquet Danielle, Laurant Françoise, Haut Conseil À L'Égalité Entre Les Femmes Et Les Hommes
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Rapport d'activité au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (octobre 2004 - novembre 2005)
Zimmermann Marie-Jo, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Entre Les Hommes Et Les Femmes
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Autres
Rapport d'activité au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (octobre 2004 - novembre 2005)
Zimmermann Marie-Jo, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Entre Les Hommes Et Les Femmes
313 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la contraception des mineures
Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Poletti Bérengère
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la contraception des mineures
Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Poletti Bérengère
62 pages
Français
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Pour une meilleure prévention de l'IVG chez les mineures
Haut Conseil De La Population Et De La Famille, Laurent Toulemon, Fontanel Marie, Nisand Israël
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Conférence de Pékin, cinq ans après : la mise en oeuvre par la France des recommandations de la 4è conférence mondiale sur les femmes
Secrétariat D'Etat Aux Droits Des Femmes Et À La Formation Professionnelle
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L'organisation du système de soins en matière d'interruption volontaire de grossesse (IVG)
De La Régulation Des Naissances Et De L'Éducation Familiale, Conseil Supérieur De L'Information Sexuelle
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Prévention des grossesses non désirées dans trois départements : Rhône, Seine-Saint-Denis, Somme : rapport final
Direction Générale De La Santé
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Surveillance dans le domaine de la reproduction et de la périnatalité
Breart Gérard, La Rochebrochard Elise De, Sarlon Emmanuelle, Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale ; Institut De Veille Sanitaire, Jean Bouyer
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Elaboration de la loi d'orientation de santé publique : rapport du Groupe Technique National de Définition des Objectifs (Analyse des connaissances disponibles sur des problèmes de santé sélectionnés, leurs déterminants et les stratégies de santé publique. Définition des objectifs)
Le Gales Catherine, Abenhaim Lucien, Direction Générale De La Santé; Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale
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Elaboration de la loi d'orientation de santé publique : rapport du Groupe Technique National de Définition des Objectifs (Analyse des connaissances disponibles sur des problèmes de santé sélectionnés, leurs déterminants et les stratégies de santé publique. Définition des objectifs)
Le Gales Catherine, Abenhaim Lucien, Direction Générale De La Santé; Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale
306 pages
Français
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Rapport d'activité de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, année 2001
Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Lignieres Cassou Martine
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Autres
Rapport d'activité de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, année 2001
Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Lignieres Cassou Martine
301 pages
Français
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Ethique et recherche biomédicale : rapport 2000
Comité Consultatif National D'Éthique Pour Les Sciences De La Vie Et De La Santé
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Santé des 14-20 ans de la protection judiciaire de la jeunesse (Secteur Public) sept ans après
Hassler Christine, Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale ; Ministère De La Justice. Direction De La Protection Judiciaire De La Jeunesse, Morin Delphine, Choquet Marie
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Droit et juridique
Santé des 14-20 ans de la protection judiciaire de la jeunesse (Secteur Public) sept ans après
Hassler Christine, Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale ; Ministère De La Justice. Direction De La Protection Judiciaire De La Jeunesse, Morin Delphine, Choquet Marie
209 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel du Règlement et d'administration générale sur la jurisprudence Perruche
Garrec René, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel du Règlement et d'administration générale sur la jurisprudence Perruche
Garrec René, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale
98 pages
Français
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Rapport sur la prévention et la prise en charge des grossesses des adolescentes
Uzan Michèle, Secrétariat D'Etat À La Santé
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Rapport d'activité du Groupe national d'appui à la mise en oeuvre de la loi du 4 juillet 2001 relative à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception
Inspection Générale Des Affaires Sociales, Jeandet Mengual Emmanuèle
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Les organismes de planification, de conseil et d'éducation familiale : un bilan
Branchu Christine, Sitruk Patricia, Aubin Claire, Vieilleribiere Jean-Luc, Inspection Générale Des Affaires Sociales
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Evaluation de la mise en oeuvre de la loi du 4 juillet 2001 relative à l'éducation à la sexualité, à la contraception et à l'interruption volontaire de grossesse en Outre-mer
Laurent Chambaud, Jourdain Menninger Danièle, Aubin Claire, Inspection Générale Des Affaires Sociales
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Autres
Evaluation de la mise en oeuvre de la loi du 4 juillet 2001 relative à l'éducation à la sexualité, à la contraception et à l'interruption volontaire de grossesse en Outre-mer
Laurent Chambaud, Jourdain Menninger Danièle, Aubin Claire, Inspection Générale Des Affaires Sociales
129 pages
Français
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Ethique et recherche biomédicale : rapport 2001
Comité Consultatif National D'Éthique Pour Les Sciences De La Vie Et De La Santé
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Pratiques hospitalières concernant les foetus mort-nés et nouveau-nés décédés : CHU de Paris, Lyon et Marseille - Rapport de synthèse -
Vienne Patricia, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Lavigne Claude, Geoffroy Jean, Vernerey Michel, Ollivier Marc
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Autres
Pratiques hospitalières concernant les foetus mort-nés et nouveau-nés décédés : CHU de Paris, Lyon et Marseille - Rapport de synthèse -
Vienne Patricia, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Lavigne Claude, Geoffroy Jean, Vernerey Michel, Ollivier Marc
99 pages
Français
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Jean-Christophe Fromantin : Communiqué de Presse pour expliquer son vote à propos de l'IVG
Jean-Christophe Fromantin
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