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Cartographie de l'espace européen : rapport final
Delegation A L'Amenagement Du Territoire Et A L'Action Regionale, Vire Emmanuel
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par la mission d'information chargée d'étudier la gestion des collections des musées
Nachbar Philippe, Richert Philippe, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles
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Pour utiliser au mieux les références bibliographiques il conviendra de décoder les indications de niveau d'utilisation comme suit E école E C école ou collège C collège C L collège ou lycée L lycée
Valérie
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion du patrimoine immobilier du ministère de l'équipement
Masseret Jean-Pierre, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion du patrimoine immobilier du ministère de l'équipement
Masseret Jean-Pierre, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
90 pages
Français
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Mission d'expertise sur les méthodes de l'Inventaire forestier national (IFN)
Dereix Charles, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Puig Jean-Pierre, Lafitte Jean-Jacques, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale De L'Institut National De La Statistique Et Des Études Économiques
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Comptabilité
Mission d'expertise sur les méthodes de l'Inventaire forestier national (IFN)
Dereix Charles, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Puig Jean-Pierre, Lafitte Jean-Jacques, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale De L'Institut National De La Statistique Et Des Études Économiques
126 pages
Français
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Propositions en faveur du développement du marché de l'art en France
Bethenod Martin, Ministère De La Culture Et De La Communication
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10 ans de récolement - Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art
Ministère De La Culture Et De La Communication; Commission De Récolement Des Dépôts D'Oeuvres D'Art
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Mission d'inspection relative à l'actualisation et à la diffusion de l'inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique (ZNIEFF)
Blaise Louis, Vidal Joseph, Mission D'Inspection Spécialisée De L'Environnement
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Une politique pour le patrimoine culturel rural
Chevallier Denis, Chiva Isac, Ministère De La Culture Et De La Francophonie, Bonnain Rolande
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Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur la modernisation de la gestion des universités
De L'Économie Générale Et Du Plan, Claeys Alain, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
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Autres
Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur la modernisation de la gestion des universités
De L'Économie Générale Et Du Plan, Claeys Alain, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
187 pages
Français
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Mission collégiale de concertation granite : rapport à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, à M. le secrétaire d'Etat à la recherche, à M. le secrétaire d'Etat à l'industrie
Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement; Ministère De La Recherche, Philippe Huet, Boisson Pierre, Mingasson Jean
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Mission collégiale de concertation granite : rapport à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, à M. le secrétaire d'Etat à la recherche, à M. le secrétaire d'Etat à l'industrie
Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement; Ministère De La Recherche, Philippe Huet, Boisson Pierre, Mingasson Jean
63 pages
Français
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